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Les accidents du travail

Les accidents du travail

Auteure: Luc Van Gossum , Noël Simar , Michel Strongylos ,

Nombre de pages: 384

Né en 1903, le régime belge d’indemnisation des accidents de travail a 113 ans mais est résolument tourné vers l’avenir et constitue, à bien des égards, un modèle. Aux confins du droit de la sécurité sociale, du droit social, du droit des assurances et du droit de la responsabilité civile, la législation sur les accidents du travail est en constante évolution tant au niveau légal et réglementaire que jurisprudentiel. La 8e édition de ce classique du droit tient compte des toutes dernières modifications légales et a pour objectif de donner une vision claire et structurée d’une matière importante, dynamique et parfois complexe. Foisonnant d’exemples concrets et de cas tranchés en justice, ce guide pratique permet de répondre aux questions les plus précises : – Quand et comment faut-il déclarer un accident ? – Le travailleur intérimaire est-il couvert ? – Le bris de lunettes est-il indemnisé ? – À quelles conditions peut-on remettre au travail une personne souffrant d’une incapacité partielle de travail ? – La responsabilité civile de l’employeur peut-elle être mise en cause ? La première partie de l’ouvrage présente les...

Les mariés d'Ocean Spray - Un patient irrésistible (Harlequin Blanche)

Les mariés d'Ocean Spray - Un patient irrésistible (Harlequin Blanche)

Auteure: Marion Lennox , Lisa B. Kamps ,

Nombre de pages: 320

Les mariés d'Ocean Spray, Marion Lennox En huit ans, Susan Mayne n'a pu pardonner à Grant, le père de ses deux fils, de l'avoir abandonnée alors qu'elle était enceinte. Alors, pourquoi ressent-elle cette incroyable attirance pour Sam Renaldo, venu lui annoncer le décès de son frère jumeau ? Brillant médecin, beau et attentionné, Sam semble très différent de Grant, mais elle hésite à faire confiance à son cœur qui s'est déjà trompé une fois. Sans compter le doute qui s'impose soudain à elle : et si l'objectif secret de Sam était de lui enlever les enfants ? Un patient irrésistible, Lisa B. Kamps Dès le premier regard échangé, dans sa salle de consultation, avec Nathan Conners, le Dr Catherine Wilson sait qu'il est le genre d'homme capable de faire renaître la femme en elle. Toutefois, elle s'interdit d'aimer car son fils, Matty, en rémission d'une grave maladie, a la priorité sur tout le reste. Mais jusqu'à quand aura-t-elle la force de lutter contre son désir ? D'autant que Matty, éperdu d'admiration pour Nathan, célèbre joueur de hockey, recherche toutes les occasions de voir son héros ?

Droit et progrès scientifique

Droit et progrès scientifique

Auteure: Jean-René Binet ,

Nombre de pages: 320

SOMMAIRE Introduction Première partie : LA SCIENCE SERVIE PAR LA LOI Chap I -- L'abandon de l'homme : 1 -- Les abandons consentis 2 -- L'abandon sollicité Chap II -- La promotion de la science : 1 -- La promotion du progrès scientifique par des considérations tirées de l'Etat de droit 2 -- La promotion du progrès scientifique pour des considérations économiques Deuxième partie : LE DROIT ASSERVI PAR LE SCIENTISME Chap I -- La science modèle de perfection pour le droit : 1 -- le droit devenu science 2 -- les dangers de la science du droit 3 -- le fondement du droit positif Chap II -- La science révélatrice de complexes pour le droit : 1 -- la peur du vide 2 -- le syndrome de Galilée Conclusion

Mariés et après ?

Mariés et après ?

Auteure: Myles Munroe ,

Nombre de pages: 304

Un guide livrant des clés et conseils pour réussir son mariage. Traduction française du best-seller The Purpose and Power of Love & Marriage. Il offre aux couples des solutions pratiques et sensées dans les domaines de la communication, de la gestion des finances et de la véritable intimité. Il traite également des diverses facettes de l'amour, des fausses idées qui circulent sur le mariage, de même que des sujets difficiles et douloureux que sont la séparation et le divorce. Cet ouvrage ne s'adresse pas qu'aux jeunes mariés, mais aussi à tous ceux et celles qui cherchent à relever les défis des relations humaines. EXTRAIT De nos jours, nombreux sont les gens confus au sujet du mariage. Aux yeux de beaucoup, l’institution du mariage est devenue dépassée, telle une relique archaïque d’une époque simple et naïve. Ils se demandent si le mariage est toujours une bonne idée, particulièrement dans la culture plus “libérée” et “éclairée” d’aujourd’hui. Les concepts tels que l’honneur, la confiance, la fidélité et l’engagement semblent vieillots et inapplicables à la société moderne. Beaucoup sont ceux qui changent de partenaires aussi...

