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La petite église dans la Vendée et les Deux-Sèvres

Auteure: Auguste Billaud

Nombre de pages: 660

L'assujettissement des nations

Auteure: Renaud Beauchard , Sarah Albertin

Nombre de pages: 173

En 2012, le groupe énergétique suédois Vattenfall intentait une action en arbitrage contre l’État allemand, demandant plus de 4 milliards d’euros de dommages-intérêts à la suite de la décision de l’Allemagne de « sortir du nucléaire ». Cette affaire a mis au jour un mécanisme peu connu du grand public : le règlement des différends entre investisseurs et États (RDIE), permettant à une entreprise de porter un litige l’opposant à un État devant une juridiction privée. Émergeant dans un contexte marqué par les négociations autour des traités de libre-échange, le caractère symbolique du mécanisme faisait naître dans les opinions publiques occidentales la crainte d’une remise en cause des politiques publiques par les multinationales. Cet ouvrage reviendra aux origines du droit international de l’investissement et du RDIE, pour en décrire ensuite le fonctionnement et les raisons qui ont conduit à son fantastique emballement depuis la fin des années 1990. L’ouvrage propose, enfin, des pistes pour repenser la question de l’investissement hors des matrices insensées de la marche aveugle vers le marché global...

Les Evolutions du droit, contractualisation et procéduralisation

Auteure: Christian Pigache

Nombre de pages: 216

Le présent ouvrage rassemble les travaux consacrés, lors des première et deuxième universités d’été du barreau de Rouen, à la contractualisation et à la procé-duralisation du droit, deux mouvements transversaux qui irriguent le droit contemporain et génèrent de nouvelles pratiques.Universitaires, avocats et magistrats se sont réunis pour analyser de façon critique, dans une perspective aussi bien juridique que philosophique et sociologique, ces évolutions du droit qui mettent l’accent sur le rôle du contrat et de la procédure dans la société.L’ouvrage s’adresse non seulement aux théoriciens et praticiens du droit, mais aussi à tous ceux qu’une lecture différente des phénomènes juridiques intéresse.

L'économie politique du XXIe siècle

Auteure: François Morin

Nombre de pages: 313

Dans un contexte où s’enchaînent toujours plus brutalement les crises économiques majeures, provoquées par les formes financiarisées de la valeur-capital, François Morin livre un plaidoyer pour un remaniement du système économique mondial. Il s’agit, pour passer de la valeur-capital à une valeur-travail affranchie, d’entamer une réelle démarche d’économie politique, d’adapter aux réalités du XXIe siècle une théorie économique critique qui a fait la grandeur des penseurs du capitalisme moderne, de Marx à Keynes en passant par les institutionnalistes contemporains. Les défis intellectuels, politiques et moraux d’aujourd’hui sont immenses. Pour y faire face, ce livre propose d’explorer les gestes de refondation économique et politique que citoyens et responsables politiques devraient être appelés à poser : transformer le travail, repenser la monnaie, la notion de patrimoine, la grande entreprise et la démocratie.

Droit du travail

Auteure: Pascale Etiennot , Agnès Etiennot

Nombre de pages: 912

La 2e édition de ce manuel ambitionne d’offrir une couverture complète d’un droit en pleine évolution. Conçu de manière didactique, l’ouvrage traite des relations individuelles (la conclusion du contrat de travail, son exécution et sa fin) et des relations collectives (la représentation élue et/ou désignée du personnel, la négociation collective, les conflits collectifs). Sont exposées de manière claire, les règles de droit positif ainsi que le contexte et les problématiques dans lesquelles elles s’inscrivent. Afin de faciliter la compréhension des dispositifs, l’ouvrage comporte de nombreuses illustrations jurisprudentielles, des exemples pratiques et certains tableaux récapitulatifs. Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit, ainsi qu’à tout étudiant de l’enseignement supérieur. Il s’adresse également aux candidats à un concours et à toute personne qui s’interroge sur une question de droit du travail, qu’elle soit salariée, employeur, membre d’une organisation syndicale ou patronale ou simple particulier.

Tisser le lien social

Auteure: Alain Supiot

Nombre de pages: 382

Quelle qu'ait pu être son importance dans l'œuvre des pères de la sociologie, l'idée que tout homme se trouve pris dans un réseau de liens, qui tout à la fois le retiennent et le soutiennent, le brident et le font tenir debout, n'est nullement l'apanage des sciences sociales. Des dieux lieurs de la mythologie à l'empire exercé par Internet sur les individus "branchés", de l'image du tisserand employé par Platon pour penser la langue ou la Cité aux liens de l'amour ou du pouvoir mis en scène par le théâtre classique, du vinculum iuris du droit romain jusqu'à notre notion de réseau, la métaphore du lien semble s'imposer à tous ceux qui cherchent à se représenter la vie en société. Le lien social ne désigne pas un concept qu'il serait possible de référer à un domaine particulier du savoir, mais bien plutôt une image où les civilisations les plus diverses ont pu reconnaître un trait de la condition humaine.

