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Le droit. 11e éd.

Le droit. 11e éd.

Auteure: Philippe Jestaz

Nombre de pages: 207

Qu'est-ce que le droit ? Ce livre limpide, qui fourmille d'exemples vivants et d'anecdotes, initie le lecteur au droit et à l'" institution " du juge qui, tour à tour, interprète, complète, corrige, voire invente la loi. L'auteur expose simplement et sérieusement ce qu'est le droit, une manière de rendre la société plus vivable. Il en montre ses différentes formes d'expression, ses instruments et ses limites. Mais le droit est également une technique, fondée sur l'observation et le raisonnement. En cela, il est, peut-être, indépendant des règles sociales qu'il formalise. Sans jargon inutile, l'ouvrage s'adresse avant tout aux juristes débutants et aux non-juristes.

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Libres propos sur les sources du droit

Nombre de pages: 644

Tout au long de sa carrière universitaire, Philippe Jestaz s'est intéressé au droit civil qu'il a enseigné sans interruption jusqu'à sa retraite. Sa plume alerte, son verbe limpide et sa pensée novatrice ont charmé tous ceux qui, étudiants, collègues ou professionnels, l'ont lu ou écouté. Mais c'est à la théorie du droit que le dédicataire de cet ouvrage s'est principalement consacré dans la dernière partie de sa carrière, ce qui explique que ces Mélanges soient orientés autour du thème des sources du droit, pont tendu entre la théorie générale et le droit positif. Les contributeurs à ces Mélanges se sont pour la plupart pliés avec bonheur à cet exercice consistant à réfléchir sur des questions parfois éloignées de leurs préoccupations quotidiennes. Tous sont heureux de lui témoigner par cet ouvrage leur amitié et leur gratitude.

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Les sources du droit

Auteure: Philippe Jestaz

Nombre de pages: 157

La présentation des sources fait ici l'objet d'un renouvellement complet. D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et se veut plus général : ainsi la jurisprudence et la doctrine, qui n'ont pas partout la même force, ne sont pas théorisées en soi, mais étudiées à Rome et dans l'Ancien droit, en France et dans la common law, voire en droit musulman. En outre, il ne s'agit pas des sources telles qu'elles devraient être, mais des sources telles qu'elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d'être réprouvées, voire niées par souci d'orthodoxie ... Mais l'innovation la plus importante est qu'aux quatre sources classiques - loi et coutume, jurisprudence et doctrine - l'auteur ajoute deux autres, en général méconnues : la révélation et l'acte juridique des particuliers. Et il réussit à faire tenir toutes les sources habituellement répertoriées dans ces six rubriques, le cas échéant élargies. Philippe Jestaz est professeur émérite de l'Université Paris XII, ancien membre de l'Institut universitaire de France et directeur de la Revue trimestrielle de droit civil.

Les sources du droit 3ed

Les sources du droit 3ed

Auteure: Philippe Jestaz

Nombre de pages: 236

D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s'intéresse à l'étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l'ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique. En outre, il ne s'agit pas des sources telles qu'elles devraient être, mais des sources telles qu'elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d'être réprouvées, voire niées par souci d'orthodoxie... Mais l'innovation la plus importante est qu'il y a maintenant six sources : quatre sources classiques (loi, coutume, jurisprudence et doctrine) et deux sources encore méconnues, la révélation et l'acte juridique des particuliers.

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Droit naturel et positivisme juridique

Auteure: Georges Ripert , Philippe Jestaz

Nombre de pages: 120

Ecrit à propos de "L'irréductible droit naturel" de Gény, cet article fournit à Ripert la double occasion de critiquer sans pitié le jusnaturalisme et de marquer son attachement radical au positivisme. Au terme d'un double dialogue, Philippe Jestaz suit pas à pas un Ripert qui lui-même pourchassait Gény à la trace. Visionnaire parfois, lucide en tout cas, démolisseur iconoclaste mais optimiste en sa partie constructive, épistémologiquement amoral et moraliste à ses heures, conservateur au total, profond et néanmoins brillant, Ripert donne à un siècle de distance une leçon de rigueur intellectuelle qui n'a rien perdu de son actualité.

