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Le sourire des fées

Le sourire des fées

Auteure: Laure Manel

Nombre de pages: 281

" Rose l'a dit à Lou : il faut croire encore au bonheur. Elle a toujours eu le don pour apporter de la joie à partir de presque rien. Un joli paysage, une belle lumière, le parfum d'une pivoine, le goût du chocolat noir attrapé avec la langue sur le fouet à pâtisserie, un bon repas, un fou rire qui tire les larmes, respirer à pleins poumons, danser, jouer... Ce sont ces petites doses de bonheur à pratiquer au quotidien. C'est à cela qu'il faut s'accrocher. " Jamais il n'y a eu plus d'urgence à aimer

L'ivresse des libellules

L'ivresse des libellules

Auteure: Laure Manel

Nombre de pages: 279

On ne badine pas avec l'amour. Quatre couples d'amis dans la quarantaine décident de s'octroyer des vacances sans enfants dans une villa de rêve. Mais l'ambiance qui se voulait insouciante et idyllique ne tarde pas à se charger d'électricité. La faute aux caractères (et petites névroses) de chacun, aux modes de vie différents, à l'usure et la routine qui guettent les amoureux quand s'invite le quotidien, et à des parents qui ont oublié ce qu'était leur vie lorsqu'ils ne l'étaient pas encore... Quand débarque une jeune et jolie célibataire, le groupe est plus que jamais au bord de l'implosion.

Quel avenir pour le droit de l'environnement?

Quel avenir pour le droit de l'environnement?

Auteure: François Ost , Serge Gutwirth

Nombre de pages: 487

Quel avenir pour le droit de l'environnement ? La question mérite d'être posée à l'heure où, victime de son succès, cette jeune branche du droit risque de voir ses principes se diluer dans le maquis réglementaire et ses finalités se brouiller sous le poids de la rhétorique. C'est à une réflexion de fond que convie cet ouvrage, qui entend croiser les disciplines et déployer les différentes échelles de temps et d'espace sur lesquelles se posent aujourd'hui les questions environnementales. Il s'agira, dans un premier temps, d'éclairer les fondements philosophiques et scientifiques de ce droit et d'en interroger les enjeux sociaux et politiques. On s'attachera ensuite à dégager, pour les espaces et les ressources naturels, une qualification juridique d'ensemble qui ne se ramène pas à celle d'« objet » ou de « bien » ; la fécondité des notions de res communis, de patrimoine, d'usufruit, de trust et de domaine public sera évaluée dans cette perspective. On confrontera ensuite les mérites respectifs des différents instruments de régulation juridique qui sont mis en œuvre aujourd'hui, de la codification à la contractualisation, en passant par l'élaboration ...

Bretzel & beurre salé

Bretzel & beurre salé

Auteure: Margot Le Moal , Jean Le Moal

Nombre de pages: 270

Mais qui est le nouveau propriétaire mystère de la plus belle maison de Locmaria, celle de la pointe de Kerbrat ? Tout ce paisible village du Finistère le guette depuis des semaines et voilà que débarque, en pleine tempête, Cathie Wald, une pimpante Strasbourgeoise. La cinquantaine, divorcée, caractère bien trempé, elle a décidé de prendre un nouveau départ en Bretagne, et d’ouvrir à Locmaria un restaurant de spécialités alsaciennes. La plupart des habitants l’accueillent à bras ouverts,ravis de ce petit vent de changement. Mais certains voient son installation d’un mauvais oeil. Et ne tardent pas à lancer les hostilités. Après une soirée choucroute, un notable du village s’effondre, et Cathie est accusée de l’avoir empoisonné. Une tentative de faire plier bagages à l’étrangère ? Quoi qu’il en soit, Cathie n’est pas du genre à se laisser intimider. Et rien ne l’arrêtera pour prouver l’innocence de sa choucroute traditionnelle, quitte à se lancer elle-même sur les traces du coupable ! Au propre comme au figuré, on se régale dans ce savoureux cosy crime à la mode bretonne !