Memoire instructif pour le pere Jean Baptiste Girard jesuite contre Maries Catherine Cadiere et le procureur general du roy. Sur la copie imprimee a Paris

Memoire instructif pour le pere Jean Baptiste Girard jesuite contre Maries Catherine Cadiere et le procureur general du roy. Sur la copie imprimee a Paris

Auteure: [Anonymus AC10114455] ,

Mariage secret (Harlequin Prélud')

Mariage secret (Harlequin Prélud')

Auteure: Abby Gaines ,

Nombre de pages: 320

Mariage secret, Abby Gaines Un époux qui ne reconnaissait pas sa femme — voilà qui n'était pas banal ! songea Callie tandis que Jack, totalement indifférent à sa présence, errait dans sa boutique pour acheter des fleurs. Sauf que, dans leur cas, c'était presque inévitable. Huit ans plus tôt, alors qu'elle n'avait encore que dix-sept ans et venait de se retrouver orpheline, Jack lui avait proposé un pacte, un mariage secret qui n'incluait pas l'amour au programme : il l'épousait, afin qu'elle entre dans la famille Mitchell, une famille qui ne demandait qu'à lui ouvrir les bras ; en échange, elle lui jurait de s'occuper de ses parents pendant qu'il partirait, en toute bonne conscience, faire carrière de l'autre côté de l'Atlantique comme il en rêvait. Depuis, il n'avait plus donné signe de vie et ils ne s'étaient pas revus. Aujourd'hui, Jack était de retour : devenu une sommité de la médecine qui songeait à se fiiancer, ce mariage bricolé menaçait sa réputation et gênait ses projets. Il n'était rentré aux Etats-Unis que pour convaincre Callie d'accepter le divorce, elle le savait, et elle n'avait pas d'autre choix qu'accepter. Mais avant, elle allait...

Institutes du droit canonique : traduit en françois, et adaptées aus usages présens d'Italie & de l'église Gallicane ... : précédées de l'histoire du droit canon ...

Institutes du droit canonique : traduit en françois, et adaptées aus usages présens d'Italie & de l'église Gallicane ... : précédées de l'histoire du droit canon ...

Auteure: Pierre Toussaint Durand de Maillane ,

Nombre de pages: 12

Les mariés de Noël

Les mariés de Noël

Auteure: Marion Lennox , Margaret McDonagh , Barbara Daly ,

Nombre de pages: 416

Noël en robe blanche, Marion Lennox Préparer les noces du couple le plus glamour de Hollywood, le soir de Noël, dans une petite ville d’Australie, avec quelque trois cents invités ? Même pour Guy Carver, organisateur de mariages réputé, la mission est compliquée. D’autant que Jennifer Westmere, la seule personne à pouvoir l'aider sur place, refuse tout net de travailler avec lui. Et Guy comprend alors qu’il devra déployer tout son charme pour la faire changer d’avis... Une proposition sous le gui, Margaret McDonagh Dès qu’il a posé les yeux sur Callie Grogan, sa collègue à la clinique de Strathlochan, en Ecosse, le Dr Frazer McInnes a su qu’elle lui était destinée. Jamais il n’a été aussi sûr de ses sentiments. Mais, malgré leur attirance mutuelle évidente, la ravissante jeune femme semble se méfier de lui ; sans doute a-t-elle eu vent de sa réputation de play-boy ? Déterminé, Frazer envisage alors de saisir l’opportunité du réveillon de Noël pour demander Callie en mariage... Un fiancé pour le réveillon, Barbara Daly Pour donner un coup de pouce à sa carrière, très importante à ses yeux, Helen se doit, à l'approche des fêtes,...

