Cet ouvrage constitue une étude complète des questions qui se posent à l'occasion des opérations de consolidation en référentiel comptable OHADA révisé et aux normes IFRS.
L'Acte uniforme sur le droit comptable et � l'information financi�re des entreprises adopt� le 26 janvier 2017 dans l'espace OHADA a eu l'avantage de moderniser le syst�me d'information comptable et de l'adapter aux exigences de transparence et de pr�sentation des �tats financiers de notre temps. En effet, l'entreprise est une organisation transparente qui doit rendre compte aux partenaires avec lesquels, elle est en relation d'�change �conomique : les salari�s qui lui consacrent leurs forces de travail ; les clients et fournisseurs avec qui elle est en relation d'affaires ; les bailleurs de fonds qui lui apportent des capitaux ; l'Etat � qui elle doit payer les imp�ts et taxes ; les organismes sociaux � qui elle doit payer diverses cotisations ; les march�s financiers ou bousiers pour les investisseurs potentiels.Ainsi, pour rendre compte, les professionnels du chiffre doivent dans leurs missions quotidiennes, conform�ment aux recommandations comptables en vigueur, au manuel de proc�dure comptable, � l'�thique et � la d�ontologie de leur profession, ramener dans l'intelligence des comptes les diff�rents �v�nements qui surviennent tout...
Cet ouvrage offre une vulgarisation éclairante du nouveau référentiel comptable, « le Système Comptable OHADA ». Il est conçu en quatre parties : - le fondement de la comptabilité contenant neuf chapitres : la présentation de l’OHADA et de son système comptable, l’entreprise présentant l’environnement de la comptabilité, l’analyse comptable des opérations dans l’entreprise, le bilan reflétant le patrimoine de l’entreprise, le compte, la comptabilité OHADA et ses principes, le cadre comptable OHADA, les documents comptables obligatoires et le contenu et le fonctionnement des comptes ; - la comptabilisation des opérations spécifiques en système comptable OHADA avec six chapitres : les contrats crédit-bail, les opérations en monnaie étrangère, la détermination du résultat net de l’exercice, les opérations sur les titres, les engagements hors bilan, les opérations sur la fusion, scission, l’apport partiel d’actif et la liquidation ; - les problèmes comptables particuliers dont : la rémunération du personnel intérimaire, les charges de personnel, les coûts d’emprunts et les dettes assimilées, les contrats pluriexercices, les...
L’utilisateur de ce manuel trouvera rapidement des réponses à ses interrogations à travers un exposé clair et précis, illustré de nombreux exercices d’application permettant une meilleure compréhension et une bonne assimilation des aspects comptables abordés. Diplômé de l’ESCAE d’Amiens (École supérieure de commerce et d’administration des entreprises) et titulaire d’un DESS en gestion des entreprises (Université de Rouen), Marcel Dobill est expert-comptable, commissaire aux comptes et consultant. Après avoir travaillé dans des cabinets d’audit internationaux, il a créé en 1986 avec deux confrères le cabinet Audit, Expertise comptable, Commissariat aux comptes et Conseil (AECC) à Douala au Cameroun. Outre la direction de l’audit au sein du cabinet, il anime des séminaires de formation en comptabilité et gestion. Table des matières I. la constitution de la société commerciale II. La constitution d’une société anonyme III. La constitution d’une société à responsabilité limitée IV. La constitution d’une société en nom collectif et d’une société en commandite simple V. La détermination du résultat fiscal et de l’impôt sur ...
La comptabilité fait partie des piliers de l'entreprise, quelle que soit sa taille. Et bien souvent, dans les petites et très petites entreprises, elle est en grande partie prise en charge par le dirigeant, son adjoint ou son conjoint ! D'autres professionnels sont également amenés à lire et à comprendre des comptes annuels : banquiers, assureurs... Or, les ouvrages de comptabilité existants sont la plupart du temps conçus pour les étudiants et ne répondent pas aux besoins des professionnels sur le terrain. Trop souvent, ils font l'impasse sur un aspect pourtant crucial : la fiscalité. Enfin, ils sont davantage orientés vers un apprentissage "par cœur" que vers une réelle compréhension de la comptabilité. Ce constat fait par Alain Gandy à l'issue de nombreuses années consacrées au conseil et à la formation, l'a conduit à concevoir cet ouvrage qui répond à un mot d'ordre simple mais essentiel : comprendre d'abord ! Sa démarche est pédagogique et concrète : 1. Expliquer clairement le but final essentiel à obtenir, le suivi des comptes, le bilan et le compte de résultat. 2. Expliquer ce que représentent les comptes annuels, en prenant l'exemple le plus...