La mélancolie du kangourou

La mélancolie du kangourou

Auteure: Laure Manel

Nombre de pages: 298

Alors qu'il s'apprête à vivre le plus beau moment de sa vie avec la naissance de sa fille, Antoine est confronté au plus horrible des drames : la mort de sa femme durant l'accouchement. Anéanti par la perte de celle qu'il aimait plus que tout, Antoine a du mal à créer du lien avec son bébé jusqu'à ce qu'il embauche Rose, une pétillante jeune femme à l'irrépressible joie de vivre, pour s'occuper du nourrisson. Parviendra-t-elle à aider Antoine à se révéler comme père et à se reconstruire ?

Ratio Decidendi: Case law

Ratio Decidendi: Case law

Auteure: William Hamilton Bryson , Serge Dauchy

Nombre de pages: 291

Although the problem of ratio decidendi concerns the essence of law and justice, very little comparative work between the Continental and Anglo-American legal systems has been done on the topic. Legal literature often repeats that it is one of the sharpest points of contrast between the two legal cultures. Within the English speaking legal system, multiple opinions, both concurring and dissenting, prevail where dissent among Continental judges only occurs behind closed doors: the published decision indeed is always presented as the single and incontestable opinion of the whole court. Historical reasons are generally put forward to explain that contrast. Where in the Anglo-American Common Law system judges are asked - and always have been asked - to present the materials and reasons upon which they based their judicial opinions, in Ancien Regime continental Europe it was not considered necessary to formulate the reasons of a decision and in most courts of the European Continent it was even formally forbidden to the judges, until the end of the eighteenth century, to write down or even communicate orally the secrets of their discussions and deliberations. To comparatists, this...

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L'océan à découvert

Auteure: Agathe Euzen , Françoise Gaill , Denis Lacroix , Philippe Cury

Nombre de pages: 321

Il couvre 70 % de la surface du globe, régule en grande partie le climat de la Terre et abrite une multitude d'espèces dont de très nombreuses sont encore à découvrir. L'océan joue un rôle majeur dans le fonctionnement de la vie sur Terre. Avec le changement global, ont émergé de multiples enjeux dont les conséquences à venir engagent toute l'humanité. Il s'agit dans ce livre de mieux comprendre ce qu'est l'océan, dans toute son étendue, sa profondeur et sa complexité, tant du point de vue physique que biologique, de ses interactions que de ses dynamiques. Pour l'explorer, de nombreux outils, infrastructures et approches originales sont développés pour obtenir les données et les informations indispensables à une meilleure connaissance. L'histoire montre l'évolution des techniques et des représentations qui lient les communautés humaines aux océans et la diversité des usages qu'elles en font. Considéré comme ressource, service ou enjeu de territoire, l'océan est essentiel, mais vulnérable. De multiples risques lui sont associés, de la submersion à la pollution, et leur gestion nécessite d'être anticipée face à l'augmentation des activités...

Règlement européen sur la protection des données

Règlement européen sur la protection des données

Auteure: Alain Bensoussan

Nombre de pages: 772

Le Règlement européen sur la protection des données, adopté le 27 avril 2016 et qui sera directement applicable dans l’ensemble des États membres de l’Union européenne le 25 mai 2018, va profondément modifier les règles relatives à l’environnement digital des entreprises. Le nouveau dispositif repose sur une logique de conformité et de responsabilité, laquelle peut même être conjointe entre les responsables de traitements et leurs sous-traitants. Il consacre également de nouveaux principes tels que la protection des données à la fois dès la conception d’un produit ou d’un service et par défaut, crée de nouveaux droits pour les personnes concernées (droit à l’oubli, droit à la portabilité, actions collectives, etc.) et revoit à la hausse le niveau des sanctions financières encourues. La protection des données à caractère personnel est plus que jamais au coeur des préoccupations des entreprises privées, collectivités territoriales et associations, lesquelles doivent repenser leur politique de conformité Informatique et libertés. Autant d’enjeux abordés en détail dans la seconde édition de cet ouvrage à l’approche résolument...