Un été à Fleury

Un été à Fleury

Auteure: Brigitte Hemmerlin ,

Nombre de pages: 266

Vers minuit, Marie Delmas, 25 ans, heurte avec son véhicule une femme et son bébé. Elle est en état d'ébriété. En attendant le jugement, Marie est placée en détention provisoire à Fleury-Mérogis. On lui annonce que le bébé est mort sur le coup et que sa mère se trouve dans un état critique. Mais Marie ne s'inquiète que pour son propre fils, désormais confié à la DDASS. En prison, elle prend conscience de la gravité de son acte. Elle y fait la connaissance de détenues qui l'aident à supporter la rudesse des conditions de vie. Dora, Rosine et Carole, toutes à Fleury pour des raisons différentes, se soutiennent au quotidien. Marie se lie en particulier avec Gaïa, qui a été condamnée à vingt ans pour le meurtre d'un policier lors d'un casse. L'amitié entre les deux femmes se mue peu à peu en un autre sentiment À la fin de l'été, le verdict tombe. Marie est condamnée à quatre ans avec sursis. Elle repartira comme tant d'autres, à jamais marquée par son « été à Fleury ». Le roman dépeint le quotidien des femmes emprisonnées (mauvaise nourriture, fouilles de cellules, matonnes cruelles, bagarres, mitard, suicide de codétenues ). Autant de...

Trois accidents et un suicide

Trois accidents et un suicide

Auteure: Seamus Smyth ,

Nombre de pages: 330

Gerd tue des gens. Pourtant, il a tout l’air d’un homme d’affaires respecté, à la vie tranquille comme l’eau qui dort... Il doit sa fortune à ses victimes, qu’il manipule et spolie sans le moindre état d’âme. Pour parvenir à ses fins, ce philosophe cynique, encyclopédie vivante du crime, déploie une véritable science, peaufine ses plans, prépare l’enquête à rebours... jusqu’au crime parfait. Finaliste du John Creasy Memorial Dagger, Trois accidents et un suicide est l’un des meilleurs thrillers irlandais de ces dernières années : une plongée dans les eaux profondes d’une intelligence perverse à laquelle on ne peut s’empêcher de trouver bien des qualités... « Prenant, passionnant, ce roman pourrait faire grincer des dents. On le savoure au contraire, sans pouvoir le lâcher ! Ce premier roman donne toute la mesure du talent de Seamus Smyth, qui brosse le portrait hilarant d’un tueur profondément amoral et intelligent. Original et brillant ! » The Times

Les jeunes mariés (chroniques de Transylvanie)

Les jeunes mariés (chroniques de Transylvanie)

Auteure: Agnès RUIZ ,

Un couple en voyage de noces en Transylvanie se retrouve brusquement impliqué dans l'accident de leur carrosse. A son réveil, le jeune marié constate que le cocher est mort et que sa femme a disparu. "Une histoire de vampire captivante." Agnès Ruiz est l’autrice de best-sellers vendus à plus de 360 000 exemplaires dont « Ma vie assassinée », « Oublie la nuit », « L’ombre d’une autre vie », et le roman policier qui met en scène la détective Rachel Toury pour la première fois « La main étrangère »... Elle écrit aussi bien pour la jeunesse que pour les adultes. Nombreux de ses écrits sont traduits en plusieurs langues.

Les mariés de Noël

Les mariés de Noël

Auteure: Helen Brooks , Yvonne Lindsay , Susan Mallery ,

Nombre de pages: 480

Noces de neige, Helen Brooks Blossom n’est pas du genre à croire au miracle de Noël : surtout depuis que son ex-époux l’a quittée après six mois de mariage... un soir de réveillon. Aussi refuse-t-elle de céder aux avances de Zak Hamilton, pourtant célibataire, multimillionnaire et convoité par toutes les femmes. Mais Zak, lui, est du genre à obtenir tout ce qu’il veut. Et ce qu’il veut, c’est Blossom ! L’alliance de Noël, Yvonne Lindsay Emportée par l’euphorie des fêtes de fin d’année, Holly s’est abandonnée aux bras de son patron, l’irrésistible Connor Knight. Une folie qu’elle regrette à présent qu’elle est enceinte. Certes, Connor, en gentleman, a offert de prendre soin d’elle et du bébé à venir. Mais voudra-t-il encore l’épouser quand il découvrira le terrible secret qu’elle lui a caché ? La fiancée du sheikh, Susan Mallery Depuis son arrivée à El Deharia – où elle a choisi de passer le réveillon à enseigner à de jeunes orphelins – Kayleen est sous le charme de ce pays magnifique avec ses dunes de sable à perte de vue. Ce qu'elle apprécie beaucoup moins, en revanche, c'est l'arrogance du cheikh As'ad qui la...

