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Histoire du droit romain au moyen age, par F.C. De Savigny; traduite de l'Allemand et precedee d'une introduction par m. Charles Guenox, docteur en droit

Histoire du droit romain au moyen age, par F.C. De Savigny; traduite de l'Allemand et precedee d'une introduction par m. Charles Guenox, docteur en droit

Je crois en droit

Je crois en droit

Auteure: Marcel Yabili ,

Nombre de pages: 239

Voici 45 années d’analyses juridiques d’évènements privés et publics en RD Congo qui ont été analysés en droit et en temps réel. Les circonstances politiques et socio-économiques, très diverses ont donné lieu à des récits, notes, newsletters, blogs et publications juridiques. Ils sont rapportés avec clarté et concision, et, pour la plupart, en une seule page. De ce fait, l’ouvrage au contenu scientifique est aéré, facile et agréable à lire, même pour le grand public. Cet ensemble d’exercices pratiques de droit conforte les érudits, les opérateurs et amis du droit, accompagne les étudiants et informe le public en cette période de scepticisme et de résignation. Plutôt que de déplorer les errements de la Justice et l’ absence de volonté politique pour l’avènement d’un Etat de Droit, l’ouvrage montre que le juriste peut garder de la lucidité et de l’excellence, ainsi que de la vigilance dans les analyses des faits en droit, qu’il s’agisse de grandes législations ou de simples faits divers. L’auteur avance la notion d’une éthique du juriste : plutôt que de briller ou de s’enfermer dans des jongleries de raisonnements...

Justification du droit et de la canonicité de l'appel interjetté au Concile géneral de la Bulle Unigenitus par nosseigneurs les quatre evêques Appellans

Justification du droit et de la canonicité de l'appel interjetté au Concile géneral de la Bulle Unigenitus par nosseigneurs les quatre evêques Appellans

Auteure: Nicolas Petit-Pied ,

Nombre de pages: 101

Traité des fiefs suivant les coutumes de France, et l'usage des provinces de droit écrit

Traité des fiefs suivant les coutumes de France, et l'usage des provinces de droit écrit

Auteure: Claude de Ferrière ,

Nombre de pages: 642

Science, éthique et droit

Science, éthique et droit

Auteure: Nicole Le Douarin , Catherine Puigelier ,

Nombre de pages: 368

De grands savants, biologistes ou médecins, croisent d’éminents juristes, magistrats et philosophes pour proposer une réflexion approfondie, concrète et très actuelle sur la façon dont la science parfois régit le droit ou parfois le bouleverse. Où en est la réglementation des brevets dans le domaine du vivant ? Jusqu’où peut-on aller dans la collecte d’empreintes génétiques ? Quelles sont les règles acceptables en matière de clonage ? Peut-on utiliser l’hypnose dans les interrogatoires de justice ? Et Internet, faut-il le contrôler, le réguler, le laisser libre ?Les progrès de la science, aussi considérables que rapides, posent toute une série de questions au droit et à l’éthique. Qu’est-ce qui est permis ? Comment poser des limites et des normes sans brider la démarche des scientifiques ?Nicole M. Le Douarin est professeur honoraire au Collège de France, membre de l’Académie américaine des sciences et de la Royal Society de Londres. Elle a été secrétaire perpétuelle de l’Académie des sciences. Catherine Puigelier est professeur de droit à l’université du Havre, ancien directeur de l’Institut d’études judiciaires de...

Science Du Publiciste, Ou Traité Des Principes Élémentaires Du Droit Considéré Dans Ses Principals Divisions

Science Du Publiciste, Ou Traité Des Principes Élémentaires Du Droit Considéré Dans Ses Principals Divisions

Auteure: Albert Fritot ,

Recueil alphabétique des questions de droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

Recueil alphabétique des questions de droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

Auteure: comte Philippe Antoine Merlin ,

Lettres Et Memoires D'Estat Des Roys, Princes, Ambassadeurs Et autres Ministres sous les Regnes de François premier, Henry II & François II

Lettres Et Memoires D'Estat Des Roys, Princes, Ambassadeurs Et autres Ministres sous les Regnes de François premier, Henry II & François II

Auteure: Guillaume Ribier ,

Nombre de pages: 862

Deduction de droit pour le Sr. Jean André Snellinck ... contre les Enfans de la Dame Isabelle Maillart ...