Les conflits d'intérêts en arbitrage commercial international

Les conflits d'intérêts en arbitrage commercial international

Auteure: Constance Castres Saint-Martin

Nombre de pages: 454

Le conflit d'intérêts est un sujet passionnant notamment en raison de son omniprésence dans l'actualité. Cette expression s'est récemment diffusée en France dans le monde des affaires et au sein du jargon médiatique. Néanmoins, il n'existe en l'état actuel du droit positif français aucune réglementation spécifique de ces conflits d'intérêts. L'auteur s'interroge donc sur la définition et la valeur opératoire de cette notion et le régime juridique qui pourrait lui être réservé.

Dictionnaire encyclopédique de la gouvernance européenne

Dictionnaire encyclopédique de la gouvernance européenne

Auteure: Véronique Charléty , François Lafarge , Michel Mangenot , Christian Mestre , Sylvain Schirmann

Nombre de pages: 356

À l’heure du Brexit, ce dictionnaire encyclopédique offre une vision kaléidoscopique de l’état de l’Union. Rassemblant plus d’une soixantaine d’universitaires relevant de divers domaines des sciences sociales et humaines, cet ouvrage cherche à présenter la construction européenne et le fonctionnement de l’Union européenne de manière aussi originale que dynamique. À partir d’une sélection d’entrées, qu’ils ont voulu diversifiées afin de conjuguer l’inédit à l’attendu, les concepteurs de ce dictionnaire encyclopédique ont retenu une approche appréhendant les mécanismes et processus décisionnels propres à l’Union réunis sous l’appellation générique de « gouvernance ». En effet, l’ambition poursuivie est d’offrir au lecteur, qu’il soit spécialiste ou non des questions européennes, une compréhension à la fois générale et précise de la machinerie de l’Union afin de saisir au mieux la spécificité du modèle européen. À partir du sommaire, le lecteur pourra cheminer parmi des contributions de quelques pages et approfondir ses connaissances grâce à une bibliographie sélective à la fin de chacune d’entre elles.

Le monde givré

Le monde givré

Auteure: Frédérique Rémy

Nombre de pages: 215

S'appuyant sur certaines conjonctures scientifiques du moment, les uns pretendent qu'il existe aux poles terrestres une mer libre de glace, pendant que d'autres disent que les poles sont couverts de calottes de glace si gigantesques qu'elles sont susceptibles de provoquer des deluges. Ces fantasmes polaires intemporels et antagonistes vont se frotter les uns aux autres au milieu du XIXe siecle. Scientifiques, journalistes, explorateurs polaires, mais aussi vulgarisateurs et ecrivains prennent parti et s'enflamment sur le sujet. A travers la genese de ces mythes, de leur explosion simultanee et des debats provoques durant la seconde moitie du XIXe siecle, nous retracerons les fantasmes engendres par les poles, les debuts de la glaciologie et l'evolution des mots et des concepts associes. De quoi comprendre et apprecier l'evolution actuelle des glaces polaires.

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Guide du langage juridique

Auteure: Sébastien Bissardon

Nombre de pages: 491

Bien plus qu'un simple dictionnaire. Un véritable mode d'emploi du langage juridique. Trois outils en un lexique des termes et expressions du droit ; un guide de rédaction juridique ; un recueil des pièges et difficultés du tangage juridique. Ce " dico-guide " est un ouvrage indispensable pour tous ceux qui doivent s'exprimer, à l'écrit ou à l'oral, dans un français juridique irréprochable. Il répond notamment aux besoins des étudiants en droit et des journalistes juridiques et judiciaires. Clair et simple d'accès, il sera aussi très utile à toute personne soucieuse de comprendre le jargon des lois et des juristes. Cette troisième édition, revue et mise à jour, propose plus de 400 entrées nouvelles ou refondues. " Plus qu'une simple liste de définitions ", " des exemples concrets ", " une mine de conseils ", " des entrées d'une réelle originalité " Christine Schmidt-Kbnig, Revue internationale de sémiotique juridique, mars 2004.