Mariés pour l'été (Harlequin Horizon)

Mariés pour l'été (Harlequin Horizon)

Auteure: Lucy Gordon ,

Nombre de pages: 224

Mariés pour l'été, Lucy Gordon Trahie par son fiancé, qui s'est servi d'elle pour faire passer des œuvres d'art volées en Angleterre, Holly Conroy est contrainte de fuir. Ayant trouvé refuge dans le compartiment d'un train, elle sent la panique la gagner quand elle découvre que l'occupant de celui-ci n'est autre que le juge Matteo Falluci. Un homme ténébreux au regard énigmatique, qui, lorsqu'elle lui explique la terrible méprise dont elle est victime, accepte d'assurer sa protection. Mais à une condition: elle devra l'accompagner dans sa villa romaine, passer avec lui tout l'été, et s'occuper de la petite Liza, sa fille de sept ans...

Les mariés du siècle (Harlequin Les Historiques)

Les mariés du siècle (Harlequin Les Historiques)

Auteure: Deborah Simmons , Deborah Hale , Nicola Cornick ,

Nombre de pages: 352

Les mariés du siècle Les noces d'un séducteur, Deborah Simmons Le duc de Penhurst, un don juan impénitent, s'ennuie ferme à Brighton jusqu'à ce qu'un ami le mette au défi de séduire une de ses connaissances. Sûr de son charme, le duc parie — et ne tarde pas à le regretter. Car le moins que l'on puisse dire est que la demoiselle en question ne ressemble pas à ses habituelles conquêtes... L'alliance écossaise, Deborah Haie Prête à tout pour réunir son frère aîné et sa fiancée Felicity qui ont rompu à la suite d'une querelle stupide, Liz a une idée lumineuse : elle va feindre une liaison avec le neveu de Felicity, Oliver, et s'enfuir avec lui en Ecosse où ont lieu des mariages clandestins. Ainsi, pense-t-elle, son frère et Felicity affolés se lanceront ensemble à leur poursuite et auront tout le temps de se réconcilier. Reste toutefois à convaincre Oliver de l'ingéniosité de son plan... La mariée en fuite, Nicola Cornick Furieux que son jeune cousin se soit entiché d'une roturière, de surcroît plus âgée que lui, le marquis de Merlin s'emploie à le dissuader d'épouser cette intrigante — en vain. Mais sa colère se mue en perplexité quand, le...

Célibataires... et bientôt papas (Harlequin Edition Spéciale)

Célibataires... et bientôt papas (Harlequin Edition Spéciale)

Auteure: Beverly Barton ,

Nombre de pages: 576

Beverly Barton Une inexplicable attirance Incroyablement sexy, sûr de lui, arrogant... Adam Wyatt est le genre d'homme que Jane - d'un naturel plutôt timide et réservé - déteste. Aussi, est-elle furieuse contre elle-même d'être tombée dans les bras de cet incorrigible séducteur. Une colère qui se transforme en inquiétude quand elle découvre qu'elle est enceinte. Le temps d'une nuit Lorsqu'elle apprend qu'elle est enceinte de Jake Bishop - un ténébreux rancher avec qui elle a passé une seule et extraordinaire nuit d'amour -, Donna est bien déterminée à élever seule cet enfant. Ce qu'elle n'a pas prévu, c'est que Jake, en apprenant la nouvelle, se mette en tête de l'épouser... Le bonheur retrouvé Traumatisé par un drame familial, Jeff est persuadé que, plus jamais, il ne connaîtra le bonheur. Pourtant, lorsqu'il fait la connaissance de Léa, une jeune femme à la beauté lumineuse, il se prend à espérer. Serait-il capable d'aimer de nouveau ? Mais, hélas, lorsqu'il découvre que Léa est enceinte, tous ses démons ressurgissent et il préfère prendre la fuite.