Docteur en droit, Amadou Yaya SARR, est actuellement chef du Département des Ressources Humaines du Port Autonome de Dakar et Enseignant Vacataire à l’Université Cheikh Anta DIOP de Dakar. Pourtant rien ne lui laissait présager un tel parcours. En effet, Monsieur SARR, a été embauché dans cette entreprise le 11 Octobre 1972 comme ouvrier mécanicien. Ainsi, pendant 36 ans, il a gravi tous les échelons de la vie professionnelle dans cet établissement. Avec la volonté et l’abnégation il a, parallèlement à ses activités professionnelles, entrepris des études de droit à l’Université Cheikh Anta DIOP de Dakar, de la Capacité au DEA et au DESS. Il s’est par la suite inscrit en Thèse de Doctorat à l’Université d’Aix Marseille III, diplôme qu’il a soutenu avec brio en Juin 2006. Cette brillante Thèse a obtenu le 1er Prix du Droit International Public. L’auteur est médaillé dans l’Ordre National du Mérite de la République du Sénégal. Le présent ouvrage est issu d’une Thèse de Doctorat en Droit, soutenu le 30 Juin 2006 à l’Université d’Aix Marseille III en France. En effet, l’auteur, en observateur averti, a, dans une analyse...
En pleine guerre froide, la CIA, sous le nom de code "Kurbak", rédige un manuel d'interrogatoire secret destiné à ses agents. Mobilisant les résultats de recherches en psychologie expérimentale, les auteurs formulent les principes d'une pratique scientifique de l'interrogatoire à la violence aseptisée. Au-delà des coups ou de la douleur, il s'agit de manipuler le psychisme du sujet pour le faire craquer. A cette fin, ils énoncent, à l'échelle individuelle, les principes de ce que Naomi Klein a appelé la "stratégie du choc", ensuite appliquée par le néolibéralisme à l'échelle des sociétés: provoquer brusquement chez le sujet un état de régression psychique afin de le placer sous emprise. Cette doctrine contre-insurrectionnelle a ensuite inspiré, au travers de la School of Americas de triste mémoire, les tortionnaires des dictatures sud-américaines, mais aussi plus récemment les pratiques d'interrogatoire américaines à Abou Ghraib et Guantanamo. Ce document confidentiel, rédigé en 1963, fut tenu secret jusqu'en 1997, date à laquelle des journalistes américains purent obtenir sa déclassification au nom de la loi sur la liberté de l'information. De...
Dans ce troisième et dernier volet de la Comptabilité OHADA, Marcel Dobill traite un certain nombre d’événements de la vie des sociétés commerciales, tels que la constitution (type de société et statuts), l’impôt sur les sociétés, les opérations avec les associés, la modification du capital, l’évaluation et la fusion, la consolidation et la combinaison, la dissolution-liquidation. L’utilisateur de ce manuel trouvera rapidement des réponses à ses interrogations à travers un exposé clair et précis, illustré de nombreux exercices d’application permettant une meilleure compréhension et une bonne assimilation des aspects comptables abordés. Diplômé de l’ESCAE d’Amiens (École supérieure de commerce et d’administration des entreprises) et titulaire d’un DESS en gestion des entreprises (Université de Rouen), Marcel Dobill est expert-comptable, commissaire aux comptes et consultant. Après avoir travaillé dans des cabinets d’audit internationaux, il a créé en 1986 avec deux confrères le cabinet Audit, Expertise comptable, Commissariat aux comptes et Conseil (AECC) à Douala au Cameroun. Outre la direction de l’audit au sein du cabinet,...
