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Le droit international social

Le droit international social

Auteure: Jean-marc Thouvenin , Anne Trebilcock

Nombre de pages: 2072

Ce livre vient combler une réelle lacune dans la présentation du droit international public en se consacrant intégralement au droit international social (dans ses aspects économiques, sociaux et culturels). À l’instar des autres branches du droit international, le droit international social actuel est le fruit d’une longue histoire ponctuée d’avancées considérables : la constitution de l’Organisation internationale du Travail, de l’UNESCO, de l’OMS, le Pacte international des droits économiques, sociaux et culturels… Droit programmatoire plus qu’obligatoire ? Le droit international social promeut de plus en plus de droits que les juridictions acceptent de plus en plus d’appliquer. Soft Law davantage que droit ? Sans doute une partie du droit international social présente-t-elle des allures de soft law, mais il n’en reste pas moins efficace. Le « droit dur » y est également très présent, notamment sous forme de droits fondamentaux. En présentant les spécificités du droit international social (son élaboration, ses mécanismes de mise en oeuvre et de contrôle et ses règles), le présent ouvrage est primordial pour comprendre la dimension...

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790: Archives civiles, Série É (Supplément)

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790: Archives civiles, Série É (Supplément)

Auteure: Archives Départementales D'eure-et-loir

Nombre de pages: 524
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Les principes généraux selon le tribunal administratif de l'OIT

Auteure: Laurent Germond

Nombre de pages: 376

La première partie traite des principes substantiels qui reconnaissent et limitent les pouvoirs des organisations internationales en matière de gestion de leurs personnels, soit le pouvoir d’appréciation, d’une part, et les pouvoirs d’organisation, d’administration et de sanction, d’autre part. La seconde partie concerne les principes processuels dont la fonction est plus complexe. Lorsqu’ils régissent les procédures non-contentieuses, ces principes concourent non seulement au respect par les organisations des principes substantiels, mais offrent également des garanties dans des matières où les fonctionnaires internationaux ne sont pas titulaires d’un droit substantiel. Lorsqu’ils organisent les rapports contentieux entre les organisations et leurs personnels, ainsi que la procédure juridictionnelle, les principes processuels visent à reconnaître et encadrer le pouvoir de réexamen par l’administration de ses propres décisions, ainsi que le pouvoir de contrôle du juge. Qu’ils soient substantiels ou processuels, ces principes ont été classés en principes généraux de droit et en principes généraux du droit de la fonction publique...

Les assemblées préliminaires et la rédaction des cahiers de doléances dans le bailliage secondaire de Mondoubleau pour les Etats généraux de 1789

Les assemblées préliminaires et la rédaction des cahiers de doléances dans le bailliage secondaire de Mondoubleau pour les Etats généraux de 1789

Auteure: Jean Arnould

Nombre de pages: 174
Bulletin d'informations scientifiques et techniques

Bulletin d'informations scientifiques et techniques

Auteure: France. Commissariat à L'énergie Atomique

Les Environs de Paris illustrés itinéraire descriptif et historique par A. Laurent Joanne contenant 220 vignettes dessinées par Thérond, Lancelot etc. une grande carte des environs de Paris et sept autres cartes ou plans

Les Environs de Paris illustrés itinéraire descriptif et historique par A. Laurent Joanne contenant 220 vignettes dessinées par Thérond, Lancelot etc. une grande carte des environs de Paris et sept autres cartes ou plans

Auteure: A. Laurent Joanne

Nombre de pages: 968
L'arche d'Osiris

L'arche d'Osiris

Auteure: Hervé Germond

Nombre de pages: 153

Osiris, dieu mort et ressuscité, préside à l’aventure humaine vouée à la disparition et néanmoins toujours resurgissante. L’arche est ici refuge et recours, révolte et mouvement. Son ouverture en forme de libre anthologie et d’ancre de Salut, précède la divagation de l’homo-mégalopolis au sein du liquide primordial, au ventre de la materia-prima : des ondes sans rive de l’Atlantide à celles de la purification des mystes ; de l’eau d’écaille de la chair océanide, à celle germinale de la résurrection osirienne... toutes ces eaux venant à baigner la descendance lointaine d’Alcinoos, et jusqu’à cette petite Nausicaa en vadrouille dans le Métro !