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La doctrine

Auteure: Philippe Jestaz , Christophe Jamin

Nombre de pages: 314

L'étude n'avait jamais été réalisée : celle du droit savant et des docteurs, depuis Rome jusqu'à nos jours. Un véritable roman où l'on voit que la référence aujourd'hui usuelle à la doctrine n'apparaît en France que vers 1850. D'abord intuitive, cette notion est construite un peu plus tard par l'école scientifique qui, pour résister à la montée des sciences sociales, fonde la doctrine sur le primat de la dogmatique. A partir des années 1920, la doctrine s'identifie ainsi à une certaine manière française (une école française?) distincte de celle adoptée par les autres pays doctrinaux, qui sont en substance les pays romanisés. Limitée au rôle de simple autorité - par une théorie des sources du droit qu'elle-même a façonnée -, la doctrine française n'est pourtant pas dépourvue de pouvoir. Elle constitue une importante communauté d'auteurs dominée, sauf en droit administratif, par la figure de l'universitaire souvent critique, mais dont la vocation est toujours d'ordonner le droit positif. Pareille mission, qui légitime l'ordre juridique et la doctrine elle-même, n'est toutefois pas une caractéristique intemporelle ni universelle du droit savant....

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Autour du droit civil

Auteure: Philippe Jestaz

Nombre de pages: 442

Ce recueil rassemble 27 contributions très dispersées parce que publiées dans des ouvrages collectifs, le cas échéant à l'étranger. Elles ont été réparties en 5 rubriques : théorie générale, sources du droit, personnes-famille, obligations et histoire. Si certains de ces textes traitent d'une question particulière de droit civil, tous reflètent un penchant pour la réflexion personnelle à propos du droit en général. Pour autant l'ouvrage ne sacrifie pas à la théorie pure, car sauf exception le droit positif et les grands problèmes actuels (constitutionnels, européens, sociaux, institutionnels) ne sont jamais loin. Ce livre intéressera donc non seulement les privatistes, mais tous les juristes qui, par curiosité d'esprit ou pour les besoins de leurs recherches, sont en quête d'idées nouvelles, souvent inattendues et parfois humoristiques. A ceux-là, il fournira un délassement peut-être et en tout cas un instrument de travail commode.

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Hommage à Philippe Malinvaud

Auteure: Nicolas Balat (juriste).) , Jean-louis Baudouin , Philippe Dupichot , Michel Grimaldi (juriste).) , Jean-françois Guillemin , Philippe Jestaz , Carole Malinvaud , Éric Malinvaud , Hugues Périnet-marquet , Matthieu Poumarède

Présentation de l'éditeur : "L'Association Henri Capitant, en partenariat avec l'Association française du droit de la construction et de l'immobilier, a souhaité rendre hommage à Philippe Malinvaud qui fut son secrétaire général puis président de 1973 à 1999. Ses anciens collègues et amis ont évoqué le professeur, désireux de transmettre aux générations futures le droit civil dans tous ses pans, le chercheur et praticien en droit de l'immobilier, l'arbitre dans l'affaire du « chantier du siècle » de l'Eurotunnel, l'ambassadeur du droit continental à l'international, mais surtout l'ami fidèle et l'homme honnête et plein d'humour"

Droit de la promotion immobilière

Droit de la promotion immobilière

Auteure: Philippe Malinvaud , Philippe Jestaz , Patrice Jourdain , Olivier Tournafond

Nombre de pages: 2581

Cette nouvelle édition, revue et corrigée par deux spécialistes de la responsabilité civile et du droit privé de la construction, intègre les apports législatifs et jurisprudentiels les plus récents. Elle permet au lecteur, même non spécialisé, de comprendre les enjeux des évolutions en cours ; la clarté et l'aspect pédagogique de l'exposé l'aideront à maîtriser les différents aspects de cette matière qui puise ses racines dans le droit des contrats spéciaux et de la responsbilité civile. Cet ouvrage comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, ce précis en droit de la promotion immobilière publiés parmi les premiers au début des années 1970, constitue depuis toujours un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.

