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Les immortels du Sénat, 1875-1918
Auteure: Collectif
Nombre de pages: 512
Ce livre s’inscrit clans la série des recherches suscitées par l’enquête sur le personnel parlementaire de la Troisième République, entreprise par l’URA 1016 du CNRS, au sein du Centre d’histoire du xixe siècle qui associe les Universités de Paris I et de Paris IV. Cet ouvrage porte sur une catégorie de sénateurs aujourd’hui oubliée : les inamovibles, nommés d’abord par l’Assemblée nationale, puis par le Sénat, conformément à la loi constitutionnelle du 24 février 1875. Jusqu’à la révision constitutionnelle de 1884, qui mit fin à ce mode de désignation, il y eut cent seize sénateurs inamovibles. Les diverses contributions réunies dans la première partie apportent des éléments de réflexion sur les origines sociales et la formation, les alliances et réseaux familiaux, les attitudes philosophiques et spirituelles, les liens avec le monde militaire, le barreau, le monde académique. Il fallait évoquer leur enracinement provincial, leur place dans les conseils du gouvernement, leur comportement politique grâce à quelques scrutins qui permettent au reste de décrire tendances et groupes dans le Sénat des débuts de la République. Enfin,...
Le sénat romain
Auteure: Eugène Léotard
Nombre de pages: 20
Le sénat de la République romaine
Auteure: Pierre Gaspard Hubert Willems
Nombre de pages: 920
Le senat de la Republique romaine: Registres
Auteure: Pierre Gaspard Hubert Willems
Nombre de pages: 138
Le senat de la Republique romaine: Les attributions du sénat
Auteure: Pierre Gaspard Hubert Willems
Nombre de pages: 800
Le sénat de la République romaine, sa composition et ses attributions
Auteure: Pierre Gaspard Hubert Willems
Le sénat de la République romaine: La composition du sénat
Auteure: Pierre Gaspard Hubert Willems
Le Sénat, son rôl constitutionnel, sa composition
Auteure: C. Henri Midy
Le Général Prim, le Senat, les Cortes et la Presse Espagnole dans la question du Mexique
Auteure: Juan Prim Y Prats (count De Reus.)
Nombre de pages: 171
Les Archives de Venise. Histoire de la Chancellerie secrète. Le Sénat, le cabinet des ministres, le Conseil des Dix, et les inquisiteurs d'État dans leurs rapports avec la France, etc
Auteure: Armand Baschet
Nombre de pages: 708
Coup-d'oeuil sur la constitution improvisee par le senat Conservateur le 6 avril 1814
Nombre de pages: 56
Le droit public romain: Le peuple et le sénat. 1889-91. (3 v.)
Auteure: Theodor Mommsen
Annales du Sénat
Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942). Sénat
Nombre de pages: 376
Tables gʹenerales des impressions du Senat et de la Chambre des dʹeputʹes par ordre de numʹeros et par ordre alphabʹetique
Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942). Chambre Des Députés
La Chambre haute. Hier en France, aujourd'hui en Europe
Auteure: Jean-marc Guislin
Nombre de pages: 250
Si la Chambre haute a parfois mauvaise réputation, il n'en demeure pas moins que dix-sept États européens en sont actuellement dotés. Alors que l'affirmation des pouvoirs locaux et la reconnaissance de la diversité ne cessent de progresser, elle semble donc confirmer dans sa mission d'instance de réflexion contribuant au bon fonctionnement d'une démocratie pondérée et à l'équilibre harmonieux entre le centre et les composantes territoriales de l'État. La légitimité démocratique et l'étendue des pouvoirs de la seconde chambre, qui varient d'un État à l'autre, témoignent de la richesse de cet objet politique qui suscite depuis quelques années un regain d'intérêt scientifique. Les communications réunies dans ce volume visent à préciser son rôle et son mode de désignation selon une approche historique et principalement hexagonale, en opposant toutefois la permanence britannique à l'instabilité française. Elles élargissent aussi l'horizon à l'Europe actuelle dans une perspective comparatiste en envisageant les cas allemand, belge, britannique, espagnol et italien.
Annales du Sénat et de la Chambre des députés
Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942)
Documents parlementaires
Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942) Sénat
Annales du Sénat et de la Chambre des députés. Débats et documents
Le Sénat dans l'adversité (1962-1966)
Auteure: Jacques Georgel
Nombre de pages: 434
Annales du Sénat et de la Chambre des Députés, 1876-1880
Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942) , France. Assemblée Nationale Constituante
Annales du Sénat et du Corps législatif
Auteure: France. Sénat
Annales du Sénat et du Corps législatif
Proces-verbaux des seances du Senat
Auteure: France. Sénat
Nombre de pages: 660
Le Sénat pour quoi faire?
Auteure: Julie Benett
Nombre de pages: 190
La composition du sénat
Auteure: Pierre Gaspard Hubert Willems
Les attributions du sénat
Auteure: Pierre Gaspard Hubert Willems
Le Sénat
Auteure: Jean-jacques Urvoas
Sa naissance fut hésitante. Sa composition est régulièrement critiquée. Son utilité, périodiquement contestée. Pourtant, le Sénat a su résister aux bourrasques, se trouvant un rôle singulier, d’ailleurs assez différent de celui d’indispensable contrepoids à l’Assemblée nationale que lui avait imaginé le général de Gaulle. Aujourd’hui, si la « chambre haute » conserve des détracteurs – les uns voudraient la fusionner avec le Conseil économique, social et environnemental (CESE) quand d’autres la verraient bien muer en une véritable chambre des régions, voire militent pour sa suppression –, elle contribue à la stabilité du régime. Réformer le Sénat ? Peut-être, si l’on n’oublie pas qu’un parlement bicaméral est intrinsèquement une horlogerie fine destinée à modérer les passions causées par le gouvernement des hommes. Jean-Jacques Urvoas montre combien le Sénat doit veiller à demeurer, selon l’heureuse formule de Maurice Schumann, « l’édit de Nantes permanent de la République ».
Règlement du senat et du corps législatif precede de la constitution, des senatus-consultus modificatifs de la constitution et la legislation concernant l'élection des députés
Auteure: France. Sénat
De la conduite du senat sous Buonaparte
Auteure: Étienne Lehodey De Saultchevreuil
Nombre de pages: 55
Histoire critique du Senat-Conservateur ...
Auteure: René-jean Durdent
Annales du Sénat
Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942). Sénat
Minutes of Proceedings and Evidence of the Special Joint Committee of the Senate and of the House of Commons on Official Languages
Auteure: Canada. Parliament. Special Joint Committee On Official Languages
Annales du Sénat
Auteure: France. Sénat
Annales de la Chambre des députés
Auteure: France. Assemblée Nationale (1871-1942). Chambre Des Députés