Le quatrième sens

Le quatrième sens

Nombre de pages: 108

Antoine est né dans un contexte familial complexe, où il devait subir les tensions entre ses familles maternelle et paternelle, la première étant Canadienne et la deuxième, Nicaraguayenne. Antoine avait sept ans lorsque son père est mort dans des circonstances inconnues et que sa mère s'est enlevée la vie, dépressive après avoir perdu l'amour de sa vie. Antoine avait quatorze ans lorsqu'il a trouvé la lettre de suicide de sa mère, après avoir vécu sept ans chez sa tante qui le détestait. Antoine a aujourd'hui vingt-deux ans. Nous sommes en janvier 2018, c'est le temps des résolutions. C'est le temps de venger ses parents.

Les grands procès criminels de l'antiquité grecque

Les grands procès criminels de l'antiquité grecque

Auteure: Eric Gilardeau

Nombre de pages: 206

Les grands procès criminels de l'Antiquité grecque nous plongent au coeur d'une société à la fois lointaine et proche de la nôtre. En ce sens, si la procédure pénale grecque peut apparaître archaïque en certains de ses aspects, elle est aussi d'une extrême modernité, par la recherche minutieuse de l'intention criminelle, le respect du contradictoire, des droits de la défense et de la présomption d'innocence. Cet ouvrage se propose de remettre en cause les interprétations données par les historiens et conduit à de nouvelles conclusions sur le sens et la portée de ces affaires.

Droit fiscal international

Droit fiscal international

Auteure: Jean Schaffner

Nombre de pages: 1192

Cet ouvrage couvre les règles de droit fiscal international applicables aux revenus des nonrésidents réalisés au Luxembourg ainsi qu’à ceux d’origine étrangère des résidents luxembourgeois. Sont analysées, pour les différentes catégories de revenus, les règles d’attribution du droit d’imposition entre l’Etat de résidence du contribuable et celui de la source du revenu, les modalités d’imposition au Luxembourg et l’élimination des doubles impositions. L’auteur examine à la fois les principes du modèle de convention fiscale de l’OCDE et les dispositions essentielles des traités internationaux conclus par le Luxembourg. La présente étude souligne par son approche comparative également certaines particularités des législations fiscales étrangères à la lumière du droit luxembourgeois et s’intéresse aux évolutions possibles des relations fiscales internationales au cours des prochaines années. L’ouvrage aborde aussi les principaux véhicules de structuration luxembourgeois, comme les sociétés de titrisation, les Soparfi, les SICAR et les fonds d’investissement, ainsi que les changements législatifs récents, par exemple concernant ...

Du Directoire au Consulat 1. Le lien politique local dans la Grande Nation

Du Directoire au Consulat 1. Le lien politique local dans la Grande Nation

Auteure: Hervé Leuwers

Nombre de pages: 336

Les 13 et 14 mai 1998, notre Faculté des Lettres et Sciences humaines a eu l'honneur et le plaisir d’accueillir la première des trois tables rondes organisées à l’initiative conjointe du CRHEN-O (Université de Lille 3), de l’IRED (Université de Rouen) et du CHRIV (Université de Valenciennes) sur le thème Du Directoire au Consulat : le lien politique local dans la Grande Nation. Cette première rencontre, à laquelle nos amis de l’Université catholique de Louvain et de l’Université libre de Bruxelles ont apporté leur actif concours, a pu réunir une bonne quarantaine de participants venus de diverses universités françaises, mais aussi belges et allemandes.À l’origine de ce projet, initié par notre collègue Jean-Pierre Jessenne en 1996, le constat que la période directoriale et consulaire, dont nous commémorons présentement le bicentenaire, continue d'être passablement délaissée, ou étudiée d’un point de vue restrictif, essentiellement constitutionnel, qui ne contribue assurément pas à restituer l'intérêt d'une transition historique, dont on a surtout souligné l’échec politique. Certes, en mai 1997, l’important colloque de...

L'argumentation juridique

L'argumentation juridique

Auteure: Stefan Goltzberg

Nombre de pages: 144

L'ouvrage a pour objectif de présenter l'ensemble des types d'arguments présents dans le monde du droit, ne se limitant donc pas au droit français : le syllogisme judiciaire, la définition juridique, la présomption, les arguments a contrario, a fortiori, etc. Chacun de ces arguments est remis dans son contexte historique et philosophique, analysé et illustré. L'approche est critique, il ne s'agit pas de résumer les apports des théoriciens mais de mettre en perspective l'ensemble de leurs travaux, afin de se concentrer sur la présentation des arguments. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.

