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Droit de l'entreprise

Droit de l'entreprise

Auteure: Thierry Delvaux , Audrey Fayt , Déborah Gol , David Pasteger , Mathieu Simonis , Nicolas Thirion

Nombre de pages: 854

Le présent ouvrage dresse un panorama général des principaux aspects juridiques relatifs aux activités économiques exercées en Belgique. Plus large que le droit commercial au sens strict, le droit de l’entreprise étudie des règles qui transposent, dans l’ordre juridique, les quatre concepts-clés du libéralisme économique : L’agent économique reçoit une première traduction juridique à travers la notion de commerçant, de laquelle découle un grand nombre de règles spécifiques. Cette notion est de plus en plus supplantée par celle d’entreprise qui constitue en particulier le noyau central du droit de la concurrence et du droit de la comptabilité. L’organisation et le fonctionnement du marché sont analysés à travers les grands principes juridiques qui les sous-tendent (liberté du commerce et de l’industrie, droit d’établissement, libre concurrence) et les dispositifs normatifs les plus significatifs (pratiques du marché, droit antitrust, réglementation des prix, statut des PME, organisation des marchés financiers). Le recours au contrat permet aux agents économiques de collaborer entre eux, notamment au travers d’opérations courantes dans...

Droit judiciaire

Droit judiciaire

Auteure: Hakim Boularbah , Olivier Caprasse , Georges De Leval , Frédéric Georges , Pierre Moreau , Dominique Mougenot , Jacques Van Compernolle , Jean-françois Van Drooghenbroeck

Nombre de pages: 1528

Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective. Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation. À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et...

Droit judiciaire

Droit judiciaire

Auteure: Georges De Leval , Frédéric Georges

Nombre de pages: 520

Le présent ouvrage décrit l’organisation du service public de la justice en Belgique et la compétence de ses différentes juridictions. Il débute par une approche générale de cette institution, où sont étudiés successivement les principes fondamentaux régissant le pouvoir judiciaire : l’acte de juger, le monopole de l’État pour rendre la justice et les modes alternatifs de règlement des litiges, les caractéristiques fondamentales du service public de la justice au regard des exigences du procès équitable, le statut constitutionnel du pouvoir judiciaire et les grands principes consacrés par le Code judiciaire. Une fois ces principes essentiels étudiés, les différentes juridictions du pouvoir judiciaire belge sont décrites successivement, de la justice de paix à la Cour de cassation. Une ultime approche analyse le statut des différents acteurs de l’ordre judiciaire et de ses auxiliaires : la magistrature assise, le ministère public, le référendaire et le juriste de parquet, le greffier, l’huissier et l’avocat. L’ouvrage se termine par un aperçu général de la compétence matérielle et territoriale des différentes juridictions. De la sorte,...

Droit patrimonial des couples

Droit patrimonial des couples

Auteure: Yves-henri Leleu

Nombre de pages: 582

Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu’ils acquièrent, l’obligation aux dettes qu’ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. À cela s’ajoute l’ingénierie – civile et fiscale – des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, pactes d’accroissement et de tontine, etc. L’auteur expose de manière systématique l’ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er octobre 2014. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal dans son volet patrimonial. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage ne rallie plus tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre.À l’heure où de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, avec ou sans mariage, le droit patrimonial des couples...

Droit de la fonction publique locale

Droit de la fonction publique locale

Auteure: Ann Lawrence Durviaux , Damien Fisse

Nombre de pages: 178

Cet ouvrage traite de la fonction publique provinciale et locale au sens large. Sont ainsi visés les agents qui assurent le fonctionnement des services des provinces, des communes, des intercommunales, des ASBL communales, des CPAS, des régies communales ou provinciales, des agences autonomisées, des établissements d’enseignements communaux et provinciaux, des zones de police, etc. , ce qui représentait au deuxième semestre 2013 quelque 361.866 personnes, soit 283.050 équivalents temps plein, dont plus de 60 % sont des agents contractuels. Parmi eux se retrouvent une majorité de femmes. La régionalisation de la compétence en ce qui concerne les pouvoirs subordonnés et l’organisation et l’exercice de la tutelle administrative a eu pour corollaire l’éclatement de la législation, chaque Région adoptant ses propres normes. Si des différences notables apparaissent entre les Régions, il convient toutefois d’observer, dans de nombreux cas, un certain parallélisme dans l’évolution des législations régionales respectives, ce qui n’est pas le moindre des paradoxes. L’évolution du statut des grades légaux illustre de manière particulièrement...

