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Démocratisation et décentralisation

Auteure: Charles Nach Mback

Nombre de pages: 534

La décennie 90 a connu une véritable euphorie décentralisatrice. Aujourd'hui, la décentralisation se présente comme le résultat d'une volonté des acteurs africains de refonder le système de gouvernance sur une légitimation de l'État à partir de la base. Si c'est bien sous la double pression des acteurs internes et de ses partenaires extérieurs que l'État africain s'est résolu à se décentraliser, il apparaît que ce dernier a d'une certaine façon instrumentalisé la réforme pour sauvegarder ses privilèges. La nouvelle décentralisation est-elle pour autant condamnée comme ses devancières ? La réponse est négative, et pour cause ! La décentralisation nourrit à tous les niveaux des ambitions sociopolitiques qui, à leur tour, travaillent à sa pérennité. Il existe aujourd'hui une classe de rentiers de la décentralisation dont la survie est liée à la poursuite du processus. Là se trouve le fondement de l'espoir. Au-delà de sa dimension " Traité de Droit de la décentralisation et des collectivités traditionnelles ", cet ouvrage retrace l'histoire récente des mouvements de démocratisation en Afrique et indique la place que la décentralisation y a...

L'aménagement au défi de la décentralisation en Afrique de l'ouest

Auteure: Jean Louis Coll , Jean-jacques Guibbert

Nombre de pages: 312

Elaboré à partir de contributions de chercheurs et de praticiens impliqués dans l'aménagement et le développement de l'Afrique de l'Ouest, cet ouvrage a pour premier objectif de jeter les bases de savoirs et de savoir-faire constitutifs de nouvelles cultures et pratiques du développement des territoires. Il a ainsi pour ambition de contribuer à la reconnaissance scientifique et professionnelle de démarches interdisciplinaires longtemps occultées par des conceptions sectorielles et centralisées du développement. La diversité des sujets et des problématiques abordés en est le témoignage. Au-delà de la simple mobilisation de connaissances relatives à une aire géographique, il a pour second objectif de mettre la démarche comparatiste au service d'une compréhension plus universele de la diversité, d'enrichir et d'interroger celles et ceux qui, au Nord comme au Sud, sont impliqués dans le développement des territoires. (4e de couv. )

Decentralisation et chefferie traditionnelle

Nombre de pages: 166

La Décentralisation pour la rénovation de l'État

Auteure: Charles Debbasch

Nombre de pages: 247

Decentralisation, democratisation, et les representations locales de la force publique

Auteure: Jakob Rösel , Trutz Von Trotha

Nombre de pages: 258

Annuaire de la décentralisation en Afrique

Nombre de pages: 348

Etat de la décentralisation en Afrique

Nombre de pages: 168

La décennie 2000 a vu une confirmation de l'option des pays africains en faveur de la décentralisation initiée dans la mouvance du renouveau démocratique au début des années 1990. Les réformes législatives inscrivant la décentralisation dans le paysage institutionnel de la quasi-totalité des pays africains sont maintenant acquises. Considérée comme un levier majeur de relance du développement et de la lutte contre la pauvreté, elle doit maintenant être évaluée dans sa capacité à gérer le développement local et les services aux populations. Pour mieux comprendre les dynamiques en cours, il fallait un outil qui permette de renseigner et d'évaluer les processus de décentralisation, au regard des objectifs initiaux. L'Etat de la décentralisation (2007) s'inscrit dans cette perspective. A partir d'une étude menée dans une trentaine de pays africains, il dégage les acquis et évalue la décentralisation au niveau continental, à celui des trois ensembles sous-régionaux ainsi qu'à celui des différents pays africains eux-mêmes. Ce volume est complété par un CD-Rom qui présente des fiches de situation de la décentralisation dans les 32 pays étudiés,...

