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Théories et concepts de l'intégration européenne

Théories et concepts de l'intégration européenne

Auteure: Sabine Saurugger

Nombre de pages: 448

2e édition mise à jour et augmentée L'Union européenne poursuit son intégration. Des outils d'analyse ont été très tôt forgés pour comprendre ce système politique spécifi que et la manière dont il s'est construit. Ils n'ont cessé de se complexifier à mesure que la communauté s'est agrandie et que ses compétences se sont accrues, dans le respect relatif des souverainetés nationales. Leur maîtrise est aujourd'hui plus que nécessaire face aux problèmes auxquels l'Union européenne est confrontée : résurgence du populisme en son sein, critique publique de son déficit démocratique, Brexit, incapacité à coordonner l'afflux et l'accueil des migrants et des réfugiés, difficultés à répondre à la crise économique et financière ou encore à celle de la pandémie de Covid-19... En les situant à chaque fois dans les discussions de leur temps, Sabine Saurugger fait le point sur l'ensemble des concepts et théories élaborés par la recherche française et internationale dans les champs de la sociologie politique, des politiques publiques, de la théorie politique et des relations internationales. Une synthèse claire et complète pour mieux débattre de...

Le Sort de l'Empire Ottoman

Le Sort de l'Empire Ottoman

Auteure: Andre N. Mandelstam

Nombre de pages: 646

This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.

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Droit institutionnel de l'Union européenne

Auteure: Claude Blumann , Louis Dubouis

Nombre de pages: 1040
Manuel du système comptable OHADA

Manuel du système comptable OHADA

Auteure: Daniel Ngoma-Ya-Nzuzi

Nombre de pages: 1088

Cet ouvrage offre une vulgarisation éclairante du nouveau référentiel comptable, « le Système Comptable OHADA ». Il est conçu en quatre parties : - le fondement de la comptabilité contenant neuf chapitres : la présentation de l’OHADA et de son système comptable, l’entreprise présentant l’environnement de la comptabilité, l’analyse comptable des opérations dans l’entreprise, le bilan reflétant le patrimoine de l’entreprise, le compte, la comptabilité OHADA et ses principes, le cadre comptable OHADA, les documents comptables obligatoires et le contenu et le fonctionnement des comptes ; - la comptabilisation des opérations spécifiques en système comptable OHADA avec six chapitres : les contrats crédit-bail, les opérations en monnaie étrangère, la détermination du résultat net de l’exercice, les opérations sur les titres, les engagements hors bilan, les opérations sur la fusion, scission, l’apport partiel d’actif et la liquidation ; - les problèmes comptables particuliers dont : la rémunération du personnel intérimaire, les charges de personnel, les coûts d’emprunts et les dettes assimilées, les contrats pluriexercices, les...

Les abus de l'arbitrage commercial international

Les abus de l'arbitrage commercial international

Auteure: Daniel Levy , Christian Larroumet , Thomas Clay

Nombre de pages: 623

Les innombrables affaires dans lesquelles on constate une tentative de dialogue entre juridictions arbitrales et étatiques montrent souvent un décalage entre les interprétations des juges et arbitres pour encadrer leurs solutions dans un ordre arbitral autonome, et l'absence d'une préoccupation plus pragmatique quant à l'équité de ces solutions pour les parties concernées. Les mesures pré-arbitrales dans des fors incompétents, les «torpédos», les annulations illégitimes, les tentatives d'exequatur de sentences légitimement annulées ailleurs, constituent autant d'exemples de manoeuvres des parties entraînées par ce décalage, que l'on tente de contrôler par des mécanismes encore trop fondés sur des critères rigides et typiques d'une méthode conflictuelle, laquelle est inadaptée à la nature transnationale de l'ordre arbitral. Pour y remédier, Daniel Levy propose de remplacer la fraude, l'estoppel ou la mauvaise foi par l'abus de droit, comme critère de la litispendance, de la res judicata, du forum non conveniens, de l'ordre public et même du dialogue entre différents fors concernés par la sentence, ainsi que comme sanction de ces tactiques. Sa nature...

Droit du travail européen

Droit du travail européen

Auteure: Jan Buelens

Nombre de pages: 878

L'ouvrage aborde l'analyse et l'étude du droit du travail européen par le biais de questions spéciales.

L'espace intellectuel en Europe

L'espace intellectuel en Europe

Auteure: Gisèle Sapiro

Nombre de pages: 401

Malgré un héritage prestigieux, l’espace intellectuel européen peine à émerger. Les obstacles à sa formation s’inscrivent dans l’histoire de la constitution des États-nations, qui a désintégré la communauté savante européenne. Oscillant entre particularisme et universalisme, l’espace de la culture lettrée se différencie alors aussi entre un pôle littéraire ancré dans la tradition humaniste et un pôle scientifique vers lequel se tournent les sciences sociales naissantes. Cet ouvrage propose un état des lieux et une réflexion sur cette histoire, marquée par l’essor des professions intellectuelles, la division du travail d’expertise, la circulation des œuvres et des modèles, l’émergence de la figure de l’intellectuel engagé, la compétition entre États-nations, la mise en place de la coopération intellectuelle internationale, les mobilisations politiques transnationales (lutte antifasciste, Mai 68) et, plus récemment, la mondialisation. Il réunit des historiens de la culture et de la littérature, des sociologues et des poli-tistes des différents pays dans une démarche résolument pluridisciplinaire, qui articule comparaison et étude...