Contentieux européen (2 volumes)

Contentieux européen (2 volumes)

Auteure: Melchior Wathelet

Nombre de pages: 552

Le présent ouvrage décrit l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne et analyse en profondeur tous les types de recours qui peuvent être introduits devant les trois juridictions qui composent la Cour de justice de l’Union européenne (la Cour de justice, le Tribunal et le Tribunal de la fonction publique), sans oublier le rôle important du juge national dans l’application quotidienne du droit de l’Union européenne. Si la première édition intégrait déjà les modifications apportées par le Traité de Lisbonne, sa récente entrée en vigueur laissait un nombre important de questions en suspens. Cette nouvelle édition permet de répondre à plusieurs d’entre elles (comme l’étendue de la nouvelle possibilité d’agir en annulation pour le particulier sur la base de l’article 263 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne par exemple). Elle intègre également les modifications apportées au statut de la Cour de justice et le nouveau règlement de procédure de la Cour entièrement refondu en octobre 2012. Comme pour la première édition, les auteurs ont par ailleurs adopté une méthodologie originale en fondant leur propos et...

Les libéralités et les successions

Les libéralités et les successions

Auteure: Paul Delnoy , Pierre Moreau

Nombre de pages: 432

Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.

Le nouveau marché de l'énergie

Le nouveau marché de l'énergie

Auteure: Guy Block

Nombre de pages: 472

Confronté à différentes crises et dépositaire d'enjeux décisifs, tels que le développement des sources alternatives, l'augmentation des prix pétroliers, les objectifs de Kyoto, ou encore le réchauffement climatique, le marché de l'énergie est en proie à une importante inflation législative. Beaucoup de questions se posent face à la situation actuelle de plus en plus complexe : en quoi consiste la libéralisation ? Quels sont les bénéfices attendus au niveau belge et européen ? Comment le système de distribution et de fourniture est-il organisé ? Comment sont réparties les compétences en la matière ? Quels sont les différents contrats utilisés par les professionnels en matière d'énergie ? Quid des droits et obligations des fournisseurs et consommateurs ? Comment concilier le respect de l'environnement et une consommation raisonnée avec la croissance économique et la sécurité d'approvisionnement ? Quels sont les pouvoirs des autorités de contrôle et de régulation ? Au travers d'une analyse complète et à la pointe de l'actualité, cet ouvrage traite tous les aspects de ce nouveau marché en pleine expansion. Un guide unique qui intéressera aussi...

Chroniques de la Nationale 7

Chroniques de la Nationale 7

Auteure: Thierry Dubois

Nombre de pages: 48

Thierry Dubois, c'est le grand spécialiste de la Nationale 7, mais c'est surtout un dessinateur qui veut faire revivre et partager toutes ces petites histoires qui ont fait le mythe de la plus célèbre route de France. Ces Chroniques racontent le quotidien de la route, la vie des automobilistes, des chauffeurs routiers, des garagistes, des hôteliers, le soleil, la pluie, le froid, le verglas... Traitées avec humour, mais surtout, surtout, avec un souci de réalisme, ces Chroniques sont toujours authentiques !

L' Identification biométrique

L' Identification biométrique

Auteure: Ayse Ceyan , Pierre Piazza

Nombre de pages: 441

Aucun ouvrage collectif n'avait jusqu’à présent discuté les multiples enjeux de la biométrie dans une perspective pluridisciplinaire également soucieuse de donner la parole à des acteurs qui, en raison de leurs fonctions, sont amenés à disposer d’une expertise. Nous trouvons des juristes, sociologues, politistes, historiens, anthropologues et économistes, et des responsables appartenant à des entreprises phares de la biométrie. Pour autant l’ouvrage affirme son indépendance : certains articles instruisent quelques procès à charge bienvenus, d’autres analysent précisément les mouvements de contestation antibiométriques. Cet ouvrage, premier état des lieux de l’histoire contemporaine de la biométrie et de son ampleur, offre aux lecteurs une réflexion et une prise de conscience pour les prochaines années.

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Premières aventures

Nombre de pages: 144

Célèbre reporter à France Enquêtes, le grand quotidien d'informations des années 50-60, Jacques Gipar ne manque jamais une occasion de se plonger dans des enquêtes toujours plus risquées. Accompagné de Petit-Breton, un petit malfrat bien renseigné sur la pègre, il sillonne les routes de France au volant de multiples véhicules qui finissent bien souvent en mauvais état. Le long de la Nationale 7, il va ainsi croiser la route du Gang des Pinardiers, déjouer les plans des redoutables Capucins, et même servir de chauffeur à Lucky Luciano... Un ouvrage incontournable pour découvrir les Aventures de Jacques Gipar, déjà reconnu comme un classique de la bande dessinée, pour la première fois dans l'ordre chronologique.