L'autonomie collective des partenaires sociaux

Auteure: Cécile Fourcade

Nombre de pages: 506

Le système de droit collectif français du travail se caractérise par une absence de reconnaissance de sphère d'autonomie exclusive au profit des partenaires sociaux. La Constitution consacre une réserve de compétence législative irréductible pour déterminer les principes fondamentaux du droit du travail, du droit syndical et de la sécurité sociale, puis elle renvoie au seul pouvoir exécutif, et à lui seul, les modalités de leur application. L'autorité étatique, consciente des vertus de la négociation collective, et le juge constitutionnel, attentif à la spécificité et à la diversité des sources propres au droit du travail, ont néanmoins permis le développement de la négociation collective. Ils ont, en particulier, favorisé l'association des acteurs sociaux au processus de création et de mise en œuvre de la norme légale, ce qui a pour effet de perturber la hiérarchie des normes et la répartition traditionnelle des compétences entre les pouvoirs législatif et réglementaire. Pour autant, ce développement de la " politique contractuelle ", et plus généralement de la négociation collective, ne s'est pas traduit par un déclin de l'autorité du...

Les contrats de travail conclus au titre des dispositifs publics de mise à l'emploi

Auteure: Laurent Gamet

Nombre de pages: 336

Les contrats de travail conclus au titre des dispositifs publics de mise à l'emploi présentent deux caractéristiques majeures, qui les distinguent de tout autre contrat de travail et les unissent au sein d'une même famille de contrats. Ce sont, d'une part, des contrats de travail dirigés : la puissance publique cherche à parvenir à la réalisation d'objectifs publics par les biais de ces conventions privées. Leur nature hybride au regard des distinctions entre intérêt public et intérêt privé implique, pour l'employeur, le bénéfice de diverses incitations et, pour l'administration, la possibilité d'intervenir dans le processus contractuel au moyen de divers autorisations et contrôles, dont la portée n'est pas toujours aisée à circonscrire. D'autre part, le travail réalisé a pour contrepartie non seulement, la rémunération, mais aussi, la formation ou la participation de l'employeur à l'insertion professionnelle du salarié. L'objet complexe des contrats nécessite, sur le plan de la technique juridique, d'articuler un contrat de travail avec un autre contrat pour parvenir à la réalisation de l'opération juridique voulue par les parties. Les pouvoirs...

Réseaux d'entreprises et droit du travail

Auteure: Elsa Peskine

Nombre de pages: 363

Le réseau, figure majeure des organisations sociales contemporaines, est depuis longtemps au cœur de nombreux discours scientifiques. C'est sur les réseaux d'entreprises que se porte aujourd'hui l'attention des juristes. Construit initialement pour régir les relations entre un employeur et des salariés au sein d'une entreprise intégrée et hiérarchisée, le droit du travail se trouve malmené par le développement de cette forme complexe d'organisation. En effet, le réseau produit une dispersion du pouvoir, partagé entre l'employeur et l'utilisateur de la main-d'œuvre. Ainsi, l'identification du débiteur des obligations dont les salariés sont créanciers est rendue difficile. De même, les collectivités de travail, qui trouvaient jusqu'alors dans l'entreprise un cadre privilégié d'organisation, sont menacées d'éclatement. Pourtant, ces perturbations instillent de profondes transformations du droit du travail. D'une part, la construction juridique du pouvoir évolue : l'autonomie contrôlée succède à l'état de subordination, tandis qu'émergent des formes de protection distinctes de celle conférée par le contrat de travail. D'autre part, la relation binaire...

L’humain, plus qu'une ressource au coeur de la gestion

Auteure: James D. Thwaites

Nombre de pages: 436

Cet ouvrage, qui résulte d’une collaboration entre auteurs belges, français et canadiens propose différentes perspectives touchant la gestion des ressources humaines. Il cherche à sortir des prescriptions normatives auxquelles nous sommes généralement habitués. Il se démarque notamment par une approche davantage orientée vers les paradigmes pluraliste et critique, ainsi que par la diversité des textes qu’il contient, des thématiques qui y sont traitées et des regards disciplinaires sur la fonction. Il s’inscrit également dans un courant davantage humaniste, sans toutefois nier la dualité sociale et économique de la fonction. Enfin, il a aussi pour ambition de contribuer à la professionnalisation de ce champ qui est à la fois théorique et pratique.