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La régulation normative dans l'espace judiciaire européen

Auteure: Carine Brière

Nombre de pages: 140

La diversification des sources européennes et internationales engendre complexité et désordre. Elle est à l'origine d'un accroissement du nombre de normes. Cette dynamique normative participe à l'enrichissement de la matière mais risque à terme d'affaiblir certaines sources si les acteurs européens et internationaux n'en prennent pas suffisamment conscience. Les enjeux qui en résultent sont loin d'être négligeables. Ils ont pris une dimension importante avec le phénomène d'expansion des droits fondamentaux. La multiplication des lieux de création du droit privé sur le plan régional et universel a pour conséquence l'enchevêtrement d'espaces normatifs. L'ouvrage s'intéresse à la régulation normative qui s'avère de facto indispensable. Il constitue une réflexion originale sur l'épineuse question de savoir si l'espace judiciaire européen ne s'apparente qu'à une accumulation aléatoire de normes concurrentes ou si au contraire une convergence entre celles-ci peut être dégagée, par des dispositifs de régulation, en vue d'une harmonie des solutions. Une double convergence rédactionnelle et interprétative existe souvent lors de l'établissement et de...

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Traité de l'arbitrage commercial international

Auteure: Philippe Fouchard , Emmanuel Gaillard , Berthold Goldman

Nombre de pages: 1225
Petit lexique juridique

Petit lexique juridique

Auteure: Édouard Umberto Goût , Frédéric-Jérôme Pansier

Nombre de pages: 332

À jour de l’ordonnance n° 2016-131 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, cette deuxième édition du Petit lexique juridique compte plus de 1 000 mots et expressions, soigneusement sélectionnés parmi les plus importants de la science juridique. Elle est complétée, en fin d’ouvrage, par quelques adages latins incontournables. Le Petit lexique limite les définitions à l’essentiel afin d’en faciliter la mémorisation tout en les accompagnant d’explications supplémentaires pour les lecteurs qui souhaitent des approfondissements. Par ailleurs, il restitue les définitions légales et jurisprudentielles afin de les confronter aux définitions doctrinales. À la fois concis, clair et précis, ce lexique permettra à l’étudiant de bien commencer ses études et au profane de s’initier, sans difficulté, à la science juridique.

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Les conflits d'intérêts dans la société anonyme

Auteure: Dominique Schmidt

Nombre de pages: 303

Un actionnaire contrôle deux sociétés et impose à l'une charges qui enrichissent la seconde. Cet actionnaire compense la perte subie dans la première société par le profit dégagé dans la seconde. Ses coassociés dans la première société n'ont pas d'intérêts dans la seconde : leur perte n'est donc pas compensée. Dans cette situation il y a conflit d'intérêts entre l'actionnaire de contrôle et ses coassociés. Un tel conflit survient chaque fois qu'un actionnaire utilise ses droits pour satisfaire non pas l'intérêt lié à sa qualité d'actionnaire, mais un intérêt opposé lié à une qualité extérieure à la société. De la même façon, est conflictuel le vote de l'administrateur dicté par un intérêt majeur contraire qu'il détient par ailleurs, ou encore l'usage par un dirigeant des biens sociaux à des fins personnelles. Nourri de la double expérience de l'auteur, l'ouvrage traite de ces conflits d'intérêts et envisage leur prévention, puis leurs sanctions. C'est dire qu'il aborde tous les grands débats du droit contemporain des sociétés anonymes, aidant à leur compréhension et participant à leur évolution, ce qui en fait un outil...