Les Livres disponibles

Les Livres disponibles

Nombre de pages: 2574

La liste exhaustive des ouvrages disponibles publiés en langue française dans le monde. La liste des éditeurs et la liste des collections de langue française.

L'éducation aux médias à l'ère numérique

L'éducation aux médias à l'ère numérique

Auteure: Normand Landry , Anne-sophie Letellier

Nombre de pages: 262

Affirmer que nous vivons dans une société hautement médiatisée est désormais un truisme. Il n'est pratiquement pas de sphère de nos existences qui ne soient affectées par les médias. Les dispositifs par lesquels nous recevons et émettons de l'information se connectent entre eux, de même qu'avec les objets de nos environnements quotidiens et les réseaux mondiaux numériques. Ces dispositifs — et les contenus qu'ils véhiculent — nous suivent jusque dans notre intimité, s'insérant dans nos amitiés, nos relations professionnelles et nos amours. Dès lors, une maîtrise minimale de ces technologies devient une condition à l'insertion sociale et économique. L'accès aux soins de santé, à l'éducation, à l'information, aux loisirs et è l'emploi impose maintenant comme exigence la capacité à utiliser ces outils. Mais cela ne saurait suffire. Le citoyen doit également pouvoir poser un regard critique sur l'information, en comprendre les sources et en évaluer sa qualité et sa fiabilité. Cet ouvrage regroupe les contributions d'auteurs et d'éducateurs chevronnés. Il jette les bases d'une approche critique de l'éducation aux médias qui répond à des...

Actualités en droit économique

Actualités en droit économique

Auteure: Alexia Autenne , François Delnooz , Marc Gouverneur , Thierry Léonard , Maxime Vanderstraeten , Pierre-françois Van Den Driesche

Nombre de pages: 150

Cet ouvrage aborde 4 thématiques déclinées autour de la liberté d’entreprendre : - Maxime Vanderstraeten nous entretient sur la vigueur du principe de la liberté d’entreprendre dans la jurisprudence du Conseil d’Etat et de la Cour constitutionnelle. Il s’agit également de mesurer l’importance et la verdeur du principe au regard du principe de proportionnalité ; - Pierre-François Van Den Driesche se concentre sur la manière dont les juges du fond, principalement les présidents des tribunaux de commerce saisis d’une action en cessation commerciale donnent corps et effets aux différentes déclinaisons de la liberté d’entreprendre (liberté d’entreprendre, de contracter, de copier, de débaucher du personnel etc.) ; - Thierry Léonard livre une contribution consacrée à l’article 16 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union qui traite la liberté d’entreprise au plus haut échelon de la hiérarchie des normes. Au travers de la jurisprudence récente de la Cour de justice et, singulièrement, son développement dans le secteur des nouvelles technologies, il montre à la fois les limites et les potentialités de l’utilisation de cette...

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L'entreprise face au droit fiscal belge – Volume 2

Auteure: Pierre-françois Coppens

Nombre de pages: 720

Les notes d'observations ont été rédigées par : André Bailleux, Jean-Pierre Bours, Bruno Colmant, Michel De Wolf, Gérard Delvaux, Yves Dewael, Maurice Eloy, Jacques Gombeer, Thierry Litannie, Jacques Malherbe, Pascal Minne, Roland Rosoux, Jean Thilmany. Ce second volume traite des règles fiscales spécifiques aux sociétés (l’I.Soc.), des aspects fiscaux et comptables des réorganisations de sociétés et du droit fiscal international. Les conditions d’assujettissement à l’impôt des sociétés, l’assiette imposable (les huit opérations), les réserves taxées et exonérées et le calcul de l’impôt forment la première partie de l’ouvrage. Les aspects fiscaux des mouvements du capital, des fusions, scissions et scissions partielles, de l’apport de branches d’activité ou d’universalité, de l’acquisition d’actions propres et de la liquidation des sociétés font l’objet de la deuxième partie. L’étude du droit international fiscal (les conventions préventives de double imposition, le droit fiscal européen, l’INR/Soc.) et des moyens du fisc contre l’évasion fiscale est réalisée dans la troisième et dernière partie. Le thème...

