Télécharger le livre de Droit Constitutionnel Tome 1 Fondements Et Pratiques

Droit constitutionnel (Tome 1) - Fondements et pratiques

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 416

Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d’études politiques, ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique. Le droit constitutionnel régit l’organisation et le fonctionnement de l’État, c’est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l’ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c’est en partant de ce constat qu’on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s’inscrivent dans une pratique. Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l’État (première partie), avant de s’intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d’exercice de ce pouvoir – la démocratie – puis aux pratiques françaises du ...

Droit constitutionnel (Tome 2) - La Ve République

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 466

Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d’études politiques, ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique. La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C’est dans cette perspective, celle d’une fragilisation encore accrue par la révision du 23 juillet 2008, qu’il faut envisager la Ve République. Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu’elle met en place – le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement – (première partie), avant de s’attacher à sa dimension « normative » (seconde partie), c’est-à-dire aux règles qu’elle contient ou qu’elle organise sous l’égide du Conseil constitutionnel, nouveau « gardien de la Constitution ».

Droit constitutionnel

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 467

La Ve République est née de la volonté de restaurer un Etat fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation encore accrue par la révision du 23 juillet 2008, qu'il faut envisager la Ve République. Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension "normative" (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau "gardien de la Constitution".

L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

Auteure: Kiymet Ant

Nombre de pages: 432

Le titre de cet ouvrage et l'origine turque de son auteur pourraient laisser croire au genre classique de la thèse devenant plaidoyer pro domo en faveur de son pays, il n'en est rien. Selon le Professeur Chabot : " c'est une raison qui avance sereinement et nous conduit selon une analyse posée, mesurée et qui parvient à démontrer ce que l'on pourrait appeler "l'exception singulière de conditionnalité" appliquée à la Turquie par rapport aux autres processus d'adhésion ". " L'interrogation initiale est constituée par la singularité du comportement des institutions et des dirigeants politiques de l'UE à l'égard d'un pays qui est encouragé régulièrement à poursuivre la marche vers l'adhésion mais dont on recule sans cesse l'effectivité par des arguments qui ne sont pas toujours très convaincants ; comme si les responsables politiques de l'Union avaient peur d'exprimer les raisons véritables de leurs reports successifs ". Depuis la première demande turque, 21 Etats ont adhéré à l'Union et la Turquie attend toujours. L'explication officielle de cette lenteur particulière est l'incapacité de la Turquie à satisfaire la conditionnalité politique de...

Histoire de la politesse

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 673

Lecteur, lectrice, vous êtes imbattable sur le chapitre de la politesse. Vous ne mettez pas vos coudes sur la table ni vos doigts dans le nez ; vous dites aimablement merci et s’il vous plaît. Mais savez-vous seulement que les révolutionnaires tentèrent d’interdire aux Français le vouvoiement et les vœux de Nouvel An ? Que l’on pouvait encore, sous la monarchie de Juillet, manger la salade avec les doigts, mais que l’on encourait l’excommunication mondaine, ce faisant, sous le Second Empire ? Que le baisemain, cet hommage galant que l’on croit immémorial, est apparu en France au tout début du XXe siècle seulement ? Ou encore qu’il était fort impoli, jusqu’à la Deuxième Guerre mondiale, de louer une maîtresse de maison pour la qualité des mets qu’elle proposait à ses convives ? Laissez-vous entraîner dans les arcanes du Bottin mondain et dans les salles à manger bourgeoises, aux courses et à l’opéra, dans les ambassades et les maisons closes, en compagnie de vos mentors : la baronne Staffe et autres auteurs de manuels de savoir-vivre lus par des millions de Français depuis deux siècles, mais aussi Honoré de Balzac, Alexandre Dumas, Marcel...