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L'Etat moralisateur

Auteure: Cédric Groulier

Nombre de pages: 250

Moraliser constituerait-il le nouveau credo des responsables politiques ? Qu'ils prétendent humaniser le monde de la finance ou décrètent un «choc de moralisation» de la vie publique, ils professent aujourd'hui volontiers la vertu. L'idée du bien et du mal constitue du reste le ressort de nombreuses politiques de prévention qui cherchent à favoriser les bonnes habitudes alimentaires, les bons gestes, les bonnes pratiques... et stigmatisent les conduites à risques. Certes, la morale a pu de tout temps inspirer l'action publique, mais le phénomène a pris un relief significatif ces dernières années, au point qu'émerge une figure d'Etat moralisateur. Qu'elle se manifeste ouvertement ou de manière plus souterraine, cette moralisation emprunte des vecteurs variés, allant de la contrainte juridique directe à des formes de normativité plus douces, reposant sur l'intériorisation individuelle des valeurs promues : recommandations, codes de bonne conduite, chartes d'éthique... Ce phénomène conduit inévitablement à s'interroger sur les raisons qui portent l'Etat à jouer ce rôle de «donneur de leçons».

La Cour européenne des droits de l'Homme

La Cour européenne des droits de l'Homme

Auteure: Jean-Pierre Marguénaud

Nombre de pages: 222

Ouvrage de référence offrant une synthèse sur une institution incontournable. Cet ouvrage se penche sur une institution qui, malgré sa jeunesse, a vu son rôle et ses responsabilités augmenter de façon exponentielle. Grâce à plusieurs centaines de décisions dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, elle ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause ; d'autres l'accablent des critiques les plus acerbes au nom du respect de la souveraineté nationale. L'auteur analyse l'influence concrète de la CEDH sur le sort d'une prétendue victime des droits de l'homme, se penche sur les apports de l'extension considérable de la jurisprudence et évalue l'impact de ces décisions sur l'évolution du droit d'un pays comme la France.

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Droit matériel de l'Union européenne

Auteure: Chahira Boutayeb

Nombre de pages: 266

Le droit matériel de l'Union européenne semble souvent complexe pour l'observateur extérieur, une complexité qui peut s'expliquer par la technicité et la densité des domaines régis, et la nature du processus d'intégration européenne, toujours plus intense. A cela, s'ajoute, ces dernières années, la mise en oeuvre délicate de plusieurs réformes relatives aux procédures comme en témoigne le droit de la concurrence. Pour autant, le droit matériel de l'Union européenne demeure soumis à des principes et mécanismes précis et identifiables que l'auteur s'attache à mettre en évidence. L'ouvrage s'articule autour de deux grands axes, les quatre libertés de mouvement, supports fondamentaux du marché intérieur, et l'espace concurrentiel dont les règles sont applicables aux entreprises privées ou publiques ainsi qu'aux autorités publiques ou assimilées. Cette deuxième édition met en lumière les développements législatifs et les évolutions jurisprudentielles les plus récents, s'agissant des libertés de mouvement, particulièrement les marchandises et les personnes, sources d'un contentieux fourni, et du droit de la concurrence, notamment les aides d'Etat au ...

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Le conflit mobile

Auteure: Mathilde Souleau-Bertrand

Nombre de pages: 421

" [...] En bonne méthode, l'auteur commence par délimiter le champ du conflit mobile. Situant le conflit mobile par rapport aux autres hypothèses de rencontre des conflits de lois dans l'espace et dans le temps (droit transitoire de la règle de conflit, changement de la loi étrangère, conflits de systèmes dans le temps, fraude à la loi), elle affirme très vite ses positions. Elle s'écarte résolument de la thèse, soutenue par Henri Batiffol, d'un parallélisme entre les principes régissant les deux ordres de conflit. Le conflit dans le temps oppose deux règles matérielles issues d'un même ordre juridique ; le confit dans l'espace, au contraire, met aux prises " deux ordres juridiques dont les règles ne sont pas forcément connues " et sa solution ne dépend pas du contenu de ces règles, mais d'un facteur de rattachement extérieur à la règle qui sera désignée. Le conflit mobile est de cette deuxième catégorie, il n'existe que par la mobilité du facteur de rattachement, qui s'est concrétisé successivement en des lieux différents, Il s'agit donc seulement, par interprétation de la règle de conflit, de déterminer la concrétisation temporelle qui doit...

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