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Freedom Summer

Auteure: Doug Mcadam

Nombre de pages: 477

Juin 1964. Plus de 1000 volontaires se dirigent vers le Mississippi pour soutenir l'inscription des électeurs noirs. Deux mois plus tard, 4 personnes sont mortes, 80 battues, 1000 arrêtées, 67 églises, maisons et commerces incendiés ou détruits à l'explosif. Ce livre est l'histoire de cet été-là et de son impact sur toute une génération.

Loi sur la continuité des entreprises en pratique : regards croisés, ajustements et bilan

Loi sur la continuité des entreprises en pratique : regards croisés, ajustements et bilan

Auteure: Thierry Breuer , Michèle Grégoire , Alain Henderickx , Nicholas Ouchinsky , Jean-pierre Riquet , Geoffroy Spiette

Nombre de pages: 178

Le 27 mai 2013, une loi dite « d’ajustement » est venue apporter des améliorations ponctuelles à la loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises afin de la rendre plus performante et efficace, notamment en facilitant la découverte et la sanction des abus. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 13 juin 2014 consacré à la pratique de cette loi par ses différents acteurs. • Quelles sont les obligations comptables du débiteur dans le cadre d’une PRJ ? • Comment réussir une PRJ : comment gérer la relation avec les créanciers ? Quels sont les pièges de la procédure par accord collectif ? • Comment mieux protéger les créanciers confrontés à une PRJ ? • De quelles armes dispose le créancier afin de surveiller la PRJ de son débiteur ? Sous la direction de l’ancien président de la chambre des réorganisations judiciaires du tribunal de commerce de Bruxelles, se succèdent tour à tour comptable, avocats, banquiers et mandataire de justice afin de livrer une analyse approfondie de leur expérience qui pourra servir...

Les bienveillantes de Jonathan Littell

Les bienveillantes de Jonathan Littell

Auteure: Murielle Lucie Clément

Nombre de pages: 352

Les Bienveillantes (The Kindly Ones), caused a literary sensation in 2006. Described as “deliberately repellent” by The New York Times, Jonathan Littel’s novel tells the story of World War II through the eyes of former SS officer Maximilien Aue. This is the first academic study of this controversial, best-selling work. Twenty-one leading scholars discuss the aesthetics, themes and characters of the novel, as well as formal aspects of Littel’s writing. They tackle ideas surrounding parricide, genocide, ant-Semitism and the Holocaust as well as LIttel’s portrayal of both historical and fictional characters. The collection offers a deeply varied range of approaches to Littel’s work and is essential reading for anyone interested in representations of World War II, the Holocaust and contemporary French literature.

Droit des groupes de sociétés

Droit des groupes de sociétés

Auteure: Cédric Alter , Olivier Caprasse , François Collon , Julie-anne Delcorde , Marc Fyon , Virginie Gutmer , Edouard-jean Navez , Zoé Pletinckx , Emmanuel Roger-france , Thierry Tilquin

Nombre de pages: 374

Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les grands groupes font peser sur l’économie de l’Union européenne. Les spécificités de l’appartenance à un groupe de sociétés, que ce soit en matière de conflits d’intérêts, de responsabilité des administrateurs, d’entreprise en difficulté, de droit du travail, de droit pénal ou de droit fiscal, sont une source quotidienne de questions, les situations étant traditionnellement abordées en termes de société individuelle. Avec une approche résolument orientée vers la pratique et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés, cet ouvrage traite : • de l’organisation du pouvoir dans les groupes ; • des spécificités des filiales en difficulté ; • du droit du travail dans les groupes ; • du fonctionnement du groupe au regard des principes de droit pénal ; • des aspects fiscaux ; • des évolutions récentes de droit européen et des transferts de sièges et restructurations. Le droit des groupes interpelle tous les praticiens, avocats, juristes d’entreprises, experts… qui...

Droit des robots

Droit des robots

Auteure: Alain Bensoussan , Jérémy Bensoussan

Nombre de pages: 168

Une première réflexion sur la définition d'un statut juridique pour les robots intelligents La robotique constitue incontestablement un levier de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de ses formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains. La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante. Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente. Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera le robot, elle-même...