Là où les chemins nous mènent

Là où les chemins nous mènent

Auteure: Belva PLAIN ,

Nombre de pages: 275

À vingt-deux ans, réceptionniste aux Verreries Wright, la splendide Jewel est prête à tout pour échapper à la médiocrité de son existence. Le temps d'une soirée, dans la somptueuse demeure des Wright, elle sent que sa vie pourrait changer aux côtés de Jeff, un brillant homme d'affaires... Jeune héritière de la dynastie Wright, Gwen n'a elle que faire du luxe qui l'entoure et préfère passer ses journées dans les livres. Jusqu'à ce qu'elle tombe sous le charme de Stan, un simple électricien. C'est alors que sa rencontre avec Jewel et les terribles révélations de celle-ci vont tout faire basculer... Secrets de famille, jalousies sociales, rivalités amoureuses... Quand le destin frappe à nouveau, c'est pour plonger les deux femmes dans un tourbillon de désir, de vengeance et de trahison qui va les mener là où elles n'auraient jamais cru aller...

Une chance à saisir - Un époux idéal

Une chance à saisir - Un époux idéal

Auteure: Claire Baxter , Susan Lute ,

Nombre de pages: 448

Une chance à saisir, de Claire Baxter Cela fait bien longtemps que Léonie n’a pas éprouvé ce délicieux frisson. Cette impression d’être unique. Depuis que Jacques Broussard a posé les yeux sur elle, c’est bien simple, elle ne se reconnaît plus. Comme si le bonheur avait fait d’elle une nouvelle femme. Hélas, que peut-elle espérer d’une idylle née en France ? D’une parenthèse enchantée ? Car, bientôt, elle devra repartir chez elle, à l’autre bout du monde... Un époux idéal, de Susan Lute Invitée à un gala de charité, Eleanor a la surprise d’y croiser Dillon Stone, son amour de jeunesse, qu’elle n’a jamais pu oublier. Une surprise qui se transforme en véritable stupeur quand ce dernier lui demande de l’épouser...

LES DEMONS & MALEDICTIONS

LES DEMONS & MALEDICTIONS

Auteure: JEAN TSHIBANGU ,

Nombre de pages: 296

Suivant le diagnostic fait, les démons et malédictions sont ces forces qui terrassent la vie quotidienne de l’humanité. Jean TSHIBANGU, à l’instar du Médecin donne non seulement le diagnostic, mais aussi la prescription spirituelle. Lorsque vous vivez une vie de blocage continuel, de sécheresse, les maladies chroniques, les avortements, ou fausses couches régulières, les accidents à répétition, les amendes et pannes intempestives, lorsque vous déployez beaucoup d’efforts, mais vous n’accouchez que la souris, la pauvreté criante a trouvé domicile dans votre vie, les divorces ou célibat prolongé, n’hésitez pas de vous asseoir pour décider de voir les médecins spirituels. L’auteur essaie de répondre par ce livre aux questions communément posées à ce sujet lorsque rien ne marche ou marche lentement ou difficilement, lorsque les choses ordinaires deviennent spéciales. Il y a des moments de la vie où l’homme vit toutes ces différentes oppressions, afflictions, persécutions. L’Auteur présente aussi les voies et moyens de s’en défaire. Nous sommes rassurés que la lecture de ce livre vous apportera la consolation et surtout brisera toutes les ...

Le Doux présent de Marie

Le Doux présent de Marie

Auteure: Nathalie Junon ,

Nombre de pages: 212

Marie est professeur de Français à Dieppe, vient d’un milieu aisé et vit chez ses parents. Depuis quelques temps, elle fréquente un fils de bonne famille, Ludovic, professeur de Français lui aussi. Les deux jeunes gens filent le parfait amour, et tout semble croire que leur histoire les emmènera droit vers un beau et grand mariage, mais le destin va en décider autrement. Marie va faire une rencontre qui va changer sa vie : elle va se rendre compte, au fil du temps, que Ludovic n’est pas l’homme qu’il prétendait être.

