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Le contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles

Le contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles

Auteure: Rafael Amaro

Nombre de pages: 541

L’ampleur et la variété des défis que suscite l’essor actuel du contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles (le private enforcement) ne sont que partiellement appréhendées par la proposition de directive de la Commission européenne du 11 juin 2013. Cet ouvrage se propose donc de conduire une réflexion d’ensemble sur les évolutions possibles du droit judiciaire privé et du droit civil substantiel. Il est animé par une double quête d’efficacité du contentieux privé et de cohérence entre celui-ci et le contentieux devant les autorités de concurrence (le public enforcement). De toute évidence, le développement encadré du contentieux complémentaire (follow-on) permettrait de réaliser ce double objectif. Il mérite donc une étude détaillée. Pour autant, le contentieux privé autonome (stand alone), statistiquement plus fréquent, pourrait lui aussi s’avérer prometteur en incarnant une voie alternative de répression des pratiques qui échappent aux autorités de concurrence. Pour donner corps à ces deux convictions, il est proposé d’élaborer un régime commun aux contentieux privé autonome et complémentaire complété par un régime...

Le Passage de Vénus, leçon d'astronomie en un acte [and in prose].

Le Passage de Vénus, leçon d'astronomie en un acte [and in prose].

Auteure: Henri Meilhac , Ludovic Halévy

Nombre de pages: 82
Nouvelles leçon de choses sur l'industrie, l'agriculture, le commerce et les principales inventions industrielles ...

Nouvelles leçon de choses sur l'industrie, l'agriculture, le commerce et les principales inventions industrielles ...

Auteure: P. Maigne

Nombre de pages: 524
Le chancelier Pierre Séguier. Etudes sur sa vie privée, politique et littéraire et sur le groupe académique de ses familiers et commensaux

Le chancelier Pierre Séguier. Etudes sur sa vie privée, politique et littéraire et sur le groupe académique de ses familiers et commensaux

Auteure: René Pocard Du Cosquer De Kerviler

Nombre de pages: 704
Leçons sur l'électricité et le magnétisme: Les aimants et les corps diélectriques

Leçons sur l'électricité et le magnétisme: Les aimants et les corps diélectriques

Auteure: Pierre Maurice Marie Duhem

Nombre de pages: 498
Coup d'œil sur le monde économique: souvenir des leçons d'économie politique faites à la troisième année d'études de l'école moyenne de Liège de 1871 à 1896

Coup d'œil sur le monde économique: souvenir des leçons d'économie politique faites à la troisième année d'études de l'école moyenne de Liège de 1871 à 1896

Auteure: Camille Breyre

Nombre de pages: 44
Leçons de clinique thérapeutique: Traitement des maladies du système nerveux, traitement des fièvres et des maladies générales

Leçons de clinique thérapeutique: Traitement des maladies du système nerveux, traitement des fièvres et des maladies générales

Auteure: Georges Octave Dujardin-beaumetz

Nombre de pages: 922
Leçons de droit de la nature et des gens; par m. le professeur De Felice. Tome premiere (-second)

Leçons de droit de la nature et des gens; par m. le professeur De Felice. Tome premiere (-second)

Auteure: Guillaume-adam De Felice

Nombre de pages: 580
Leçons de droit criminel contenant l'explication complète des codes pénal et d'instruction criminelle

Leçons de droit criminel contenant l'explication complète des codes pénal et d'instruction criminelle

Auteure: Joseph Edouard Boitard

Nombre de pages: 960
Leçons de clinique médicale: sér. novembre 1890 à juillet 1895

Leçons de clinique médicale: sér. novembre 1890 à juillet 1895

Auteure: Joseph Grasset

Nombre de pages: 808
Leçon de Contentieux administratif

Leçon de Contentieux administratif

Auteure: Henri Chavrier , Manuel Delamarre

Nombre de pages: 671

■ Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points ■ Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s’entraîner avant l’examen ou le concours ■ Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances ■ Une sélection de lectures pour aller plus loin ■ Un index des notions et un index chronologique de jurisprudence