Dictionnaire nostalgique de la politesse

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 425

« La politesse embellit tout ce qu’elle touche. » (Furetière)

Les fondements de l'économie politique

Auteure: Adolph Wagner

Nombre de pages: 2411

Libertés fondamentales

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 816

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 3e année) ainsi qu’aux candidats aux concours administratifs. La France, patrie des droits de l’homme ? Rien n’est moins sûr. Elle serait plutôt le pays du mythe des droits de l’homme qui, pour les avoir sacralisés, s’est longtemps privé des moyens de les appliquer. Or ce n’est qu’en reconnaissant que « les droits » sont d’abord « du droit » que l’on en fait autre chose qu’un vain mot. En France, on n’en prend pleinement conscience qu’au début des années 1970. À partir de là seulement, on voit se construire, en même temps qu’un authentique « État de droit », un véritable « droit des libertés fondamentales ». La liberté ne se décrète pas ; elle résulte d’un effort d’organisation juridique et institutionnelle. C’est bien pourquoi l’objet de ce livre n’est pas « la Liberté » mais « les libertés » : les libertés publiques, auxquelles des sources juridiques nationales et internationales confèrent valeur de norme (première partie). Des libertés que l’État se donne les moyens de garantir et de faire respecter (deuxième partie). Des libertés...

Les Constitutions de la France depuis 1789

Auteure: Anonyme

Nombre de pages: 656

La France est sans doute le pays qui a connu le plus grand nombre de constitutions : quinze en un peu plus de deux siècles, soit en moyenne une tous les quinze ans... Cependant, chacune de ces constitutions a été rédigée, sinon pour l’éternité, du moins dans la perspective d’une durée qu’on espérait très longue, et les législateurs se sont appliqués à en soigner la forme autant que le fond. À ce titre, elles appartiennent au patrimoine littéraire de la France. Afin de faciliter la lecture de ces constitutions, cette édition propose, pour chacune d’entre elles, un texte introductif qui rappelle les conditions entourant sa rédaction et analyse ses spécificités.

Les évolutions de la souveraineté

Auteure: Dominique Maillard Desgrées Du Loû , Laboratoire Angevin De Recherches Sur Les Actes Juridiques

Nombre de pages: 229

La Revue du notariat

Pouvoir et droit en Afrique noire

Auteure: Maurice Kamto

Nombre de pages: 545

Livres et matériel dénseignement

Nombre de pages: 828

Droit fiscal général

Auteure: Christophe La Mardière (de)

Nombre de pages: 209

L’ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l’on appelle la théorie générale de l’impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l’impôt. L’étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel ». L’examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d’en lire le mode d’emploi. En effet, remonter à la source d’un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l’impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).

Droit institutionnel de l'Union européenne : le pacte constitutionnel européen en contexte

Auteure: Antoine Bailleux , Hugues Dumont

L’ouvrage a pour ambition de présenter le droit institutionnel de l’Union européenne en combinant une approche juridique rigoureuse avec les ouvertures historiques, politiques et philosophiques propres à en éclairer les principaux enjeux.

Essai sur le dialogue social européen

Auteure: Mathieu Hecquet

Nombre de pages: 370

Le dialogue social est une technique privilégiée depuis de nombreuses années par le droit communautaire. Il fait partie intégrante du " modèle social européen Vecteur de progrès social et d'adaptation de l'entreprise ou du groupe de dimension transnationale à la complexité des rapports sociaux, la négociation d'accords dans le cadre européen se heurte néanmoins à certaines carences. En effet, si le traité de Rome consacre le dialogue social européen interprofessionnel et sectoriel, il ne lui dédie que deux articles. Quant aux négociations menées au sein des entreprises et des groupes européens, leurs modalités ne sont pas même évoquées par le traité. De cette relative vacuité des textes résulte une autorité insuffisante des accords européens qui s'apparentent, au mieux, à de simples contrats de droit privé. Ce défaut d'autorité s'explique également par les doutes que suscite la représentativité des partenaires sociaux européens et par le manque d'homogénéité des différents systèmes juridiques des Etats membres. Au-delà des interrogations liées au rôle du Parlement dans la vie de la Cité, ces obstacles expliquent l'attrait de la voie "...