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Les pouvoirs de l'Organisation internationale employeur à l'épreuve des principes généraux dans la jurisprudence du tribunal administratif de l'Organisation internationale du travail

Auteure: Laurent Germond

Nombre de pages: 0
Bulletins de la Société de statistique, sciences, lettres et arts du département des Deux-Sèvres

Bulletins de la Société de statistique, sciences, lettres et arts du département des Deux-Sèvres

Auteure: Société De Statistique, Sciences, Lettres Et Arts Du Département Des Deux-sèvres, Niort

Documents pour servir à l'histoire de Nicolas Bonnet, évêque constitutionnel du département d'Eure-et-Loir (1721-1793)

Documents pour servir à l'histoire de Nicolas Bonnet, évêque constitutionnel du département d'Eure-et-Loir (1721-1793)

Nombre de pages: 226
La naissance des musées d'art en Espagne

La naissance des musées d'art en Espagne

Auteure: Pierre Géal

Nombre de pages: 578

Lorsque les jésuites sont expulsés d'Espagne en 1767, personne ne songe à former des musées avec les oeuvres d'art rendues soudain disponibles. Cent ans plus tard, il apparaît que les musées ont proliféré dans la Péninsule, et aucun guide de voyage n'omet de faire l'éloge du Prado ou du musée de Séville. Pour comprendre les raisons de cette brusque mutation du statut de l'image, l'auteur dresse un état des collections artistiques à la veille de l'apparition des musées d'art en Espagne, et il analyse la formation de la notion de patrimoine dans l'Espagne des Lumières. Une approche institutionnelle permet ensuite de confronter les deux modèles museaux qui s'imposent après les tentatives malheureuses de l'occupant français lors de la guerre d'Indépendance : le musée royal du Prado et les musées provinciaux. Face à un musée d'emblée prestigieux, dépendant directement de la Maison Royale, un réseau tente de se construire dont le défaut de cohérence est symbolisé par l'échec du musée national. Au-delà des aspects institutionnels, les documents d'archives et la presse dévoilent le fonctionnement réel des musées : à travers les projets architecturaux,...

Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844

Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844

Auteure: France. Office National De La Propriété Industrielle

Réseaux d'influence

Réseaux d'influence

Auteure: Alain Marty

Nombre de pages: 368

A l'heure où 80% des emplois sont pourvus par relations, il est essentiel d'appartenir aux bons réseaux. Comment fonctionnent-ils ? Qui sont leurs membres ? Quel budget prévoir ? Lesquels choisir ? Comment les intégrer ? Quelle est leur véritable influence ? Ce guide présente plus de 200 réseaux en France, de la franc-maçonnerie aux clubs épicuriens, en passant par les partis politiques ou les cercles de réflexion les plus secrets. Il est l'outil indispensable pour construire ou parfaire votre réussite professionnelle, que vous soyez jeune diplômé ou président d'une société du CAC40.

Le guide du Networking

Le guide du Networking

Auteure: Alain Marty

Nombre de pages: 360

Aujourd'hui, 80 % des emplois sont pourvus par relations. Il est donc fondamental d'appartenir aux bons réseaux. Comment fonctionnent-ils ? Lesquels choisir ? Comment les intégrer ? Qui sont leurs membres ? Quelle est leur véritable influence ? Ce guide 2011-2013 présente plus de 150 clubs influents en France, des associations professionnelles aux clubs épicuriens en passant par les réseaux politiques ou les cercles de réflexion les plus secrets. Il est l'outil indispensable pour construire ou parfaire votre réussite sociale et professionnelle, que vous soyez jeune cadre ou président d'une société cotée en Bourse.

Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairie

Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairie

Auteure: Adrien Jean Quentin Beuchot

Nombre de pages: 2288
Annales de la Societe des soi-disans Jesuites; ou recueil historique-chronologique de tous les actes ... Tome premier .-cinquieme

Annales de la Societe des soi-disans Jesuites; ou recueil historique-chronologique de tous les actes ... Tome premier .-cinquieme

Nombre de pages: 1013
Partenaires de raison?

Partenaires de raison?

Auteure: Carine Germond

Nombre de pages: 392

The decade of the 1960s was a crucial period in Franco-German relations. Although the Élysée Treaty of 1963 formalized cooperation between the two countries, fundamental disagreements remained on a range of political interests. Drawing upon French and German archival sources, Carine Germond analyzes the influences of this relationship within the development of the European Community and the détente of East-West relations.

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