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De l'indigénat

Auteure: Olivier Le Cour Grandmaison

Nombre de pages: 207

Citant largement les textes (dont l'intégralité du Code de l'Indigénat de 1875) et les commentaires dont ils firent l'objet, Olivier Le Cour Grandmaison met en évidence leur rôle dans un racisme d'État longtemps théorisé et pratiqué par la République Internement administratif pour une durée indéterminée, responsabilité collective appliquée à des tribus et des villages entiers, séquestre des propriétés " indigènes " et transfert de celles-ci aux colons, Code de l'indigénat enfin, adopté en 1875 puis régulièrement reconduit par les députés de la IIIe République : telles sont les principales dispositions répressives appliquées dans l'Algérie coloniale, jusqu'en 1945. Citant largement les textes ? dont le fameux " code de l'Indigénat " est enfin publié dans son intégralité ? et les commentaires dont ils firent l'objet, Olivier Le Cour Grandmaison les analyse de façon précise, et met ainsi en évidence l'existence d'un racisme d'État longtemps théorisé et pratiqué par la République. Qualifiées de " monstres " juridiques par plusieurs juristes de l'époque, ces différentes mesures furent exportées dans les autres territoires de l'Empire au fur ...

Recherches sur l'indigénat helvétique de la principauté de Neuchâtel et Vallangin

Auteure: Jérome Émanuel Boyve

Nombre de pages: 310

Le code de l'indigénat en Afrique occidentale française et son application

Auteure: Laurent Manière

Nombre de pages: 1144

Le système colonial français reposait sur la distinction fondamentale entre sujets indigènes et citoyens français. Le code de l'indigénat -encore appelé régime de l'indigénat ou indigénat- s'appuyait sur cette différenciation. Il fut introduit au Sénégal par le décret du 30 septembre 1887 puis étendu à toute l'AOF. Elaboré en marge du régime judiciaire, l'indigénat permettait aux administrateurs coloniaux de réprimer d'une peine de 15 jours de prison et/ou d'une amende de cent francs toute une gamme d'infractions spéciales aux sujets indigenes telles que le «manque de respect envers un représentant de l'autorité française » ou le « non-paiement des impôts et non-accomplissement du travail obligatoire ». En outre, une procédure exceptionnelle donnait aux gouverneurs la possibilité d'interner pour une durée de dix ans tout individu suspecté de menacer la sûreté de l'Etat colonial. Le code de l'indigénat joua un rôle coercitif majeur et contribua largement à l'insertion des sociétés colonisées dans l'économie de marché. En l'absence de contre-pouvoir judiciaire régulier, de nombreux abus d'autorité furent dénoncés au cours des vingt...

L'indigénat

Auteure: Isabelle Merle

Nombre de pages: 527

Du régime de l'indigénat en Algérie

Auteure: Jacques Aumont-thiéville

Nombre de pages: 223

L'Indigénat. Genèses dans l'empire français. Pratiques en Nouvelle-Calédonie

Auteure: Isabelle Merle , Adrien Muckle

Nombre de pages: 529

L'indigénat évoque une triste histoire. D'abord, pour les colonisés qui subirent pendant plus d'un demi-siècle les effets de ce régime juridique répressif. Ensuite, pour la nation française qui dévoya en colonie ses idéaux démocratiques en refusant de les étendre à ceux qu'elle soumettait. L'indigénat évoque une triste histoire. D'abord, pour les colonisés qui subirent pendant plus d'un demi-siècle les effets de ce régime juridique répressif. Ensuite, pour la nation française qui dévoya en colonie ses idéaux démocratiques en refusant de les étendre à ceux qu'elle soumettait. Ce livre offre, pour la première fois, une histoire du régime de l'indigénat sur la longue durée, depuis ses origines les plus lointaines dans l'Algérie de la conquête jusqu'aux héritages les plus contemporains en Nouvelle-Calédonie. Dans ce pays, l'indigénat éclaire avec force les pratiques de la domination coloniale du point de vue de ceux qui l'exercent comme de ceux qui la subissent. Isabelle Merle et Adrian Muckle offrent une réflexion au long cours sur la fabrique de la condition indigène et de l'exception coloniale à travers l'histoire singulière de la...

