Trouver votre ebook...

Liste des livres et Ebooks trouvés
Nous avons trouvé un total de 40 livres disponibles en téléchargement
Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur...

Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur...

Auteure: Robert Joseph Pothier ,

Le contrat -

Le contrat -

Auteure: Tara Jones ,

Nombre de pages: 176

Et si l'amour arrivait lorsqu'on s'y attendait le moins...? Angeline a signé le contrat proposé par Lancaster pour sauver son père de la maladie. Elle s'imaginait haïr Lancaster comme celui qui l'avait fait prisonnière. Et si elle se retrouvait finalement attirée par lui... Luttant contre sa culpabilité et ses peurs, elle ne peut s'empêcher de se poser une question : pourquoi lui a-t-il réellement proposé de l'épouser ? Le mariage se rapproche un peu plus chaque jour. Lancaster et Angeline parviendront-ils à oublier ce contrat pour se faire totalement confiance ? " J'ai dévoré le tome 1 : J'adore les personnages d'Angéline et Lancaster ! Pourquoi ce contrat ? Vite, la suite !! ". Plus de 50 000 lecteurs sur Fyctia. Succès de l'été dans les kiosques avec ses partenaires Closer et Téléstar, Le Contrat est désormais disponible en ebook sur tous les stores !

Traité des obligations ... Traité du contrat de vente ... Traité du contrat de constitution de rente ... Du contrat de louage ... Du contrat de bienfaisance ; Des contrats aléatoires ; Du contrat de mariage ; De la communauté ; Du douaire ; Du droit d'habitation ; Du droit de domaine de propriété ; Oeuvres posthumes

Traité des obligations ... Traité du contrat de vente ... Traité du contrat de constitution de rente ... Du contrat de louage ... Du contrat de bienfaisance ; Des contrats aléatoires ; Du contrat de mariage ; De la communauté ; Du douaire ; Du droit d'habitation ; Du droit de domaine de propriété ; Oeuvres posthumes

Auteure: Robert-Joseph Pothier ,

Supplément au Traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes

Supplément au Traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes

Auteure: Robert Joseph Pothier ,

Nombre de pages: 12

Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale

Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale

Auteure: Joseph-Claude-François Bousquet ,

L'inséparabilité entre le contrat et le sacrement de mariage

L'inséparabilité entre le contrat et le sacrement de mariage

Auteure: Denis Baudot ,

Nombre de pages: 396

Title on spine: L'inseparabilite et le sacrement de mariage.

Principes du droit public mis en opposition avec le contrat social de J.-J. Rousseau

Principes du droit public mis en opposition avec le contrat social de J.-J. Rousseau

Auteure: Honoré Torombert ,

Nombre de pages: 400

Les droits du contrat à travers l'internet

Les droits du contrat à travers l'internet

Auteure: Akodah Ayewouadan ,

Nombre de pages: 394

L'internet ébranle les modes classiques de fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Ce nouvel espace se révèle humain, hétérogène, décentralisé et international. Il transcende les frontières et propose un cadre original dans lequel le commerce juridique se revivifie. L’objet de cet ouvrage est de montrer que la pratique contractuelle, de par sa flexibilité, s’est parfaitement insérée dans cet espace et a acquis, par conséquent, une certaine originalité. Dans une démarche dynamique, l’étude se fonde sur l’applicabilité, a priori, des règles du droit commun des contrats aux contrats conclus par l’internet pour démontrer le renouvellement du droit qui a découlé de la contractualisation en ligne. Enrichie des évolutions législatives récentes, l’approche transversale et internationale retenue permet de corroborer l’adaptation de certaines règles, de la conclusion du contrat au contentieux, aux contrats conclu par voie électronique. Elle met également en lumière le rôle croissant qu’est appelé à jouer le juge et par extension l’arbitre pour corriger les défauts du droit applicable aux contrats conclu par voie électronique. Il en ...

