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Droit civil - Les biens

Droit civil - Les biens

Auteure: Jean-Claude Ricci , Richard Desgorces ,

Nombre de pages: 168

Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens. Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence. Points forts : - Pédagogique - Style concis - Développements illustrés par des exemples Sommaire : 1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine. 2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels. 3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil. 4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété. 5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté. 6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge...

Contenant Une Introduction ... la Nature des lois qui forment le droit civil ... Histoire de la Confection du Code civil, l'Esprit dans lequel il a été rédigé ... Le titre préliminaire de la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général; Le titre de la Jouissance et de la privation des droits civils

Contenant Une Introduction ... la Nature des lois qui forment le droit civil ... Histoire de la Confection du Code civil, l'Esprit dans lequel il a été rédigé ... Le titre préliminaire de la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général; Le titre de la Jouissance et de la privation des droits civils

Auteure: Jean Guillaume baron de Locre ,

Droit civil. Les obligations

Droit civil. Les obligations

Auteure: Laetitia Tranchant , Vincent Egea ,

Nombre de pages: 252

Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento ne se borne pas seulement à décrire les règles de droit positif, issues de la réforme de 2016 et de la loi de ratification du 20 avril 2018, mais il s'attache également à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations. Ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.

Élémens du droit civil Français ou explication méthodique et raisonneé du code civil

Élémens du droit civil Français ou explication méthodique et raisonneé du code civil

Auteure: Victor-Napoléon Marcadé ,

Annales Introduction au droit et droit civil 2020

Annales Introduction au droit et droit civil 2020

Auteure: Thierry Garé ,

Nombre de pages: 240

Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Introduction au droit et Droit civil 2020 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme d'introduction au droit, droit civil ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours. Complément nécessaire du manuel et des cours oraux dispensés, les Annales du droit sont un outil de révision indispensable pour préparer avec succès les épreuves écrites.

Traité de droit civil belge

Traité de droit civil belge

Auteure: Maxime Marchandise ,

Nombre de pages: 590

La prescription civile est un monstre fuyant : c’est en tremblant que l’on court à sa suite. Elle est heureusement de ces matières à propos desquelles l’œuvre encyclopédique d’Henri De Page conserve l’essentiel de sa pertinence et peut être relue avantageusement, la plupart des principes et concepts qui régissent ou caractérisent l’institution conservant une grande actualité. Pour autant, l’évolution de cette figure juridique aux singularités marquées n’a pas été avare en modifications, voire en bouleversements. Le présent ouvrage tente la gageure d’actualiser les feuilles consacrées à la prescription par le Traité élémentaire, avec la plus grande fidélité à son esprit sinon toujours à son style. Il s’agit donc de proposer au praticien un outil confortable, qui le guide dans les méandres de l’application du droit à la lumière des quelques dispositions légales pertinentes et de nombreuses illustrations jurisprudentielles, mais encore d’inscrire ces références dans une réflexion fondamentale globale et, autant que possible, cohérente. Dans le fil de la première édition, sont méthodiquement étudiées les notions qui...

Droit civil - Les obligations

Droit civil - Les obligations

Auteure: Patrick Canin ,

Nombre de pages: 168

Cet ouvrage permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les universités de droit. Il facilite l'initiation, comme la préparation des examens. Points forts : - À jour des dernières évolutions de la jurisprudence - Synthétique et maniable : cet ouvrage constitue un outil parfait pour les lecteurs qui ont besoin de s'initier ou de réviser Auteur : Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-II-Pierre-Mendes-France. Public : Étudiants en licence de droit

Droit civil - Tome 1 : Personnes/Incapacités/Süretés - Préparation aux examens

Droit civil - Tome 1 : Personnes/Incapacités/Süretés - Préparation aux examens

Auteure: Jean-Louis Navarro ,

Nombre de pages: 224

Ouvrage d’entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 et L 2 de droit. L’ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d’ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés. Points forts - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d’exercices exigés en licence. - Une approche synthétique qui présente l’essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques... - Une grande variété d’exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter. Public visé L’ouvrage s’adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.

Droit civil - Tome 2 : Les obligations - Préparation aux examens

Droit civil - Tome 2 : Les obligations - Préparation aux examens

Auteure: Anne Pélissier ,

Nombre de pages: 224

Ouvrage d’entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 et L 2 de droit. L’ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d’ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés. Points forts - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d’exercices exigés en licence. - Une approche synthétique qui présente l’essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques... - Une grande variété d’exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter. Public visé L’ouvrage s’adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. De la prescription, ou commentaire du titre XX du livre III du Code civil

Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code. De la prescription, ou commentaire du titre XX du livre III du Code civil

Auteure: Raymond Théodore Troplong ,

Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques ... par M. Duranton

Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques ... par M. Duranton

Nombre de pages: 516

Droit civil 2e année, les obligations 2019

Droit civil 2e année, les obligations 2019

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon ,

Nombre de pages: 620

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Deux sujets terminaux corrigés...

Droit civil. Les régimes matrimoniaux

Droit civil. Les régimes matrimoniaux

Auteure: François Terré , Philippe Simler ,

Nombre de pages: 816

Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

Étude sur la naturalisation en droit romain, en droit civil et dans le droit des gens, précédée d'un exposé sur la condition politique des personnes à Rome

Étude sur la naturalisation en droit romain, en droit civil et dans le droit des gens, précédée d'un exposé sur la condition politique des personnes à Rome

Auteure: Constantin J. Stoïcesco ,

Nombre de pages: 363

Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en droit criminel

Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en droit criminel

Auteure: Edouard Bonnier ,

Nombre de pages: 572

Droit civil. Les personnes, la famille, les incapacités

Droit civil. Les personnes, la famille, les incapacités

Auteure: Courbe Patrick , Fabienne Jault-Seseke ,

Nombre de pages: 320

Cet ouvrage présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui gouvernent : - les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ; - la famille : formation et effets du mariage, divorce et séparation de corps, filiation légitime et naturelle, procréation médicalement assistée, adoption, obligation alimentaire ; - les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. Cet ouvrage est indispensable à tous les étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Auteure: Jean-Luc Aubert , Éric Savaux ,

Nombre de pages: 382

Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu'elle présente et explicite le concept de « droit », elle apporte un aperçu général de l'état du droit français au milieu de l'année 2014 Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'Introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats, la responsabilité civile'), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions, circulaire...

Jurisprudence du Code Civil, ou Recueil des arrêts rendus par toutes les cours d'appel, et par celle de cassation, depuis la promulgation du code

Jurisprudence du Code Civil, ou Recueil des arrêts rendus par toutes les cours d'appel, et par celle de cassation, depuis la promulgation du code

Auteure: François Nicolas Bavoux ,



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