Code de l'indigénat (Le)

Auteure: Gilbert Doho

Nombre de pages: 300

Le code de l'indigénat : "une monstruosité juridique" ? Instrument d'embrigadement, ce régime de décrets, arrêtés, notes de services, etc... fût une arme imparable entre les mains des administrateurs coloniaux. Piètre méthode de brigandage, il servit de moyen de plumage des indigènes. Instrument de terreur, il servit à asseoir la toute puissance des gouverneurs et leurs adjoints et après les indépendances, la toute puissance des tortionnaires que de Gaulle et Foccart placent à la tête des nouvelles nations francophones.

Le code de l'indigénat

Auteure: Ousmane Gueye

Nombre de pages: 380

Le passage de l'esclavage à l'Indigénat et de l'Indigénat à la citoyenneté pleine et entière en considérant la mitoyenneté entre ces trois notions est un lieu de production de sens. Le temps du Code enjambe la Guerre 39/45 et la Grande Guerre, il va de l'avènement de la IIème à la Vème République - 1887 à 1946 -. Ce qui heurte l'entendement est que cela se soit produit 98 ans après 1789 - Liberté Égalité Fraternité - et les Lumières ! Un traitement philosophique a permis de déshabiller des textes souvent oubliés ou volontairement occultés.

Législation de l'Algérie

Auteure: Algeria

Nombre de pages: 700

Législation de l'Algérie

Auteure: Edouard Sautayra , Algeria

Nombre de pages: 667

Revue générale d'administration paraissant tous les mois

Auteure: France. Ministère De L'intérieur

Revue générale d'administration

Nombre de pages: 524

Thèses

Auteure: Université De Genève

Revue catholique de l'Alsace

Organisation de la justice et du notariat musulmans en Algérie et législation applicable en Algérie aux musulmans

Auteure: Ch Mennesson , Algeria

Nombre de pages: 266

Comment la France "civilise" ses colonies

Auteure: Henri Cartier

Nombre de pages: 172

Les constitutions modernes, Europe-Africa-Asie-Océanie-Amérique

Auteure: François Rodolphe Dareste , Pierre Dareste De La Chavanne

Nombre de pages: 728

Élements Pour Une Histoire de L'administration Des Colonisés de L'Empire Français

Auteure: Alix Héricord-gorre , European University Institute. Department Of History And Civilization

Nombre de pages: 467

Pandectes belges

Annales de l'assemblée nationale

Nombre de pages: 1068

Annales de l'Assemblée nationale

Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942)

Nombre de pages: 1066

Annales du Sénat

Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942). Sénat

Code de l'Algérie annoté

Auteure: Algeria

Nombre de pages: 1226

Répertoire décennal de la jurisprudence belge

Auteure: Lucien Jamar

Dalloz, jurisprudence générale

Jurisprudence générale du royaume, recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine

Pandectes françaises

Nombre de pages: 844

Journal du palais

Nombre de pages: 1524

Coloniser. Exterminer

Auteure: Olivier Le Cour Grandmaison

Nombre de pages: 374

Quelles furent les spécificités des conflits coloniaux engagés par la France en Afrique du Nord et ailleurs ? Que nous apprennent les méthodes singulières – enfumades, massacres de prisonniers et de civils, razzias, destructions de cultures et de villages – couramment employées par les militaires français sur la nature de la guerre conduite pour pacifier l’ancienne Régence d’Alger ? Pourquoi de nombreuses mesures racistes et discriminatoires ont-elles été élaborées puis appliquées au cours de la conquête et de la colonisation de l’Algérie ? Comment furent-elles codifiées sous la Troisième République puis étendues aux nouveaux territoires de l’empire tels que l’Indochine, la Nouvelle-Calédonie et l’Afrique-Occidentale française ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage entend répondre. En effet, la conquête puis la colonisation difficiles et meurtrières de l’Algérie doivent être considérées comme une sorte de vaste laboratoire au sein duquel des concepts – ceux de «races inférieures», de «vie sans valeur» et d’«espace vital», promis à l’avenir et aux usages que l’on sait – furent forgés. De...