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Manuel d'institutions européennes

Auteure: Michel Clapié

Nombre de pages: 444

La deuxième moitié du xxe siècle a vu éclore diverses organisations internationales réunissant un nombre variable d'États européens : UEO, OECE (OCDE), Conseil de l'Europe, CECA, CEEA et CEE, Union européenne. Certaines d'entre elles couvrent même une aire géographique plus vaste, comme l'OTAN, qui s'étend à l'Amérique du Nord, ou l'OSCE, qui se prolonge jusqu'en Asie. Les institutions dont elles se sont dotées renvoient cependant à des modèles théoriques fort différents, présentés en introduction : la plupart restent fondées sur le principe classique de la coopération intergouvernementale ; certaines, au contraire, se sont développées selon le mode de l'intégration supranationale. Sans jamais renoncer à une approche critique ni s'interdire un éclairage géopolitique, cet ouvrage présente une typologie de ces organisations et retrace la généalogie de la construction européenne jusqu'au traité de Lisbonne (première partie), avant d'analyser de manière plus approfondie le fonctionnement de l'Union européenne, des origines à nos jours (seconde partie).

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Droit matériel de l'Union européenne

Auteure: Chahira Boutayeb

Nombre de pages: 266

Le droit matériel de l'Union européenne semble souvent complexe pour l'observateur extérieur, une complexité qui peut s'expliquer par la technicité et la densité des domaines régis, et la nature du processus d'intégration européenne, toujours plus intense. A cela, s'ajoute, ces dernières années, la mise en oeuvre délicate de plusieurs réformes relatives aux procédures comme en témoigne le droit de la concurrence. Pour autant, le droit matériel de l'Union européenne demeure soumis à des principes et mécanismes précis et identifiables que l'auteur s'attache à mettre en évidence. L'ouvrage s'articule autour de deux grands axes, les quatre libertés de mouvement, supports fondamentaux du marché intérieur, et l'espace concurrentiel dont les règles sont applicables aux entreprises privées ou publiques ainsi qu'aux autorités publiques ou assimilées. Cette deuxième édition met en lumière les développements législatifs et les évolutions jurisprudentielles les plus récents, s'agissant des libertés de mouvement, particulièrement les marchandises et les personnes, sources d'un contentieux fourni, et du droit de la concurrence, notamment les aides d'Etat au ...

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L'interprétation des conventions de droit international privé

Auteure: Karine Parrot

Nombre de pages: 589

La vision dualiste que Karine Parrot maintient fermement et rigoureusement tout au long de sa thèse éclaire les rapports réciproques entre les règles conventionnelles que les États ont l'obligation internationale d'introduire dans leur ordre juridique propre et les règles étatiques d'origine conventionnelle qui sont effectivement appliquées par le juge étatique. Elle fournit par là une explication convaincante des divergences d'interprétation d'une même convention par les États parties. ['] La puissance d'abstraction de l'auteur de cette thèse et l'originalité de sa pensée, servies par une clarté rigoureuse d'expression et une terminologie précise, ont été récompensées par le prestigieux prix Georges Scelle. Rarement aujourd'hui trouve-t-on en France, chez un même auteur, une aussi parfaite maîtrise du droit international public et du droit international privé. Ce premier travail de Karine Parrot est porteur des plus belles promesses.

Incarner le droit international

Incarner le droit international

Auteure: Vincent Genin

Nombre de pages: 250

Cet ouvrage traite de l'évolution de l'image internationale de la Belgique de 1914 à 1940 au prisme de sa place dans le champ du droit international.

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Le Luxembourg et la Cour européenne des droits de l'homme

Auteure: Claude Hirsch

Nombre de pages: 402

Depuis l'entrée en vigueur du Protocole n° 11 et la mise en place, depuis le 1er novembre 1998, d'une juridiction siégeant de façon permanente, la Cour européenne des droits de l'homme a, jusqu'au 1er janvier 2015, prononcé 42 arrêts concernant le Luxembourg, tout en ayant déclaré irrecevables ou rayé du rôle, notamment par des décisions publiées, 389 requêtes. En 2015, elle a jusqu'à présent rendu notamment un arrêt de chambre et une décision d'irrecevabilité publiée. Le but du présent ouvrage est de permettre de prendre connaissance, en quelques pages, de l'essence de cette jurisprudence, résumée de façon systématique, tout en permettant de réaliser une recherche rapide et efficace dans cette jurisprudence, quelle que soit la formation de la Cour concernée (Grande Chambre, chambres et comités). Cet ouvrage, qui retrace l'historique des interrelations entre le système juridique luxembourgeois et le mécanisme de la Convention européenne des droits de l'homme, constitue dès lors un outil de travail indispensable pour tout praticien du droit luxembourgeois.

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