Comprendre, analyser, gérer un processus de décentralisation

Auteure: Food And Agriculture Organization Of The United Nations

Nombre de pages: 170

La collection "Institutions pour le d�veloppement rural" rassemble divers documents (Notes conceptuelles, Directives, Etudes de cas, Documents de travail) visant � appuyer les efforts des pays et de leurs partenaires au d�veloppement en mati�re d'am�lioration des institutions publiques ou priv�es, centrales ou d�centralis�es. La pr�sente se place dans l'optique du renforcement institutionnel des acteurs ruraux. Elle couvre l'ensemble de la dynamique relative � la d�centralisation du d�veloppement rural. S'appuyant sur les exp�riences de la FAO et des exemples de divers pays, le texte propose un mod�le analytique de la d�centralisation (RED-IFO) et pr�cise les modalit�s de gestion des processus en cours. Des questionnaires d'enqu�te et grilles d'analyse sont propos�s pour permettre au lecteur de travailler sur le processus en cours dans son pays. L'ensemble de ce document a aussi �t� retranscrit sous forme d'un Cours � distance disponible sur le site Internet de la FAO.

Pour une décentralisation démocratique

Auteure: Solidarité Rurale Du Québec

Nombre de pages: 238

La décentralisation fiscale en Afrique

Auteure: François Paul Yatta

Nombre de pages: 326

La décentralisation est l'innovation institutionnelle majeure que connaissent les pays africains depuis les indépendances. Si elle est irréversible, il n'en demeure pas moins que la capacité des collectivités locales à fournir des services publics locaux et à impulser le développement économique local est contrainte par l'étroitesse des finances. La décentralisation fiscale qui s'est imposée à l'épreuve du terrain focalise aujourd'hui l'attention des décideurs africains, des populations africaines ainsi que des partenaires de la coopération internationale. Elle se pose plus que jamais comme une condition nécessaire à la réussite des processus de décentralisation. Ce livre présente d'une part les différents schémas de décentralisation fiscale en cours dans toutes les régions d'Afrique concernant le champ fiscal propre des collectivités locales, le champ fiscal partagé avec l'Etat, l'accès à l'emprunt et les subventions de l'Etat aux collectivités. Il propose d'autre part un essai de mesure et de classement du niveau de décentralisation fiscale de pays africains. Au-delà de l'analyse comparative de la décentralisation fiscale, le livre débat des...

La décentralisation en Afrique de l'ouest

Auteure: Marc Totté

Nombre de pages: 403

On a beaucoup vanté, ces dernières années, l'émergence d'une démocratie locale capable de contrebalancer les tendances hégémoniques des États centralisateurs. Une dizaine d'années après l'arrivée massive des structures paysannes, d'opérateurs privés et de collectivités locales publiques suite au démantèlement des appareils de développement, on dispose du recul suffisant pour apprécier l'impact réel des réformes en dehors des proclamations officielles. Qu'en est-il réellement ? La décentralisation est-elle une nouvelle construction idéologique destinée à perpétuer un modèle dominant de développement, ou bien est-elle portée par la base, réclamée, voire initiée par les acteurs au niveau local ? Les ONG COTA et ENDA GRAF ont réuni différentes contributions afin de rendre plus lisibles les concepts et les enjeux ; d'illustrer des dynamiques locales inédites d'affrontement et d'arbitrage ; de rendre compte des nouvelles opportunités (techniques et organisationnelles) et contraintes qui s'offrent au développement. Ce premier résultat donne une image contrastée mais étonnement cohérente des rapports entre développement et décentralisation....

L'état africain face à la décentralisation

Auteure: Raogo Antoine Sawadogo , Kadre Désiré Ouedraouo

Nombre de pages: 278

Cet ouvrage constitue un apport dans l'" analyse des relations complexes entre l'Etat postcolonial africain, en quête d'identité et de légitimité propre, et les populations locales à la recherche de sécurité sociale, matérielle, psychologique et spirituelle. Il aborde dix-neuf questions sur la décentralisation du " dedans ", sur ses potentialités et sur ses limites en tant qu'outil d'impulsion d'une démocratie locale et d'un développement endogène. Pour qu'une affaire locale soit en effet intégrée dans le vécu quotidien des populations, il faut qu'elle soit socialement acceptable, qu'elle corresponde aux aspirations des populations et qu'elle soit collectivement légitimée. C'est de cette triple exigence que dépendront l'émergence de la fiscalité locale d'une part, et la construction d'une nouvelle citoyenneté d'autre part. La fiscalité locale pourra se baser sur l'existence d'une conscience participative et contributive qui a toujours existé au sein des populations locales. La collectivité locale demeure selon nous la " sphère sociale " déterminante dans la construction d'une nouvelle citoyenneté qui serait, dans le fond, une " intersubjectivité "...