Intégrales de Philo - ROUSSEAU, Du contrat social

Intégrales de Philo - ROUSSEAU, Du contrat social

Auteure: Rousseau , Christine Thubert , Jean-François Braunstein ,

Nombre de pages: 244

Le texte intégral de l'œuvre philosophique et un dossier pédagogique complet ! L'un des textes fondateurs de la philosophie politique occidentale. Contexte Philosophe et littérateur du XVIIIe siècle, Jean-Jacques Rousseau (1712 – 1778) est l'un des principaux représentants de la philosophie des Lumières, et rejette les systèmes politiques personnels et autoritaires. L'œuvre Du contrat social affirme la souveraineté du peuple face à des régimes politiques trop souvent injustes et inégalitaires. Rousseau y défend les principes d'égalité et de liberté et y théorise l'idée d'une organisation sociale contraire à un État de nature où les hommes seraient plongés, si le pacte social n'existait pas. Les concepts clés La volonté générale La loi Le gouvernement La liberté Le citoyen... La collection Intégrales de philo, une approche complète et approfondie d'une œuvre essentielle Une œuvre commentée par des spécialistes Des dossiers autour de l'œuvre Plus de trente titres 4 périodes : Antiquité, Moyen Âge et Renaissance (Ve – XVIe s.), période moderne (XVIIe – XIXe s.), période contemporaine (XXe s.)

Le contrat de bail

Le contrat de bail

Auteure: Lex Thielen ,

Nombre de pages: 592

La signature d’un contrat de bail lie le propriétaire d’un local au locataire qui l’occupe en définissant clairement les droits, mais aussi les obligations de chacun. S’adressant à un public tant professionnel (juges, avocats, agents immobiliers, syndics d’immeubles) que privé (propriétaires et locataires), l’auteur présente, pour la première fois au Luxembourg, une analyse complète de tous les contrats de bail, qu’ils soient résidentiels ou professionnels, avec un accent particulier sur les deux contrats les plus fréquents : - le bail à usage d’habitation, - le bail commercial. L’ambition de l’auteur est de fournir des réponses claires et juridiquement détaillées à toutes les questions que peuvent se poser les parties en matière de bail résidentiel, mais aussi professionnel, et plus particulièrement commercial. Outre les professionnels, l’ouvrage s’adresse également aux particuliers qui y trouveront un guide pratique, permettant tant aux propriétaires qu’aux locataires, mais aussi aux agences immobilières ou aux syndics d’immeubles, de s’y retrouver tant au niveau des mesures à prendre que des délais à respecter. En...

Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Auteure: Viviane Vannes ,

Nombre de pages: 1254

L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs...

De la juridiction de l'Eglise sur le contrat de mariage consideré comme matière du sacrement

De la juridiction de l'Eglise sur le contrat de mariage consideré comme matière du sacrement

Auteure: Un Ancien Vicaire Général ,

Nombre de pages: 266

Principes du droit politique mis en opposition avec le contrat social de J.-J. Rousseau...

Principes du droit politique mis en opposition avec le contrat social de J.-J. Rousseau...

Auteure: Honoré Torombert ,

Nombre de pages: 402

Le contrat social

Le contrat social

Auteure: Jean-Jacques Rousseau , Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay Antraigues (comte d') ,

Nombre de pages: 377

Traité du contrat et des lettres de change, des billets à ordre et autres effets de commerce, suivant les principes des nouveaux codes

Traité du contrat et des lettres de change, des billets à ordre et autres effets de commerce, suivant les principes des nouveaux codes

Auteure: Jean Marie Pardessus ,

Le contrat de défiance

Le contrat de défiance

Auteure: Michela Marzano ,

Nombre de pages: 320

Sans confiance entre les individus, c’est toute notre société qui s’écroule. La peur, la déraison, la faillite, la guerre, la paranoïa menacent. Pourtant : la judiciarisation des rapports contractuels, le désir de contrôle, la difficulté d'accepter notre part humaine de fragilité, sans laquelle la confiance n’existe pas, engendrent une société ou de la défiance. L’essai magistral de Michela Marzano offre une double perspective historique et philosophique : de la banqueroute de Law (1720) à la crise du prêt interbancaire (2007-2008), de l’égoïsme libéral au doute systématique des théories du complot, du don de soi dans l’amour à la multiplication des conflits juridiques dans la sphère privée (sait-on que 70 % des contentieux au TGI sont familiaux ?), de la crainte de tout perdre à l’éloge de la dépendance, Michela Marzano construit et déconstruit notre rapport à la confiance. Le pilier de notre civilisation.