Premier tome d'une série de manuels pour l'enseignement du droit des affaires dans les facultés et grandes Ecoles de l'espace OHADA, cet ouvrage est également destiné aux chercheurs et praticiens divers qui y trouveront une approche théorique du droit des affaires ainsi que de nombreuses informations utiles sur le statut juridique du commerçant, le fonds de commerce, la concurrence et les contrats commerciaux. En marge de ce contenu classique, l'ouvrage consacre des développements importants au régime des baux commerciaux et au droit du contrat de vente commerciale tels qu'ils se dégagent de l'Acte uniforme de l'OHADA sur le droit commercial général et de la jurisprudence de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage. A travers une présentation des mécanismes de construction du marché commun de la CEMAC, l'ouvrage aborde également l'étude du droit communautaire de la concurrence dans cette sous-région. L'ouvrage se veut avant tout pédagogique et il l'est au premier chef. Tout est clair et limpide et se lit sans aucune difficulté. Le Professeur Modi Koko a parfaitement compris que la première tâche de l'universitaire était non pas de simplifier la matière...
L’exercice d’une activité professionnelle requiert le choix d’une structure d’exercice. Pendant longtemps, le choix des entrepreneurs se résumait à une simple option entre l’entreprise individuelle et la société pluripersonnelle. Si l’entrepreneur voulait exercer seul son activité, il devait se résoudre, soit à engager tout son patrimoine en agissant en son nom et pour son compte, soit à trouver un associé de « paille » dans le cadre d’une société à risque limité... Ce temps est désormais révolu ; le législateur a commencé par martyriser le droit des sociétés, en acceptant l’idée, a priori saugrenue, de l’associé unique (loi du 11 juillet 1985 instituant la SARL avec un seul associé, ou « EURL »), avant de consacrer l’idée, jadis hérétique, du patrimoine d’affectation en mettant fin au principe de l’unicité du patrimoine (loi du 15 juin 2010 instituant le statut d’entrepreneur individuel à responsabilité limitée, ou « EIRL »). L’évolution est en cours. L’EURL n’est plus la seule société unipersonnelle (loi du 12 juillet 1999 créant la SAS unipersonnelle), et le législateur n’a eu de cesse que de desserrer...
Comment aller à l’essentiel, comprendre les méthodes et les démarches avant de les mettre en application ? Conçu pour faciliter aussi bien l’apprentissage que la révision, ce mini manuel propose : un cours concis et richement illustré pour vous accompagner jusqu’à l’examen ; des exemples, des mises en garde et des méthodes pour éviter les pièges et connaître les astuces ; des exercices corrigés pour vous entraîner. Cette 3e édition introduit au nouveau recueil des normes comptables et intègre les changements des numéros d'articles du code comptable. Elle propose de nouveaux exercices. Enfin, elle aborde la question de la comptabilité environnementale et le rôle du commissaire aux comptes face aux dérives des chiffres.
Conçu et réalisé à l’intention des élèves, des étudiants en comptabilité et des professionnels, ce manuel présente l’environnement comptable OHADA (Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires). Vous y apprendrez à appliquer les règles et les mécanismes comptables élémentaires, ainsi qu’à identifier les entreprises selon les régimes d’imposition et les systèmes de présentation de clôture des comptes. Il vous permettra également d’effectuer facilement les enregistrements comptables selon le principe de la partie double dans le respect des règles du système comptable OHADA. Enfin, vous pourrez comptabiliser les documents commerciaux les plus courants dans les livres comptables en rapport avec les cycles d’exploitation, de trésorerie, de financement et d’investissement. Pratique et didactique, le premier tome de la Comptabilité OHADA de Marcel Dobill est un outil de travail indispensable pour tous ceux qui suivent des études de comptabilité. À l’aide d’exemples clairs et d’exercices à la difficulté progressive, il vous permettra de comprendre et de maîtriser chacun des aspects fondamentaux et des opérations...
Paul-Gérard Pougoué lance une oeuvre d'envergure en se proposant d'offrir un "corpus juris" doctrinal et jurisprudentiel de la législation de l'OHADA. Cette encyclopédie expose l'ensemble des règles adoptées par l'OHADA, et est construite autour de 91 entrées, traitées en ordre alphabétique par 63 auteurs. Le plus grand soin est apporté à leur détermination, afin de répondre aux diverses logiques au coeur du droit OHADA et aux besoins de la société ainsi qu'aux exigences des usagers.