Café des Oiseaux

Auteure: Jacqueline Tardivel

Nombre de pages: 306

Le "Café des Oiseaux" débute comme un thriller politique. L'auteure raconte l'histoire vraie de Bernard Ferri, un jeune homme d'Aubervilliers, idéaliste et solidaire des luttes de son époque, celles des années 60 et 70. Antifranquiste, il est arrêté à Valencia, jugé pour acte de terrorisme et condamné à une longue peine de prison. Il écrit...à ses parents jusqu'à sa libération à l'été 66, obtenue de haute lutte grâce aux soutiens venus de tous bords. Carabanchel, Càceres, Valladolid, trois prisons et presque 4 ans de son existence. Une autre vie commence, bientôt ce sera Mai 68, l'engagement dans les luttes syndicales et la réflexion collective sur le rôle de l'enseignant révolutionnaire dans les collèges puis lycées de l'enseignement technique. Et la joie de vivre, le goût des amitiés fortes et partagées dans les grandes virées à moto et la découverte de l'escalade, une autre forme d'engagement qui implique le corps enfin libre de se mouvoir à sa guise. L'amour avec l'auteure de ce récit qui n'a rien oublié de ce jeune homme " à la pureté farouche". A travers lui, elle rend hommage à toute une génération ardente et à ceux, qui, ayant eu la ...

Les pacifications de l'Ouest, 1794-1801

Auteure: Charles-louis Chassin

(Re-)faire la loi

Auteure: Flueckiger, Alexandre

Nombre de pages: 775

La loi peine toujours plus à « faire la loi » à l’ère du droit souple et de la globalisation. Afin de produire un impact législatif aussi juste qu’optimal, la légistique doit proposer dans ce nouveau contexte une démarche permettant d’intégrer démocratiquement la force du droit souple dans le processus législatif, sans se contenter d’améliorer la clarté des textes. Ce traité présente les fondements de la légistique, constituée historiquement pour faire recouvrer à la loi sa rationalité, son efficacité, sa clarté et sa concision. Il explique comment : - créer une analyse d’impact intégrée qui prenne en compte toutes les composantes du développement durable parmi la multiplicité des instruments d’action tant publics que privés (légistique matérielle prospective) ; - formuler des textes clairs et cohérents (légistique formelle) ; - évaluer rétrospectivement les effets des lois et des politiques publiques par des méthodes appelées à devenir participatives (légistique matérielle rétrospective). Ce traité porte sur le droit suisse et le droit de l’Union européenne, avec des aspects de droit comparé. Il intègre de manière critique ...

La liberté comme processus éthique

Auteure: Virgil Cristian Lenoir

Nombre de pages: 246

La recherche et l’innovation, si elles permettent une efficacité croissante dans la poursuite des fins humaines, font aussi planer des dangers, liés à l’imprévisibilité de leur développement, qui appellent une responsabilité sans précédent. L’idée-force de cet ouvrage est que la structure d’un « procès », au sens de processus efficace déployé par la recherche et l’innovation, peut être intrinsèquement éthique, c’est-à-dire prendre en compte et préserver la liberté des acteurs concernés. Il s’agit d’examiner quatre structures éthiques processuelles, chacune pouvant constituer un point de repère pour l’exercice d’une responsabilité. La liberté comme processus éthique traite de la sortie de dualités conceptuelles solidement installées, comme « théorique/pratique » ou « descriptif/prescriptif », rendue possible par un détour vers les traditions de pensée chinoises. Mais la généralité de la thèse qui veut qu’il existe des procès éthiques doit être testée, de façon privilégiée, sur le cas de la « Main Invisible ». Celle-ci repose-t-elle sur un concept philosophiquement consistant, ou éthiquement suffisant, de «...

Repenser la justice dans le domaine de l'éducation et de la formation

Auteure: Jean-louis Derouet , Marie-claude Derouet-besson

Nombre de pages: 404

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, des objectifs d'égalité gouvernent les politiques d'éducation. L'école est un des instruments sur lesquels l'Etat providence a appuyé sa mission de redistribution. Cette définition est en crise. Les débats montrent que l'idéal d'égalité n'est qu'une définition possible de la justice. D'autres modèles existent : l'objectif de rendre compte au citoyen de la qualité du service public ; l'obligation de résultat qui permet au pays de réussir dans la compétition internationale ; la reconnaissance des différences, celles du handicap ou des origines ethniques, religieuses et culturelles ; l'épanouissement des enfants et le respect de leurs droits, etc. L'ouvrage confronte ces revendications, en identifie les références et les situe dans la recomposition parallèle des formes de la justice et des formes de l'Etat liée à la mondialisation. Il propose donc un large parcours : un dialogue entre histoire, sociologie de l'éducation, sociologie du travail et psychologie ; une mise en perspective internationale ainsi que l'appel à des experts proches du politique.