Un siècle d'application de la loi du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales

Un siècle d'application de la loi du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales

Nombre de pages: 482

Cette année est marquée par le centième anniversaire de la loi luxembourgeoise du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales. 0A cette occasion, nous avons souhaité éditer un livre jubilaire afin de retracer brièvement l'historique de cette loi, de faire le tour d'horizon des principales règles qui en découlent et d'en discuter les perspectives d'avenir.0Cet ouvrage regroupe les contributions d’experts et praticiens reconnus de la place luxembourgeoise, spécialistes du droit des sociétés luxembourgeois. 0Il comprend une vingtaine de sujets qui couvrent tout le spectre de la loi. 0Ces sujets incluent les thèmes traités lors du séminaire organisé à la Chambre de Commerce auxquels s’ajoute toute une série d'autres sujets, et ce en vue de rendre l’ouvrage le plus complet possible.

Revue bibliographique des ouvrages de droit, de jurisprudence, d'économie politique, de science financière et de sociologie

Revue bibliographique des ouvrages de droit, de jurisprudence, d'économie politique, de science financière et de sociologie

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L'allocation universelle

Auteure: Yannick Vanderborght , Philippe Van Parijs

Nombre de pages: 122

Impossible aujourd'hui de penser l'avenir de nos systèmes de protection sociale sans évoquer l'allocation universelle, dont le principe est de verser, sans condition, à tous les citoyens, un revenu de base cumulable avec tout autre type de revenu. Défendue sous des appellations et pour des motifs divers par des universitaires et des militants, des hommes d'affaires et des syndicalistes, des formations politiques de droite et de gauche, des mouvements sociaux et des organisations non gouvernementales, l'allocation universelle a bénéficié de l'appui d'étranges coalitions et suscité de féroces oppositions. Pour certains, elle constitue un remède décisif à de nombreux fléaux, à commencer par la pauvreté et le chômage. Pour d'autres, elle n'est qu'une absurde chimère, économiquement impraticable et éthiquement inacceptable. En s'efforçant de donner d'un débat multidimensionnel, souvent confus, parfois émotionnel, un aperçu limpide, honnête et bien informé, ce livre fournit au lecteur une base solide pour former ses propres convictions.

Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français

Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français

Auteure: Frédéric Douet

Nombre de pages: 383
Guide pratique des règles de l'art

Guide pratique des règles de l'art

Auteure: Olivier Haenecour , Thierry Loth , Michel Procès

Nombre de pages: 368

Un manuel pratique indispensable à tous les professionnels de la construction ! AR, ATG, BENOR, BeSaCC, CE, CQ, CUAP, DT, DTD, ETA, IEC, ISO, NBN, NIT, NTN, RGPT, STS, PTV, QUEST, STS, VCA... • Que signifient ces sigles ? • Quelles spécifications ou certifications recouvrent-ils ? • Quelles sont les fonctions et portées de ceux-ci ? • Quels types de produits ou de services concernent-ils ? • Quelle est leur hiérarchie générale et quel type de garantie offrent-ils ? • Comment et par qui sont-elles élaborées ou validées ? Autant de questions que peut se poser le professionnel de la construction confronté au domaine touffu de références et labels d’origines diverses et qui peuvent lui sembler incompréhensibles ou confus. Sous la double approche technique et juridique, le présent ouvrage se donne pour objectif de dégager les lignes de force et hiérarchies des références utilisées pour la conception, la prescription et le contrôle, dans le secteur de la construction. Cette présentation structurée de l’ensemble des contraintes réglementaires et contractuelles, des règles de l’art ou de bonne pratique, des certificats ou labels, tant obligatoires ...

Aanwinsten van de Centrale Bibliotheek (Queteletfonds)

Aanwinsten van de Centrale Bibliotheek (Queteletfonds)

Auteure: Bibliothèque Centrale (fonds Quetelet)

Le commerce international des organismes génétiquement modifiés

Le commerce international des organismes génétiquement modifiés

Auteure: Jacques Bourrinet , Sandrine Maljean-dubois , Université De Droit, D'économie Et Des Sciences D'aix-marseille. Centre D'études Et De Recherches Internationales Et Communautaires

Nombre de pages: 388

Le protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques signé en janvier 2000 permet à un Etat de refuser l'importation d'OGM en raison du principe de précaution. Ce protocole, bientôt en vigueur, va se superposer au droit de l'OMC. L'un sécurise le commerce pour des motifs environnementaux et sanitaires, l'autre le facilite. Les auteurs s'interrogent sur leur coexistence.