Cet ouvrage Comptabilité financière Tome1 a été conçu pour les amoureux du chiffre. Il présente les connaissances fondamentales à acquérir par tous ceux qui désirent s'initier à la pratique comptable et financière. L'auteur a tenu compte de la récente révision du système comptable OHADA de 2017, entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2018. Il se présente en un cours bien structuré, très détaillé et illustré par une kyrielle d'exemples d'applications pour faciliter la compréhension de l'utilisateur; une série d'exercices à la fin de l'ouvrage, pour s'entraîner et s'auto évaluer, certains des cas étant tirés de la réalité du terrain. Ce livre peut être utile aux apprenants de l'enseignement technique professionnel (science et technologie du tertiaire), aux étudiants de l'enseignement supérieur de gestion et aux praticiens de la comptabilité et de la finance.
Cet ouvrage est consacré aux défis du droit des affaires en Afrique. Il analyse les mécanismes juridiques permettant de favoriser la création et le développement des entreprises, d'optimiser leur financement, de simplifier leur administration et leur direction, d'encourager et sécuriser les investissements. Il rassemble des contributions pratiques ou de fond, émanant d'universitaires ou de professionnels du droit, établis aussi bien en Afrique qu'en Europe, autour de thèmes allant du droit bancaire au droit pénal des affaires, en passant par le droit des marchés financiers, le droit des sûretés, le droit des sociétés commerciales, le droit du recouvrement des créances, le droit du financement de projet, le droit commercial général, avec une place fondamentale accordée aux nouvelles technologies.
À l’instar de l’État, société politique par excellence, les sociétés anonymes sont, en droit français comme dans le droit des pays de l’O.H.A.D.A., régies par des principes démocratiques. Ceux-ci postulent une séparation, ainsi qu’une spécialisation et une hiérarchisation des organes sociaux, lesquels organes sont autant de pouvoirs. Ainsi, la souveraine assemblée des actionnaires est en charge de l’ultime contrôle de la gestion des affaires sociales qui, elle, incombe aux dirigeants sociaux. Afin de rendre effectif ce contrôle, le droit français et, à sa suite, le droit africain qu’il a fortement inspiré, se caractérise par un mouvement de renforcement du droit d’information des actionnaires. Ce mouvement se traduit par une diversification des procédés d’information et par une extension du domaine de l’information. Subséquemment au renforcement du droit d’être informé qu’ont les actionnaires, il s’observe dans les deux droits l’affirmation du droit pour les concernés de bénéficier d’une information efficace ; affirmation qui se fait par le biais d’un renforcement du contrôle légal des comptes et de l’octroi aux...
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Destiné aux étudiants de Licence, de Master, aux chercheurs, praticiens et autres spécialistes du droit international, des Droits de l'Homme comme du Droit communautaire, il leur offre une analyse minutieuse et actualisée du droit des organisations internationales en général, africaines en particulier. L'ouvrage s'articule autour d'une démarche ternaire : Théorie générale des Organisations internationales (1ère partie), Droit communautaire africain comparé (2ème partie), Droits de l'Homme, Paix et Sécurité en Afrique (3ème partie). Son atout supplémentaire est de convoquer la jurisprudence et les règles de différentes Cours et organisations internationales africaines, anciennes ou actuelles, souvent peu connues du grand public africain, voire passées mutatis mutandis sous silence par les experts (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UMA, CEEAC, COMESA, CENSAD, CAE, OAPI, IGAD, SADC).
En Europe, toutes les sociétés cotées et leurs filiales sont tenues de présenter leurs comptes consolidés conformément aux normes comptables internationales ou IFRS (International Financial Reporting Standards). Ce guide pratique présente de façon rigoureuse l'essentiel des normes internationales définies par l'IASB. Illustré de nombreux exemples concrets, cet ouvrage est la bible indispensable pour comprendre, maîtriser et mettre en oeuvre les normes IAS/IFRS. Cette 6e édition prend en compte les modifications réglementaires applicables aujourd'hui et prévues jusqu'en 2019. En particulier la transition vers les nouvelles normes IFRS 9 (instruments financiers), IFRS 15 (chiffre d'affaires) et IFRS 16 (locations) en sera facilitée pour les lecteurs.