Travail à l’ère des plateformes. Mise à jour requise

Auteure: Philippine Régniez , Joséphine Hurstel , Clément Le Ludec , Salwa Toko , Hind Elidrissi , Maud Bailly , Henri Isaac , Gérald Elbaze , Loubna Ksibi , Charles-pierre Astolfi

Nombre de pages: 220

Le rapport Travail à l’ère des plateformes. Mise à jour requise du Conseil national du numérique traite des mutations du travail à l’heure du développement des plateformes numériques de travail qui ont donné naissance à la notion d’« ubérisation ». À la suite d'une décision récente de la Cour de Cassation de requalifier un chauffeur Uber en salarié, la question du statut juridique de ces travailleurs, souvent micro-entrepreneurs, est longuement discutée : faut-il créer un statut ad hoc pour ces travailleurs atypiques ? Comment garantir les conditions d'une réelle autonomie ainsi que d'une protection sociale suffisante ? Enfin, le rapport se penche sur les mobilisations collectives récentes. Il explore la piste du dialogue social comme mode de régulation des relations entre travailleurs et plateformes. L’ensemble du rapport s’appuie sur de nombreux témoignages de travailleurs (chauffeurs de VTC, livreurs…), de leurs représentants, ainsi que des plateformes. Il met systématiquement en regard la façon dont la question est traitée en France avec les réponses apportées à l’étranger. Enfin, il s’intéresse de près à la dimension numérique ...

Temps du droit (Le)

Auteure: François Ost

Nombre de pages: 386

La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d’urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence. Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s’affranchissant d’un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c’est de l’argent, dit l’adage populaire. Partant, au contraire, de l’idée que le temps c’est du sens et qu’il s’institue plus qu’il ne se gagne, ce livre pose les conditions d’un temps public, véritable enjeu de démocratie. Juriste et philosophe, spécialiste des droits de l’homme et du droit de l’environnement, François Ost enseigne à Bruxelles (facultés universitaires Saint-Louis). Il dirige l’Académie européenne de théorie du droit et préside la Fondation pour les générations futures.

Etudes documentaires sur la Révolution française

Auteure: Charles-louis Chassin

Nombre de pages: 607

L'autonomie des partenaires sociaux

Auteure: Marc Moreau

Nombre de pages: 362

Le droit du travail dans tous ses secteurs

Auteure: Michel Dumont

Nombre de pages: 618

Recueil des décisions du Conseil d'État

Auteure: France. Conseil D'État

Nombre de pages: 1224

1821-1822 each in 2 volumes.

Travail et emploi

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger

Auteure: Ferdinand Larnaude

Nombre de pages: 1272

L'Actualité juridique

Le diocèse de Nantes pendant la Révolution

Auteure: Alfred Lallié

Nombre de pages: 440

Bulletin de la Société d'économie sociale et des Unions de la paix sociale

Nombre de pages: 960

Solidarités et compétences, idéologies et pratiques

Auteure: Monique Sélim

Nombre de pages: 368

Solidarités et compétences recouvrent autant de pratiques que de constructions idéologiques. De multiples contradictions travaillent ces deux pôles pris séparément et dans leur association. Dans cet ouvrage collectif, économistes, anthropologues et sociologues confrontent leurs regards sur des sociétés singulières, prises chacune à leur manière dans les processus d'expansion planétaire du capitalisme. La question sociale s'y révèle dans toute son acuité.