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Par le droit, au-delà du droit

Auteure: Jean-louis Sourioux , Nicolas Cayrol , Charles Jarrosson , Philippe Jestaz

Nombre de pages: 564

Tout part des mots chez Jean-Louis Sourioux. Les mots du droit ont leur propre « vie », qui mérite d'être étudiée pour elle-même. Pour lui, l'initiation au droit passe par des exercices de vocabulaire et un apprentissage de la définition. Certains mots ont plus d'importance que d'autres : ce sont les concepts, ces mots sur lesquels il convient de toujours revenir, qu'il s'agisse des concepts « de droit » (croyance légitime, obligation, équité, bonne foi, abus, amitié, personne, authenticité) ou des concepts « sur le droit » (droit, sources, principe général, droit fondamental). Tous ces mots ensemble forment l'esprit juridique, sorte de grand système de lecture, mais lui-même composé de différents systèmes. Il y a en effet plusieurs manières de systématiser en droit : le législateur fait des codes, la doctrine fait des théories, la pratique conçoit ses propres codes. La religion et la morale aussi font système. Au-delà du droit : le langage, ou plutôt les langages, le langage du droit et le langage juridique. Les fonctions langagières du droit (mesurer, diriger, décider) révèlent son essence. Il faut travailler à une fondation langagière du...

Droit de la promotion immobilière. 9e éd.

Droit de la promotion immobilière. 9e éd.

Auteure: Philippe Malinvaud , Philippe Jestaz , Patrice Jourdain , Olivier Tournafond

Nombre de pages: 2553

Cette nouvelle édition, revue et corrigée par deux spécialistes de la responsabilité civile et du droit privé de la construction, intègre les apports législatifs et jurisprudentiels les plus récents. Elle permet au lecteur, même non spécialisé, de comprendre les enjeux des évolutions en cours ; la clarté et l'aspect pédagogique de l'exposé l'aideront à maîtriser les différents aspects de cette matière qui puise ses racines dans le droit des contrats spéciaux et de la responsbilité civile. Cet ouvrage comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, ce précis en droit de la promotion immobilière publiés parmi les premiers au début des années 1970, constitue depuis toujours un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.

Le droit du copyright anglo-américain. 2e éd.

Le droit du copyright anglo-américain. 2e éd.

Auteure: Jean-michel Bruguière , Philippe Jestaz

Nombre de pages: 201

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées : - Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

Qu'est-ce qu'une règle de Droit ?

Qu'est-ce qu'une règle de Droit ?

Auteure: Denys De Béchillon

Nombre de pages: 308

L’accent est mis sur certains des aspects les plus contemporains du débat : peut-on parvenir à une définition de la règle de Droit ? La normativité juridique a-t-elle ou non un caractère impératif ? Qu’est-ce qui distingue le Droit de la morale ou de la religion ? Ce livre voudrait en outre promouvoir une conception particulièrement « ouverte » de la connaissance du Droit, en le confrontant à d’autres cultures et à d’autres disciplines — tant il est clair qu’un regard exclusivement juridique sur le Droit a un caractère déformant. La démonstration de Denys de Béchillon s’organise en deux temps. Il insiste d’abord sur le rôle considérable que joue l’État dans le processus d’identification de la règle juridique. L’État, en effet, a un monopole absolu sur l’édition du Droit ; c’est lui qui détermine l’appartenance ou la non-appartenance d’une norme à la catégorie préconstituée des règles de Droit. Il s’avère ensuite que cette manière de voir occulte une masse de phénomènes qui, justement, ne peuvent être rapportés à l’institution étatique. L’auteur s’attache donc à montrer que le Droit peut et doit être...