Justice constitutionnelle en République Démocratique du Congo

Auteure: Dieudonné Kaluba Dibwa

Nombre de pages: 654

Ce livre fait l'état des lieux de la justice constitutionnelle congolaise. Il retrace les fondements des normes de cette justice, étudiant ses racines historiques et philosophiques et proposant des solutions juridiques aux problèmes théoriques susceptibles d'entraver le progrès de cette activité essentielle de l'Etat de droit moderne. L'auteur analyse ensuite les ancrages pratiques de cette vaste théorie et imprime à l'ouvrage un caractère pratique. Un éclairage théorique et jurisprudentiel.

Revue de droit des pays d'Afrique

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger

Bulletin signalétique des télécommunications

Livres hebdo

Histoire de la politesse de 1789 à nos jours

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 486

Lecteur, lectrice, vous êtes imbattables sur le chapitre de la politesse. Vous ne mettez pas vos coudes sur la table ni vos doigts dans le nez ; vous dites aimablement merci et s’il vous plaît. Mais savez-vous seulement... que les révolutionnaires tentèrent d’interdire aux Français le vouvoiement et les voeux de Nouvel An ? Que l’on pouvait encore, sous la monarchie de Juillet, manger la salade avec les doigts, mais que l’on encourait l’excommunication mondaine, ce faisant, sous le second Empire ? Qu’une grande dame disposait de centaines de cartes à son nom, qu’elle faisait déposer, cornées de savante façon, au domicile de ceux à qui elle rendait visite ? Qu’à un domestique de bonne maison il était interdit d’arborer une moustache ? Que le baisemain, cet hommage galant que l’on croit immémorial, est apparu en France au tout début du XXe siècle seulement ? Qu’il était fort impoli, jusqu’à la Deuxième Guerre mondiale, de louer une maîtresse de maison pour la qualité des mets qu’elle proposait à ses convives ? Pour découvrir l’histoire de la politesse, ses marées subtiles, ses modes byzantines et ses flirts occasionnels avec le bon...

Crime et utopie

Auteure: Frédéric Rouvillois

Nombre de pages: 357

La thèse est audacieuse : le nazisme était un projet utopique au sens fort du terme. Elle est audacieuse parce nous avons tendance à exonérer l'utopie pour n'en conserver que la dimension émancipatrice, en minorant les dérives, les erreurs, les meurtres qu'elle a aussi produits. A présent, mettons face à face la rhétorique nazie et les caractéristiques fondamentales de l'utopie : refaire l'homme par l'éducation, le travail et le sport ; bâtir une cité réconciliée, unie et heureuse, tenter de la rendre éternelle... Point par point, Frédéric Rouvillois démontre un emboîtement presque parfait - et mortifère. La volonté nazie de refaçonner le monde avait beau être délirante, elle était strictement réglée et se voulait rationnelle. L'idéologie national-socialiste était paranoïaque, théoriquement indigente, c'est vrai, mais elle aussi promettait l'épanouissement d'un peuple élu. Sinon, comment expliquer l'engouement des Allemands pour un projet aussi monstrueux ? Envisager le nazisme sous l'angle de l'utopie permet deux choses. De souligner le parallèle avec l'autre totalitarisme du XXe siècle, le communisme : il n'y a pas d'utopie innocente. De...

Constitution de la République française

Auteure: France

Nombre de pages: 128

L’interprétation en droit

Auteure: Michel Van De Kerchove

Nombre de pages: 588

Trop souvent occultée, ou simplement passée sous silence, l'interprétation occupe une place primordiale en droit. Consacrant à ce thème ses premiers travaux de recherche, le Séminaire d'études juridiques interdisciplinaires des Facultés universitaires Saint-Louis a suscité la collaboration de juristes, de philosophes, d'historiens, d'économistes, de sociologues, de psychanalystes et de philologues. Le sujet est traité d'abord sous ses aspects méthodologiques fondamentaux, puis dans le cadre particulier de différentes branches du droit et, enfin, dans une perspective spécifiquement interdisciplinaire. L'ouvrage s'adresse aux juristes soucieux d'une articulation de la théorie et de la pratique ainsi qu'à toute personne intéressée aux problèmes soulevés par l'interprétation en général.