Donner un sens à l’intelligence artificielle

Donner un sens à l’intelligence artificielle

Auteure: Cédric Villani , Yann Bonnet , Charly Berthet , François Levin , Marc Schoenauer , Anne-charlotte Cornut , Bertrand Rondepierre

Nombre de pages: 233

L’intelligence artificielle est entrée, depuis quelques années, dans une nouvelle ère, qui donne lieu à de nombreuses craintes et à de nombreux espoirs. Rendues possibles par des algorithmes nouveaux, la multiplication des jeux de données et le décuplement des puissances de calcul, les applications se multiplient : traduction automatique, conduite autonome, détection de cancer… Le développement de l’intelligence artificielle est amené à toucher l’ensemble des domaines et des secteurs. Les investissements dans la recherche et dans l’industrie atteignent des sommes extraordinaires, notamment aux États-Unis et en Chine. Les responsables politiques du monde entier l’évoquent dans les discours de politique générale comme un levier de pouvoir majeur. C’est que l’intelligence artificielle va désormais jouer un rôle bien plus important que celui qu’elle jouait jusqu’alors et, plus que jamais, il nous faut donner un sens à son développement. Donner un sens, c’est d’abord donner une direction, un cap, pour positionner la France et l’Europe à l’avant-garde de cette révolution naissante. C’est également lui donner une signification :...

L'occupation

L'occupation

Auteure: Annie Ernaux

Nombre de pages: 40

"J'avais quitté W. Quelques mois après, il m'a annoncé qu'il allait vivre avec une femme, dont il a refusé de me dire le nom. À partir de ce moment, je suis tombée dans la jalousie. L'image et l'existence de l'autre femme n'ont cessé de m'obséder, comme si elle était entrée en moi. C'est cette occupation que je décris." Annie Ernaux.

Le facteur temps dans le droit des obligations

Le facteur temps dans le droit des obligations

Auteure: Thierry Delahaye

Nombre de pages: 306

Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l’interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au lendemain de la Révolution Française et les évolutions considérables de la science et de la philosophie met en lumière un hiatus préjudiciable à une bonne justice. Cet ouvrage fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au travers du prisme temps. Ce premier tome présente une analyse empirique du droit des obligations en fonction des deux caractéristiques antinomiques du temps. La première partie décrit comment la Loi organise l’horlogerie interne et externe du contrat et constate la très grande originalité de la maîtrise juridique du temps dans les contrats nommés. La redécouverte de l’organisation de la durée du contrat nommé, en fonction de ses obligations caractéristiques, oblige à reconsidérer certaines idées bien ancrées. Les notions de durée et de délai sont évidemment au cœur de ce sujet. La deuxième partie prend en compte la force destructrice...

Le Rêve aux loups

Le Rêve aux loups

Auteure: Jordan Diowe

Nombre de pages: 406

Le Rêve aux loups, c’est l’ultime lettre d’un condamné à mort de l’intérieur, le dernier des moutons-rebelles auquel justice et société ne laisseront pas une chance, mais qu’il dupera néanmoins pour faire triompher vérité, honneur personnel et progrès. Au-delà des sujets d’actualité et d’intérêt qui sont comme les deux pôles d’une pile prête à exploser, la famille et le terrorisme, et leurs possibles interactions à venir dont nous connaissons déjà les prémices, hommes en haut des grues ou qui égorgent leur progéniture, ce vaste récit couvrant thèmes et générations depuis la jeune Europe jusqu’aux confins d’Asie se veut un antidote à la douleur pour tous les pères trahis par le système autant que la plus lourde charge contre la justice familiale française contemporaine.

Les ambivalences du risque

Les ambivalences du risque

Auteure: Yves Cartuyvels

Nombre de pages: 580

Le concept de risque est un terme ancien, qui viendrait, via l'italien risico ou l'espagnol riesgo, du latin resecum qui signifie ce qui coupe. Comme menace, le risque est étroitement associé au régime de l'assurance depuis le XVIe siècle. Depuis, il n'a cessé de se développer comme mode de gouvernementalité des hommes et des populations. Ces dernières années, société du risque et principe de précaution ont fait leur apparition, pour désigner une nouvelle génération de dangers non prévisibles et non assurables, mais sans doute aussi pour souligner un changement assez significatif de notre rapport à la science, aux normes et à la responsabilité dans le cadre de société dites « réflexives ». Mais depuis Pascal et son célèbre pari, le risque est aussi valeur positive, synonyme de choix en contexte d'incertitude. Dans cette dimension, le risque en tant que prise de risque renvoie à la part de liberté et de responsabilité que tout homme est condamné à assumer. Alea iacta est... Qu'est-ce que le risque ? Que signifie société du risque ? Quels changements dans les modes de gouvernementalité le concept de risque introduit-il dans les politiques publiques...

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