Les sources du droit revisitées - vol. 3

Les sources du droit revisitées - vol. 3

Auteure: Isabelle Hachez

Nombre de pages: 328

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l’analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l’équité, la pratique ou les codes de conduite, ...

argumentation juridique (L')

argumentation juridique (L')

Auteure: Stefan Goltzberg

Nombre de pages: 153

L'ouvrage a pour objectif de présenter l'ensemble des types d'arguments présents dans le monde du droit : le syllogisme judiciaire, la définition juridique, la présomption, les arguments a contrario, a fortiori, etc. Chacun de ces arguments est remis dans son contexte historique et philosophique, analysé et illustré. L'approche est critique, il ne s'agit pas de résumer les apports des théoriciens mais de mettre en perspective l'ensemble de leurs travaux, afin de se concentrer sur la présentation des arguments. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.

L'argumentation juridique 5ed

L'argumentation juridique 5ed

Auteure: Stefan Goltzberg

Nombre de pages: 156

L'ouvrage a pour objectif de présenter l'ensemble des types d'arguments présents dans le monde du droit, ne se limitant donc pas au droit français : le syllogisme judiciaire, la définition juridique, la présomption, les arguments a contrario, a fortiori, etc. Chacun de ces arguments est remis dans son contexte historique et philosophique, analysé et illustré. L'approche est critique, il ne s'agit pas de résumer les apports des théoriciens mais de mettre en perspective l'ensemble de leurs travaux, afin de se concentrer sur la présentation des arguments. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.

Les sources du droit des hydrocarbures en Afrique

Les sources du droit des hydrocarbures en Afrique

Auteure: Stéphane Essaga

Nombre de pages: 464

La lex petrolea est l'ensemble des règles constituées au fil du temps par les acteurs impliqués dans l'exploration, le développement et l'exploitation des hydrocarbures. Afin de renouveler la doctrine relative à cette activité, l'auteur démontre ici l'importance du domaine des hydrocarbures tant au niveau de la structuration du droit international, transnational et national, que des mécanismes pluriels de son interprétation et de sa mise en oeuvre par les acteurs, tout cela autour d'un acteur central : l'État souverain africain.

Les sources du droit

Les sources du droit

Auteure: Stefan Goltzberg

Nombre de pages: 92

Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C’est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l’issue d’un procès. Or, le précédent doit-il l’emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ? Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s’appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.

Le Droit au contact de l'innovation technologique

Le Droit au contact de l'innovation technologique

Auteure: Université De Saint-Étienne

Nombre de pages: 170
Le renouvellement des sources du droit

Le renouvellement des sources du droit

Auteure: Boris Barraud

Nombre de pages: 589

Le renouvellement des sources du droit peut être étudié sous deux aspects : qualitatif et quantitatif. Il y a renouvellement des sources du droit d’un point de vue qualitatif lorsque des sources d’une nouvelle espèce, d’un nouveau genre ou même d’une nouvelle nature apparaissent. Il y a renouvellement des sources du droit d’un point de vue quantitatif lorsque des sources préexistantes mais desquelles jaillissait peu de droit deviennent des fleuves de normes, au point de concurrencer les sources ordinaires de règles juridiques que sont la loi et la jurisprudence. En ce livre, le renouvellement des sources du droit est abordé sous l’un et l’autre angles, cela à l’aune d’une branche du droit particulière : le droit de la communication par internet. Observer cette forme de « droit global » est riche d’enseignements à l’égard de l’actualité et, plus encore, de l’avenir du droit. Ainsi de nouveaux objets normatifs, hier encore inconnus des juristes, peuvent ils être étudiés : codes privés, chartes, usages, conditions générales d’utilisation, contrats-types, normes managériales, normes techniques, mais aussi modes alternatifs de...