Décentralisation, politiques publiques et relations de pouvoir

Auteure: Vincent Lemieux

Nombre de pages: 203

On peut concevoir les politiques de décentralisation comme des politiques encadrantes qui transfèrent de l'autorité, des compétences ou des sources de financement à des organisations dont elles modifient ainsi le statut. Les politiques de décentralisation font l'objet, comme les autres politiques publiques, de jeux de pouvoir entre les acteurs qui y participent. Des études de cas portant sur différents pays (France, Québec, États-Unis, Sénégal, Australie, Pays-Bas) montrent qu'il en est bien ainsi, qu'il s'agisse de politiques de déconcentration, de politiques de délégation, de politiques de dévolution ou de politiques de privatisation. Les constats tirés de ces études conduisent à la formulation d'une vingtaine d'hypothèses en vue de recherches futures sur les politiques de décentralisation, et plus généralement sur les politiques publiques. À la fin de l'ouvrage une annexe propose une voie de formalisation et d'analyse structurale des relations de pouvoir inhérentes aux politiques publiques. -- Renaud-Bray.

De la décentralisation au partenariat

Auteure: Marjolaine St-pierre , Luc Brunet

Nombre de pages: 290

Les auteurs examinent la nature et les effets de la décentralisation dans le secteur scolaire et présentent les composantes essentielles de cette restructuration : décentralisation des décisions et participation accrue des parents et de la communauté, imputabilité des décideurs, professionnalisation de l'enseignement et prescription d'un programme national commun recentré sur les savoirs de base.

L'impact de la décentralisation et de la privatisation sur les services municipaux. Rapport JMMS/2001

Nombre de pages: 124

Fonction publique et décentralisation

Auteure: Gérard Marcou

Nombre de pages: 344

La fonction publique des collectivités territoriales se transforme rapidement. Elle s'est rapprochée de la fonction pubique de l'Etat mais conserve des spécificités irréductibles. La professionnalisation et le progrès des garanties statuaires entrent en contradiction avec le désir des élus locaux de conserver la plus grande liberté dans le choix de leurs collaborateurs. Ces mutations et ces contradictions se manifestent de la façon la plus nette à l'égard du recrutement et de la formation des fonctionnaires territoriaux. Les contributions réunies dans cet ouvrage étudient à la fois les évolutions de longue période, des problèmes actuels et les options gouvernementales les plus récentes.

La Decentralisation Administrative

Auteure: Pascal Mahon

Nombre de pages: 284

Décentralisation et pouvoirs en Afrique

Auteure: Claude Fay

Nombre de pages: 520

Les conventions locales face aux enjeux de la décentralisation au Mali

Auteure: Moussa Djiré , Abdel Kader Dicko

Nombre de pages: 280

Au Sahel, la gestion des ressources naturelles connaît une pluralité de référents, de modes d'intervention et de légitimités. Les systèmes juridiques officiels et les institutions en découlant ont des difficultés pour réglementer l'accès et l'exploitation de ces ressources. Face à cette situation, les conventions locales, définies comme des accords entre acteurs locaux, notamment les communautés, les groupes socioprofessionnels ruraux, les administrations locales, les collectivités territoriales, les services techniques et les ONG constituent une alternative. Au Mali, de nombreuses expériences de conventions locales s'efforcent de promouvoir une gestion concertée des ressources naturelles. Cet ouvrage fait le point sur l'état de ces conventions. Il présente l'histoire du phénomène qui s'enracine dans la période précoloniale, avec plusieurs évolutions dues aux multiples contextes sociopolitiques. Il montre le passage des pratiques aux essais de conceptualisation des conventions locales, analyse les définitions, les typologies et présente les termes du débat juridique. Il aborde également les approches méthodologiques, les impacts et les limites de ces...