Deduction de droit pour le Sr. Jean André Snellinck ... contre les Enfans de la Dame Isabelle Maillart ...

Auteure: Patrice Mac Neny ,

Nombre de pages: 115

Déduction de fait et de droit pour M. t'Serstevens ... contre Mss. Th. Ph. d'Alsace ...

Déduction de fait et de droit pour M. t'Serstevens ... contre Mss. Th. Ph. d'Alsace ...

Auteure: J. F. Courteois ,

Nombre de pages: 41

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale

Auteure: Joseph-Nicolas Guyot ,

Questions de droit naturel et observations sur le traité de droit de la nature de M. le Baron de Wolf

Questions de droit naturel et observations sur le traité de droit de la nature de M. le Baron de Wolf

Auteure: Emer de Vattel , G. Canz, J. Carpov, J. Deschamps, C. Wolff, M. Campo, S. Carboncini-Gavanelli, J.G. Backhaus, A. Böhm, N. Burkhäuser, J.G. Darjes, F.C. Baumeister, H.W. Arndt, J.F. Coing, J.U. v. Cramer, G.B. Bilfinger ,

Nombre de pages: 439

Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du Royaume

Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du Royaume

Auteure: André de Barrigue de Montvallon ,

Droit des assurances

Droit des assurances

Nombre de pages: 256

Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation. • Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en général La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la déclaration, aux exclusions, à la prescription, etc. Des dispositions communes à tous les contrats feront l’objet d’un examen de jurisprudence. • Vincent Callewaert – Actualités jurisprudentielles en assurances de la responsabilité civile Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 25 juin 1992, la Cour de cassation s’est vu offrir bon nombre d’occasions de préciser la portée et le contenu des treize dispositions que cette loi consacre spécifiquement aux assurances de la responsabilité. Le moment paraît dès lors venu de dresser l’inventaire de ces arrêts et d’identifi er les questions qui continuent à poser problème dans la pratique. • Claude Devoet – L’assurance vie et le droit patrimonial de la famille Les relations difficiles ...

Principes du droit naturel

Principes du droit naturel

Auteure: Jean-Jacques Burlamaqui ,

Nombre de pages: 352

Revendiquant la liberté de conscience et de tolérance, Burlamaqui, par son oeuvre, connaît un grand retentissement dans toute l'Europe

Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les régles générales & particuliéres

Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les régles générales & particuliéres

Auteure: Charles Routier ,

Nombre de pages: 664

Principes du droit de la nature et des gens, et du droit public général

Principes du droit de la nature et des gens, et du droit public général

Auteure: Jean Jacques Burlamaqui , Fortuné Barthélemy de Félice , Toussaint Ange Cotelle ,

Nombre de pages: 948

Le Droit de traduire

Le Droit de traduire

Auteure: Salah Basalamah ,

Nombre de pages: 516

Cet ouvrage étudie les conditions d’émergence historiques et discursives du « droit de (la) traduction » et du droit qui l’administre : le droit d’auteur. Privilégiant une approche essentiellement archéologique, l’auteur montre comment la conception classique de la traduction a joué un rôle sensible dans la formation du discours juridique qui a contribué à l’avènement de l’auteur et de son droit tels que conçus aujourd’hui. L’auteur examine les implications culturelles, politiques et éthiques du droit de traduire, surtout pour les pays en développement, engageant par là une perspective postcoloniale. Soucieuse d’une meilleure diffusion du patrimoine culturel mondial, la politique du droit de traduire qu’il propose n’interroge pas seulement le droit d’auteur comme catalyseur de la marchandisation de la production intellectuelle, mais également le droit international comme instrument de l’impérialisme culturel de la mondialisation. Conçu désormais hors du champ juridique traditionnel mais plutôt dans celui d’une résistance politique, l’auteur démontre comment le droit de traduction devient alors un « droit à la traduction ».



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