Le droit en procès

Le droit en procès

Auteure: Danièle Bourcier , Sylvie Bruxelles , Jacques Chevallier , Raphaël Drai , Philippe Dupire , Alain Fenet , Théodore Ivainer , Angèle Kremer-marietti , Danièle Loschak , Douc Rasy , Cao-huy Thuan

Nombre de pages: 256

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Anthropologie juridique

Anthropologie juridique

Auteure: Jacques Vanderlinden

Nombre de pages: 146

Comment faire bref et, si possible, clair dans une discipline qui, par définition, se situe au carrefour de deux branches du savoir : l'anthropologie et le droit ? Cette introduction à l'anthropologie juridique a, bien entendu, cette ambition. Il convient, toutefois, d'y apporter d'emblée deux précisions : destiné à des non spécialistes, cet ouvrage recourt à de nombreux exemples concrets empruntés aux systèmes juridiques les plus divers ; en toute hypothèse, il ne peut s'agir que d'une approche parmi d'autres, tant sont variées, en ce domaine, les écoles et les individualités. Sans se réclamer de l'une ou de l'autre, l'auteur offre, au départ d'une expérience de terrain et d'une réflexion de plusieurs années, sa conception de l'anthropologie juridique, science de la coutume. A ce titre, elle combine un contenu, le droit, et une méthode, celle de l'anthropologie sociale, qui lui sont propres.

Genre, inégalités et religion

Genre, inégalités et religion

Auteure: Amsatou Sow Sidibé

Nombre de pages: 461

Les contributions décrivent, pour des sociétés de trois continents, les mutations multiformes qui concourent aujourd'hui à modifier les agencements complexes entre les trois termes annoncés dans le titre. Elles tentent de favoriser une appréhension multidisciplinaire des défis posés par la quête d'égalité entre les femmes et les hommes, dans un contexte de diversité religieuse et de dialogue des cultures. Ces Actes apportent des éléments majeurs à l'analyse des situations d'inégalités, à la réflexion critique et à l'élaboration de réponses appropriées et solidaires pour affirmer l'universalité des droits pour toute personne humaine, dans la diversité des cultures. Les études traitent de thèmes fondamentaux, évoquant, au-delà du genre et des religions, les différences, les discriminations, les contraintes, les violences, les tiraillements des droits des femmes entre exigence d'égalité et inégalités effectives. Prenant en compte la diversité des cultures juridiques, elles invitent à donner une fécondité aux tensions permanentes entre l'universel et le particulier. Elles suggèrent également de considérer, au-delà de la définition de normes...

La normalisation

La normalisation

Auteure: Alice Turinetti

Nombre de pages: 338

"Alors que le recours à la normalisation est croissant dans le domaine des activités économiques, il est pertinent de constater que l'appréhension théorique du phénomène s'est bien souvent limitée à son identification technique.Pourtant, la normalisation doit être tenue pour un phénomène normatif plus vaste, dont les implications tant juridiques que pratiques ne peuvent être ignorées. La thèse ici présentée propose une étude d'ensemble du phénomène. Celle-ci fait apparaître son extraordinaire variété et la complexité de son articulation avec le droit économique. La réflexion partira du constat que la normalisation se manifeste à l'ordre juridique par l'intermédiaire de formes normatives variées, qui ne se limitent pas au domaine de la normalisation technique. Dès lors, l'adoption d'une analyse conceptuelle prend tout son sens. D'une part, elle permet de dégager qu'elles sont les caractéristiques permettant d'identifier les manifestations normatives relevant, ou non, d'un processus de normalisation. D'autre part, elle précise dans quelle mesure les normes issues de la normalisation sont porteuses de normativité juridique. Une telle analyse est...

Droits, libertés et risques des médias

Droits, libertés et risques des médias

Auteure: Pierre Trudel

Nombre de pages: 322

L’activité des médias est au cœur des échanges inhérents aux processus démocratiques. Si l’activité des médias est inhibée par des règles trop restrictives, le public peut se voir privé d’informations essentielles aux affaires de la collectivité. Si les médias méconnaissent les libertés et les droits susceptibles d’être mis à mal par leurs activités, il y a risque de dérives. Cet ouvrage repose sur le postulat que les médias et tous ceux qui prennent part à la diffusion d’information doivent pouvoir utiliser toutes les marges de manœuvre que les lois leur reconnaissent. On précise les tenants et aboutissants des principaux droits, libertés et principes énoncés dans les lois qui encadrent la diffusion d’information. On expose les principaux enjeux et risques qui doivent être évalués par quiconque envisage de diffuser des informations dans l’espace public.