Réforme Et Décentralisation Des Services Agricoles

Auteure: Food And Agriculture Organization Of The United Nations , Lawrence D. Smith

Nombre de pages: 280

Ce document propose un cadre m�thodologique pour analyser la voie � choisir en mati�re de d�centralisation des services agricoles, que ce soit par le biais de la d�concentration de l'administration publique, de la d�l�gation � des organismes publics ou priv�s, de la d�volution, du partenariat avec des organisations de la soci�t� civile ou encore de la privatisation. Ces diff�rentes formes de d�centralisation sont en effet pr�sent�es en tant qu'options � envisager selon les objectifs politiques poursuivis. L'application des �l�ments m�thodologiques propos�s est en outre illustr�e � l'aide d'exemples tir�s d'exp�riences de pays. M�me s'il porte avant tout sur l'analyse permettant de d�terminer l'efficacit� des diff�rentes options quant � la production et la r�partition des services, le document couvre �galement les aspects politiques qui touchent aux avantages et � la faisabilit� de la d�centralisation, tant au niveau des organismes impliqu�s qu'en ce qui concerne le processus de r�forme de l'administration.

Étude sur la décentralisation

Auteure: Maurice Hauriou

Nombre de pages: 62

Séminaires du Centre de Développement La décentralisation budgétaire dans les économies émergentes Problèmes de gestion des affaires publiques

Auteure: Oecd Development Centre

Nombre de pages: 284

Ce bilan des expériences d'un grand nombre de pays Membres et non membres de l'OCDE en matière de décentralisation budgétaire est riche d'enseignements pour les deux groupes de pays. Il en ressort que le groupe des pays non membres de l'OCDE semble ...

La décentralisation

Auteure: Paul Eugene Louis Deschanel

Nombre de pages: 202

De la Décentralisation

Auteure: S. Mony

Nombre de pages: 446

Programme de réformes administratives par la décentralisation

Auteure: L. De Saint-pulgent

La Question de la Décentralisation

Auteure: De Riencourt (count.)

La Décentralisation de 1789 à 1870. Extrait du Correspondant

Auteure: Roger De Baron Larcy

De la décentralisation

Auteure: Christophe Stéphane Mony

Nombre de pages: 446

La Décentralisation et la loi départementale

Auteure: Lucien ArrÉat

Nombre de pages: 47

Les Cahiers de 1871. Programme de décentralisation, etc

Auteure: Jules Antoine Breynat

Nombre de pages: 47

Les communautés de pêche face à la décentralisation

Auteure: Jean Bonnal , Massimo Rossi

Nombre de pages: 124

Cette publication se place dans l'optique de renforcement institutionnel des communautes de peche. Elle applique au secteur de la peche le modele d'analyse de la decentralisation (RED-IFO) developpe par la FAO et base sur la regionalisation des demandes locales, la differenciation des politiques nationales ainsi que sur un meilleur partage de l'information, sur une formation de tous les acteurs et sur l'organisation des procedures et mecanismes de mediation. Le Programme pour des moyens d'existence durables dans le secteur de la peche (PMEDP) est justement en train de diffuser parmi les communautes de pecheurs les pratiques participatives de la concertation, du dialogue et de l'accord social. L'experience de terrain du PMEDP dans 29 pays en Afrique et les examens de la situation dans cinq pays (Burkina Faso, Cameroun, Cap-vert, Niger et Senegal) ont permis d'analyser les processus actuels et de concevoir une demarche visant une meilleure implication des communautes de pecheurs dans les dynamiques de decentralisation. Comme materiel de reference, sont proposes dans cet ouvrage des concepts et definitions et un exemple d'application du modele RED-IFO au Senegal. Le lecteur pourra...