Contrat surprise

Contrat surprise

Auteure: Susan Mallery ,

Nombre de pages: 240

« Pour toutes celles qui adorent Quand le diable s’habille en Armani, et se réjouissent d’avance de le voir doucement dompté par une fille qui leur ressemble ! » Lui appartient à la catégorie d’hommes désormais bien identifiée des salauds magnifiques. Un businessman surdoué et sexy à tomber, mais qui a oublié son cœur au vestiaire. Elle est plutôt du genre girl next door qui aime les choses essentielles et simples, les gens sympas et chaleureux. En somme, la vie réelle et les êtres humains... Rien n’aurait dû les rapprocher... Pourtant, ils ont un point commun. Un seul. Une (très) grosse source d’ennuis. Surprise ! Ce point commun va les ligoter pour quatre semaines par un contrat. Quatre semaines, pendant lesquelles elle devra jouer la fiancée follement amoureuse d’un type imbuvable et irrésistible... A propos de l’auteur : En délaissant son diplôme d’Economie pour les ateliers d’écriture romanesque et scénaristique, Susan Mallery s’est ouvert une magnifique carrière d’auteur de romance dès son premier livre ! 100 romans plus tard, et des millions d’exemplaires vendus dans le monde, souvent citée sur les listes des best-sellers...

Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur,

Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur,

Auteure: Robert Joseph Pothier ,

Nombre de pages: 488

De la juridiction de l'église sur le contrat de mariage considéré comme matière du sacrement

De la juridiction de l'église sur le contrat de mariage considéré comme matière du sacrement

Auteure: Jacques Pierre Joseph Lesurre ,

Nombre de pages: 266

Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extèrieur :

Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extèrieur :

Auteure: Robert Joseph Pothier ,

Mariés par contrat

Mariés par contrat

Auteure: Caitlin Crews ,

Nombre de pages: 160

Pour obéir à son père, Gabrielle se voit contrainte d’épouser Luc Garnier, un puissant milliardaire aussi beau qu’arrogant. Mais le jour même du mariage, finalement incapable de supporter cette union qu’on lui impose, elle fuit à Los Angeles. N’est-il pas temps, enfin, de se révolter contre l’autorité de son père et de prendre sa vie en main ? Mais, à sa grande stupeur, Luc ne tarde guère à la retrouver. Pour aussitôt lui faire clairement savoir qu’il entend bien la garder pour femme, dans tous les sens du terme...

Mariage sous contrat

Mariage sous contrat

Auteure: Jessica Hart , Susan Stephens ,

Nombre de pages: 272

Amoureux sous contrat, Jessica Hart Si son mariage de convenance avec le richissime Torr McIver lui a permis d’échapper à la ruine, Mallory sait qu’elle devra, en contrepartie, faire des sacrifices. Mais rien ne l’a préparée à l’attirance qu’elle ressent pour Torr et qu’elle doit tenter, bien malgré elle, de refréner. La demande d’un prince, Susan Stephens Amélie est prête à tout pour venir en aide à sa sœur jumelle. Lorsque celle-ci lui fait part de ses problèmes d’argent, elle n’hésite pas à accepter la proposition d’un mystérieux inconnu : devenir son épouse en échange d’une somme d’argent substantielle. Ce qu’elle découvre, c’est que l’homme qu’elle s’apprête à épouser n’est autre que le prince Alessandro Bussini. Quel but poursuit-il ? Et, surtout, comment jouer la comédie alors qu’elle commence à éprouver pour lui des sentiments sincères ?

Traité pratique des contrats de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquence

Traité pratique des contrats de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquence

Auteure: Alexandre Michaux ,

Nombre de pages: 604

Droit des contrats publics

Droit des contrats publics

Auteure: François Lichère ,

Nombre de pages: 180

La notion de « contrats publics » recouvre l'ensemble des contrats liés à l'accomplissement de la mission de service public (voirie, eau, nettoiement') due par l'administration, les collectivités territoriales et les établissements publics ainsi que les personnes morales de droit public (régions, départements, communes'). Type de contrats particuliers, incluant certaines clauses (clauses exorbitantes de droit commun) et certaines contraintes (intérêt général), les contrats publics connaissent depuis plusieurs années des développements considérables. Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en droit (M 1) et aux juristes soucieux d'aborder une matière en pleine expansion. Il intéressera aussi tous ceux qui, praticiens des administrations et entreprises, cherchent à mieux comprendre le fonctionnement de l'administration contractuelle.

Contrats spéciaux

Contrats spéciaux

Auteure: Daniel Mainguy ,

Nombre de pages: 684

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux,...



X
FERMER