Le droit animalier

Le droit animalier

Auteure: Florence Burgat , Jean-pierre Marguénaud , Jacques Leroy

Nombre de pages: 169

Qu’est-ce que le droit animalier ? Ce corpus de textes et de décisions de justice concernant les animaux dans le droit positif, par conséquent distinct de la notion philosophique de droits des animaux, est éclairé par les sources qui ont contribué à son édification. Ses enjeux philosophiques, touchant entre autres à la spécificité de l’animal, au droit naturel, à la relation entre devoirs et droits, d’une part, et ses enjeux réflexifs sur le Droit en général, d’autre part, occupent la première partie. Les deux autres parties du livre s’attachent à une analyse détaillée des textes comme des décisions de justice selon les deux axes, opposés, qui nourrissent le droit animalier : un droit contre les animaux et un droit pour les animaux. L’examen du droit animalier révèle une profonde hostilité de l’homme à l’égard des animaux, aujourd’hui de plus en plus clairement remise en cause. Au-delà des aspects strictement juridiques, une contribution à l’anthropologie se dessine dans l’examen de la condition que le droit réserve aux animaux.

La langue et le droit

La langue et le droit

Auteure: Joseph Fometeu , Philippe Briand , Léonie Metangmo-tatou

Nombre de pages: 670

Généralement appréhendés comme objets de sciences distincts, la langue et le droit sont pourtant deux phénomènes socioculturels qui ne s'indiffèrent pas mutuellement. Les rapports qu'ils entretiennent constituent un terrain fertile à la réflexion multidisciplinaire. Grâce à un certain ancrage historique et en s'appuyant sur l'expérience de différents pays, cet ouvrage appréhende ces rapports sous les prismes de la théorie du droit, de la linguistique juridique et de la traduction juridique.

Introduction générale au droit en schémas

Introduction générale au droit en schémas

Auteure: Éric Mathias

Nombre de pages: 258

L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel d'introduction générale au droit a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en Licence 1 Droit,aux étudiants d'instituts d'études politiques,aux étudiants en écoles de commerce.

La valeur en droit

La valeur en droit

Auteure: Jean-baptiste Jacob

Nombre de pages: 609

Essentielle au droit, la question de la valeur n'a pourtant jamais été prise au sérieux. Et pour cause, dans le sillage des sciences empiriques, la pensée juridique moderne s'est accommodée d'une épistémologie d'après laquelle toute proposition juridique est réputée vraie ou fausse si elle décrit un état de chose « réel ». Conçu comme un ensemble de faits sociaux, objectivement identifiables, le droit s'appréhende comme une discipline promouvant des idéaux scientifiques, dont la neutralité axiologique de l'observateur. Dans ces conditions, la valeur, indémontrable puisqu'elle n'est pas un fait, est renvoyée aux confins du droit. Cet ouvrage vise à souligner l'articulation fondamentale entre la discipline juridique et le concept de valeur qui en constitue le pivot, et à proposer une définition juridiquement satisfaisante de cet objet central pour le droit.

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Droit de la promotion immobilière

Auteure: Philippe Malinvaud , Philippe Jestaz

Nombre de pages: 723

A notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et l'accédant à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage délégué, ou en toute autre qualité. Le droit de la promotion immobilière, c'est donc l'ensemble des montages juridiques conçus et mis en œuvre par les promoteurs, puis réglementés par le législateur, pour faire édifier l'immeuble et pour faire accéder leurs clients à la propriété, parfois à la seule jouissance, de celui-ci contrat préliminaire, puis vente en état futur d'achèvement, l'un et l'autre conclus par une société immobilière appropriée, mais aussi contrat de construction de maison individuelle, sans parler de formules plus sophistiquées comme les résidences à temps partagé, le contrat de promotion immobilière et la location-accession, etc. Dès lors que l'accédant donne par hypothèse son consentement avant la réalisation de l'immeuble acquis par lui, ce droit ne peut être qu'un droit de protection et par là un droit complexe. Le présent ouvrage en démonte avec soin tous les ressorts les plus délicats. Il comporte en outre un...

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