Les temps des politiques sociales

Auteure: Vivianne Châtel

Nombre de pages: 276

Observations théoriques et pratiques, sur l'amollissement des os, en général. & particuliérement sur celui qui a été observé dans la femme Supiot, dont l'histoire a été communiquée à la faculté de médecine, correspondant de l'Académie royale des sciences de Paris, &c

Auteure: Pierre Toussaint Navier

Nombre de pages: 76

Un demi-siecle de grammaire pour l'enseignement du français en Espagne (1800-1850)

Auteure: Brigitte Lépinette

Nombre de pages: 394

El present estudi constitueix la continuació d'una investigació prèvia en el mateix domini historiogràfic: l'ensenyament de francès a Espanya al segle XVIII. L'historiador de la gramàtica troba en l'ensenyament de les llengües informacions crucials sobre les actituds lingüístiques, el contacte entre cultures i l'època. L'objectiu d'aquest treball és explicar les característiques lingüístiques d'un conjunt de textos didàctics, així com l'origen de la transmissió de sabers gramaticals des d'una perspectiva historiogràfica. Les conclusions de l'estudi posen de relleu que la lingüística escolar està marcada, primer, pel context social i cultural, després per la lingüística francesa especulativa i escolar i finalment per la lingüística espanyola i de les seves gramàtiques generals editades a partir de 1820.

Concilier les disponibilités : l'expérience des parents travailleurs

Auteure: Marie Schots

Nombre de pages: 317

Cette thèse vise à arrimer une sociologie de l'expérience – celle des parents travailleurs – à une sociologie du politique, accordant une attention particulière à la double composante matérielle et symbolique de la vie en société.

La Réforme sociale

Excel m'a tuer

Auteure: Bernard Granger

Voici le témoignage choc d’un médecin qui nous dit qu’on ne peut plus bien soigner à l’hôpital. Les établissements de soins ne sont plus en mesure d’assurer des conditions d’accueil décentes. Ce livre est le cri d’alarme d’un psychiatre qui voit le système de santé s’effondrer et devenir déshumanisant, pour les patients comme pour les soignants. L’hôpital est au bord du gouffre. C’est le triste constat de Bernard Granger, qui montre combien le règne de la bureaucratie et les politiques technocratiques ont détruit le système de santé. Les soignants s’épuisent à la tâche et désertent les établissements publics. Il est urgent de trouver des solutions : la santé des Français est en jeu. Bernard Granger est professeur de psychiatrie à l’université Paris-Cité, responsable de l’unité de psychiatrie de l’hôpital Cochin. Très engagé dans la défense de l’hôpital public, il est membre de la commission médicale d’établissement et du conseil de surveillance de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Il a publié La Psychiatrie d’aujourd’hui et, avec Daria Karaklic, Les Borderlines.

Le travail en Europe occidentale des années 1830 aux années 1930 - Mains-d’œuvre artisanales et industrielles, pratiques et questions sociales

Auteure: Fabien Knittel , Nadège Mariotti , Pascal Raggi

Nombre de pages: 440

Le travail est un lieu commun des sociétés humaines ; les occidentaux lui accordent une importance essentielle, aussi bien dans leur vie quotidienne qu’en lien avec l’économie mondiale. Au cœur de ces préoccupations, le programme d’histoire contemporaine des concours du CAPES et de l’agrégation place son questionnement dans le contexte de l’industrialisation qui a marqué l’Europe occidentale des années 1830 jusqu’à 1939. À partir des réflexions présentées par des enseignants et chercheurs spécialistes, le présent ouvrage aborde l’étude des pratiques et des représentations des mains-d’œuvre artisanales et industrielles, sous le prisme de l’articulation entre histoires économique, sociale, politique et culturelle. Trois parties en organisent le contenu : une approche globale des repères et enjeux fondamentaux sur la période, des contributions thématiques ciblées et des études de cas régionales et nationales.

De l'homme et du citoyen

Auteure: Edouard Delruelle

Nombre de pages: 314

Écrit sous forme de dialogue vivant, De l’homme et du citoyen est à la fois une introduction à la philosophie et une réflexion critique sur la politique. Il s’adresse tant aux étudiants et aux néophytes qu’aux lecteurs plus avertis, en attente de débat et de questionnement citoyens. Le fil conducteur de l’ouvrage est la liberté. En quoi l’homme, conditionné par ses déterminations biologiques et sociales, est-il libre ? Quelle place les sociétés premières puis les sociétés théologico-politiques accordaient-elles aux individus ? Comment la modernité a-t-elle rompu avec « l’au-delà » pour promouvoir l’autonomie du sujet ? Au fil des dialogues, l’auteur montre comment les philosophes modernes ont théorisé l’idée de liberté – de la liberté « négative » des penseurs anglais (Hobbes, Locke, Adam Smith) à la liberté « radicale » des philosophes français du XXe siècle (Sartre, Foucault), en passant par la liberté « positive » chez les philosophes allemands héritiers de la Révolution française (Kant, Hegel, Marx). Mais cette liberté ne se trouve-t-elle pas aujourd’hui paradoxalement menacée par le néolibéralisme, ainsi que...