Au sommaire : enjeux et fonctionnement du système budgétaire, l'articulation globale du système budgétaire, prévisions et hypothèses d'activité de l'entreprise, la budgétisation des fonctions et charges liées à la production et à la vente, la budgétisation des coûts administratifs et discrétionnaires, les budgets d'investissement, mensualisation des budgets et prévisions de trésorerie, le suivi des budgets
Par l'exposé critique d'une jurisprudence exhaustive et la mise en perspective de la doctrine, cet ouvrage présente toutes les questions juridiques liées au divorce : choix et contraintes de la procédure, mesures provisoires, autorité parentale, logement familial, règlement du régime matrimonial, conséquences fiscales, sociales et pénales. Il évalue aussi les difficultés d'application et les incertitudes du droit positif. Le droit du divorce est abordé de façon transversale à travers ses implications en droit international privé, droit des incapacités, des successions, des sûretés, comme des procédures collectives ou de redressement personnel, et des voies d'exécution. A destination des praticiens, cette 2e édition comprend des exemples de contentieux, conseils de procédure et propositions concrètes (calculs de prestation compensatoire, schémas liquidatifs de régimes matrimoniaux, émoluments du notaire). Les incidences fiscales aux divers stades de la procédure sont largement explicitées. Pour tous les professionnels intervenant au divorce (avocat, notaire, magistrat), ce livre constitue une synhtèse argumentée et un outil efficace pour résoudre les...
La mondialisation de l'économie et des systèmes d'information bouleverse l'enseignement de la comptabilité. A jour des dernières réformes des normes IFRS et du système comptable français, cet ouvrage de référence offre une formation complète, théorique et technique : exposé des différentes conceptions de la comptabilité ; mise en perspective historique et sociale des normes IFRS et des systèmes comptables ; présentation des principaux outils et opérations comptables, illustrée d'exemples, de modèles d'écriture et d'états financiers. Un nouveau chapitre dédié à la " comptabilité verte " enrichit cette 8e édition. Chaque concept (actif, passif, résultat, produit, dette, investissement corporel / incorporel...) est envisagé sous l'angle de la confrontation entre position de l'IASB et nouvelle position française. Des développements sur les comptes consolidés viennent compléter l'étude menée sur les comptes sociaux.
Devenu la référence en la matière, le Code luxembourgeois du travail de Legitech avec le concours de Castegnaro-Ius Laboris, propose un accès à l?ensemble des textes applicables au 19 avril 2021.00Avec ce Code, dont l?atout fondamental est d?être à jour, commenté et annoté de toute la jurisprudence actuelle et pertinente, le/la praticien/ne du droit, l?entrepreneur/e, le/la responsable des ressources humaines, l?étudiant/e ou encore le/la profane, pourront se confronter en toute sérénité aux différentes problématiques du droit du travail.00Cette 8ème édition tient compte des dernières jurisprudences luxembourgeoises et européennes, ainsi que des nouvelles lois votées depuis la dernière édition 2020.00Enfin, comme dans les précédentes éditions, le présent Code du travail présente l?avantage de regrouper les principales conventions collectives de travail applicables au Luxembourg, notamment la Convention du 20 octobre 2020 relative au régime juridique du télétravail, déclarée d?obligation générale depuis le 2 février 2021, ainsi que les règlements grand-ducaux pris en application des lois publiées en matière de droit du travail.
Lorsque l’on a démystifié ses principaux mécanismes, on peut se surprendre à apprécier la saisie ou la vérification des enregistrements comptables (spéléologue de l’erreur ? technicien du chiffre ?). Les techniques comptables peuvent devenir presque meilleures qu’une bonne série TV. Nous allons dans ce livre vous aider à comprendre et à aimer la comptabilité. Pour une meilleure compréhension, nous ne parlerons pas des comptabilités simplifiées ni des comptabilités centralisées. Les exemples concerneront une société ou entreprise imposée à l’impôt sur les sociétés ou aux impôts sur le revenu en bénéfices industriels ou commerciaux. Il n’en demeure pas moins que la partie théorique est valable pour toute entité comptable. Les mécanismes et règles de base sont les mêmes pour tous.