Leçons sur les maladies du système nerveux faites a La Salpétrière

Leçons sur les maladies du système nerveux faites a La Salpétrière

Auteure: Jean Martin Charcot , Désiré Magloire Bourneville

Nombre de pages: 406
Oeuvres complètes de J.M. Charcot. t.1-: Leçons sur les maladies du système nerveux, recueillies et pub. par Bourneville. 1892-94. 3. Leçons su90r les maladies du système nerveux recueililies et publiées par MM. Babinski Bernard, Féré, Guinon, Marie et Gilles de la Tourette. 1890. ... 7. Maladies des vieillards, goutte et rhumatisme, 1890

Oeuvres complètes de J.M. Charcot. t.1-: Leçons sur les maladies du système nerveux, recueillies et pub. par Bourneville. 1892-94. 3. Leçons su90r les maladies du système nerveux recueililies et publiées par MM. Babinski Bernard, Féré, Guinon, Marie et Gilles de la Tourette. 1890. ... 7. Maladies des vieillards, goutte et rhumatisme, 1890

Auteure: Jean Martin Charcot

Nombre de pages: 562
Annuaire de l'instruction publique et des beaux-arts

Annuaire de l'instruction publique et des beaux-arts

Auteure: Jules Delalain (i.e. Auguste Henri Jules)

Nombre de pages: 870
Leçons sur les maladies du système nerveux faites à la Salpétrière

Leçons sur les maladies du système nerveux faites à la Salpétrière

Auteure: Jean-martin Charcot

Nombre de pages: 464
Leçons sur les maladies du système nerveux, recueillies et publiées par Bourneville. 1892-94

Leçons sur les maladies du système nerveux, recueillies et publiées par Bourneville. 1892-94

Auteure: Jean Martin Charcot

Nombre de pages: 546
L'École normale de l'An III. Vol. 2, Leçons d'histoire, de géographie, d'économie politique

L'École normale de l'An III. Vol. 2, Leçons d'histoire, de géographie, d'économie politique

Auteure: Daniel Nordman

Nombre de pages: 535

Il survient parfois un moment de l'histoire où les scientifiques, tous domaines confondus, s'imposent dans un même mouvement de faire le point des connaissances acquises et de tracer les routes à suivre. C'est à un tel moment que nous convient les leçons de l'École normale de l'an III, professées au premier semestre de 1795, retranscrites par le soin des sténographes et aussitôt publiées. Dernière tentative - désespérée - d'offrir à un seul cerveau une connaissance encyclopédique ordonnancée par la raison analytique, ces leçons seront interrompues par les journées de Prairial qui mettront un point (provisoirement) final à l'expérience si riche de l'École normale. Leçons d'histoire, de géographie d'économie politique Si, aujourd'hui, l'association de ces trois cours n'étonne pas, cet ensemble de disciplines existe déjà à la fin du XVIIIe siècle sous le nom de Sciences morales et politiques. Qu'il s'agisse des magnifiques leçons de philosophie de l'histoire de Volney, du cours de géographie de Buache et Mentelle - avec ses composantes astronomique, physique et climatique mais aussi ses indications de géographie politique et militaire - ou des leçons ...

Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle

Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle

Auteure: Joseph Édouard Boitard

Nombre de pages: 866
Leçons sur la physiologie normale et pathologique du système nerveux ...

Leçons sur la physiologie normale et pathologique du système nerveux ...

Auteure: Émile Léon Poincaré

Nombre de pages: 896
Leçons sur la physiologie normale et pathologique du système nerveux. v. 2, 1874

Leçons sur la physiologie normale et pathologique du système nerveux. v. 2, 1874

Auteure: Emile Léon Poincaré

Nombre de pages: 458
L’épreuve orale de leçon mathématiques et français

L’épreuve orale de leçon mathématiques et français

Auteure: Manuelle Duszynski , Thomas Petit

Nombre de pages: 225

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