Le principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé

Auteure: Thierry Rambaud

Nombre de pages: 484

La 4e de couverture indique : "A l'approche du centenaire de l'adoption de la loi du 9 décembre 1905, une réflexion d'ensemble sur le principe de séparation des cultes et de l'État était nécessaire. Régulièrement invoquée et proclamée dans les textes constitutionnels, la séparation des cultes et de l'État peut de prime abord apparaître davantage comme une notion politique traduisant une volonté de distinction entre le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel. Or, le recours au droit comparé a permis de mettre en évidence le caractère pleinement juridique du principe étudié. Celui-ci présuppose trois conditions : l'affirmation de la neutralité de l'État sur les questions confessionnelles, l'égalité juridique de toutes les confessions et la pleine reconnaissance de leur liberté institutionnelle dans l'ordre juridique étatique. Sur ce modèle, le principe peut revêtir une portée différente selon la culture juridique au sein de laquelle il s'insère. Deux grands modèles de séparation peuvent être dégagés : la séparation fondée sur une logique de droit privé qu'illustre le modèle français et la séparation fondée sur une logique de droit public...

Répertoire des livres de langue française disponibles

In two parts: Auteurs and Titres.

Recueil général des lois et des arrêts

Vols. for 1908-1923 include: Bulletin bibliographique and Bulletin des sommaires.

Code civil

Auteure: France

Précis de Droit Constitutionnel. 2e Édition

Auteure: Hauriou-m.

Nombre de pages: 788

Studia diplomatica

Nombre de pages: 850

Livres classiques pour la rentrée des classes

Nombre de pages: 756

Includes separate Liste des prix.

Le droit électoral

Auteure: Conseil De L'europe , Commission Européenne Pour La Démocratie Par Le Droit

Nombre de pages: 334

La Commune de Paris de 1871 à l'épreuve du droit constitutionnel

Auteure: Pierre Boisseau

Nombre de pages: 458

Droit administratif (Tome 1) - Les sources et le juge

Auteure: Bertrand Seiller

Nombre de pages: 354

Ce manuel en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L’action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d’AES, aux élèves des Instituts d’études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique. Ce volume s’ouvre par une réflexion sur les conditions de l’existence du droit spécifique à l’administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d’affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L’origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l’examen (deuxième partie) de l’organisation de l’ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités.

Éléments de droit constitutionnel

Auteure: François Borella

Nombre de pages: 330

La démocratie constitutionnelle affronte des défis nouveaux ou renouvelés (rôle de la « société civile », mondialisation, question religieuse). L’État lui-même est mis en cause et la question de son dépassement est posée, quand, par ailleurs, la vie politique des peuples paraît osciller entre la futilité (la « peopolisation ») et la fatalité (guerres, pauvreté, catastrophe écologique). Le droit constitutionnel est en cause. Le Droit exprime l’effort multimillénaire de maîtrise raisonnée de la vie sociale, et le droit constitutionnel son application au corps social, lui-même organisé dans un cadre territorial déterminé (l’État), doté d’un pouvoir qui en émane (la démocratie) et garantissant l’autonomie des membres du groupe (les droits et libertés). La première partie de cet ouvrage décrit la formation historique et intellectuelle de l’État, son universalisation et les conflits des diverses formes de la démocratie. La deuxième partie décrit le champ du droit constitutionnel : démotique (une terre, un peuple), politique (un pouvoir), civique (les libertés). La troisième partie pose la question, rarement abordée, des limites du...