Mariage sous contrat

Mariage sous contrat

Auteure: Lucy Gordon , Sandra Steffen , Susan Fox ,

Nombre de pages: 384

Mariés pour l'été, Lucy Gordon Comment son fiancé a-t-il osé la faire passer pour une voleuse ? Mortifiée, Holly se réfugie dans le compartiment d'un train. Un soulagement de courte durée — car l’autre voyageur est le ténébreux Matteo Falluci, qui exerce la profession de juge. Holly préfère encore lui raconter son histoire, la cruelle méprise dont elle est victime... Touché, Matteo lui propose de venir se mettre à l’abri chez lui, pour l’été, dans la villa romaine où il vit avec sa petite Liza, âgée de sept ans... Un mariage au ranch, Sandra Steffen A la mort de son père, Jack apprend avec stupéfaction que, s’il veut éviter de voir le domaine familial tomber entre les mains de son ennemi juré, il doit se marier dans les plus brefs délais. Profondément attaché à la terre qui l’a vu naître, Jack n’a pas d’autre choix que de se plier à cette absurde exigence. Mais trouver une célibataire prête à accepter ces conditions relève de la mission impossible ! A moins que... Une union imprévue, Susan Fox Fay n'en croit pas ses oreilles : Chase Rafferty, son voisin depuis l'enfance, vient de la demander en mariage ! Hélas, sa proposition est ...

Les soeurs Essex (Tome 1) - Le destin des quatre soeurs

Les soeurs Essex (Tome 1) - Le destin des quatre soeurs

Auteure: Eloisa James ,

Nombre de pages: 384

« Bien sûr que j’accepte d’être le tuteur de vos filles ! » avait dit le duc de Holbrook au vicomte de Brydone. Or, ce dernier décède peu après, et voici le duc responsable de quatre Écossaises désargentées. Lui qui s’attendait à des fillettes constate, médusé, qu’il s’agit de quatre belles jeunes filles. Désormais, il va falloir les marier et le duc est vite dépassé. Aussi la raisonnable Tess Essex décide-t-elle de se dévouer. En tant qu'aînée, c’est à elle de donner l’exemple et d’épouser le comte de Mayne qui lui fait l’honneur de demander sa main. Mais réussira-t-elle à oublier les baisers sulfureux de Lucius Felton ?

Pour des jeunes mariés extraordinaires

Pour des jeunes mariés extraordinaires

Auteure: Helen Exley ,

Nombre de pages: 30

Dans certaines occasions, comme lors d'un mariage, une simple carte de vœux ne suffit pas. Alors voici ce petit-livre-cadeau qui contient ce qu'on a dit de plus beau sur le mariage. Il deviendra précieux pour ces couples qui s'embarquent dans la grande aventure de leur vie et sera comme un porte-bonheur pour un avenir pleinement heureux.

Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger: Assurance contre les accidents

Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger: Assurance contre les accidents

Auteure: Maurice Joseph Amédée Bellom ,

L'enfant de l'amour - Mariage surprise pour Lola

L'enfant de l'amour - Mariage surprise pour Lola

Auteure: Raye Morgan , Nicola Marsh ,

Nombre de pages: 288

L’enfant de l’amour, Raye Morgan Janis est sous le choc : l’homme qu’elle aime, Mykal, vient d’être victime d’un accident. Il n’a plus aucun souvenir d’elle, ni même de leur mariage. Janis décide alors de tout faire pour l’aider à retrouver la mémoire. Car non seulement elle est folle amoureuse de lui, et elle est convaincue qu’au fond de lui, Mykal ne l’a pas oubliée... mais, surtout, elle porte son enfant... Mariage surprise pour Lola, Nicola Marsh Animer un enterrement de vie de jeune fille pendant tout une semaine ? Quelle aubaine, pour Lola, qui a bien besoin de renflouer ses finances. D’autant que Chase Etheridge, qui l’a embauchée pour cette mission, est tout à fait charmant... pour ne pas dire irrésistible. Mais il faut qu’elle se reprenne : on ne tombe pas amoureuse de son patron ! Même s’il vous lance des regards troublants...

Sentence de la Sénéchaussée, qui ordonne la vente des immeubles de Jeanne-Marie Clerc, veuve de François Vanelle, situés au lieu de la Rosselliere, paroisse de S. Maurice sur d'Argoire, suivant les formalités prescrites par l'article XII de l'édit du mois de février 1771. Du 24 février 1772. Extrait des registres du greffe criminel de la Sénéchaussée

Sentence de la Sénéchaussée, qui ordonne la vente des immeubles de Jeanne-Marie Clerc, veuve de François Vanelle, situés au lieu de la Rosselliere, paroisse de S. Maurice sur d'Argoire, suivant les formalités prescrites par l'article XII de l'édit du mois de février 1771. Du 24 février 1772. Extrait des registres du greffe criminel de la Sénéchaussée

Nombre de pages: 8



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