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Tables Rondes CEMT Le transport routier de marchandises pour compte propre en Europe

Tables Rondes CEMT Le transport routier de marchandises pour compte propre en Europe

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 144

Le transport routier de marchandises pour compte propre assure une part importante des transports terrestres en Europe. En tonnages transportés, son activité représente, selon les pays européens, entre deux et cinq fois celle des transports ...

La Réforme des réglementations dans le transport routier de marchandises Actes de la Conférence internationale, février 2001

La Réforme des réglementations dans le transport routier de marchandises Actes de la Conférence internationale, février 2001

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 108

La réforme réglementaire des transports routiers de marchandises s’inscrit dans le cadre de travaux entrepris par la CEMT et l’OCDE sur la réforme des réglementations dans le transport. Ces travaux visent à expliciter les conditions dans lesquelles ...

Recherche en matière de transport routier et intermodal Transport intermodal de marchandises Aspects institutionnels

Recherche en matière de transport routier et intermodal Transport intermodal de marchandises Aspects institutionnels

Auteure: OECD ,

Nombre de pages: 80

Qu’est-ce que le transport intermodal ? Quels sont ses « aspects institutionnels » ? Comment définir une politique de transport intermodal efficace ? En quoi une politique de transport intermodal diffère-t-elle d’une politique de transport routier ...

Les infrastructures à l'horizon 2030 (Vol. 2) Électricité, eau et transports : quelles politiques ?

Les infrastructures à l'horizon 2030 (Vol. 2) Électricité, eau et transports : quelles politiques ?

Auteure: OECD ,

Nombre de pages: 586

Cette publication évalue la viabilité à long terme des modèles économiques actuels dans les secteurs de l’électricité, de l’eau, des chemins de fer et des transports publics urbains, et formule des recommandations pratiques.

La réforme ferroviaire Réglementation des marchés de transport de marchandises

La réforme ferroviaire Réglementation des marchés de transport de marchandises

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 160

Cette publication examine les formes que la réglementation des marchés de fret ferroviaire doit prendre en vue de promouvoir l’efficience des chemins de fer, et de l’économie en général. Les monopoles, les économies d’échelle, la concurrence, les ...

Conférence européenne des ministres des transports. Dix-Septième Rapport Annuel et Résolutions du Conseil des Ministres

Conférence européenne des ministres des transports. Dix-Septième Rapport Annuel et Résolutions du Conseil des Ministres

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 512

Ce rapport décrit les activités de la Conférence Européenne des Ministres des Transports et présente les Résolutions et Rapports approuvés par son Conseil des Ministres au cours de ses sessions annuelles DE 1970.

Transport intermodal de marchandises Une évaluation comparative

Transport intermodal de marchandises Une évaluation comparative

Auteure: OECD ,

Nombre de pages: 152

Qu’est-ce qu’un transport intermodal de marchandises efficace ? Comment mettre en évidence les « meilleures pratiques » ? Quelles mesures les pays de l’OCDE prennent-ils pour évaluer l’efficacité relative des modes de transport et des combinaisons ...

Améliorer la fiabilité des réseaux de transport de surface

Améliorer la fiabilité des réseaux de transport de surface

Auteure: International Transport Forum ,

Nombre de pages: 184

Ce rapport fournit aux décideurs politiques un cadre d’analyse pour appréhender la question de la fiabilité, pour l’incorporer dans l’évaluation des projets et pour élaborer des politiques à partir de cette notion. Il propose également tout un éventail d’indicateurs de performances en matière de fiabilité.

Activité de la Conférence : Résolutions du Conseil des Ministres des Transports et Rapports Approuvés en 1991 38e Rapport Annuel - 1991

Activité de la Conférence : Résolutions du Conseil des Ministres des Transports et Rapports Approuvés en 1991 38e Rapport Annuel - 1991

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 320

Ce volume regroupant l'exposé des activités de la C.E.M.T. ainsi que la présentation des Résolutions et Rapports approuvés par le Conseil des Ministres pour l'année 1991.

Tables Rondes CEMT Les transports de marchandises et la ville

Tables Rondes CEMT Les transports de marchandises et la ville

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 236

La Table Ronde a examiné les différents aspects du transport de marchandises en ville en s'appuyant sur un large éventail d’expériences nationales et en analysant certaines des approches les plus novatrices.

Droit des transports

Droit des transports

Auteure: Philippe Delebecque , Isabelle Bon-Garcin , Maurice Bernadet ,

Nombre de pages: 700

Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar, ou encore le "reformatage" de la SNCF. Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un nouveau développement consacré à l'assurance.

Les Transports et l'Activité de la Conférence : Rapport Général d'Activité. Vingt-Cinquième Rapport Annuel (1978)

Les Transports et l'Activité de la Conférence : Rapport Général d'Activité. Vingt-Cinquième Rapport Annuel (1978)

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 130

Ce volume présente la structure et les travaux de la Conférence Européenne des Ministres des Transports en détail pour l’année 1978.

Glossaire des statistiques de transport 3e édition

Glossaire des statistiques de transport 3e édition

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 133

Ce glossaire a pour but d'assister les pays membres pendant la collecte de données sur le transport effectuée par la CEE-ONU, la CEMT et Eurostat au moyen du Questionnaire commun. Cette troisième édition est le résultat de la coopération entre ces ...

Symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports 50 ans de recherche en économie des transports L'expérience acquise et les grands enjeux.16e Symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports, Budapest, 29-31 octobre 2003

Symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports 50 ans de recherche en économie des transports L'expérience acquise et les grands enjeux.16e Symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports, Budapest, 29-31 octobre 2003

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 610

Réunis à Budapest, plus de 300 experts ont dressé un panorama des recherches en économie des transports depuis la création de la CEMT en 1953 et posé les jalons de travaux futurs.

Renforcer le transport par voies navigables Aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne

Renforcer le transport par voies navigables Aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 144

Cette publication contient l’ensemble des communications qui ont été présentées lors de l’atelier sur le transport par voies navigables qui s’est tenu à Paris les 22 et 23 septembre 2005.

Rapport sur la situation actuelle du transport combiné en Europe

Rapport sur la situation actuelle du transport combiné en Europe

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 176

Ce rapport sur la situation actuelle du transport combiné en Europe dresse tout d'abord un panorama de la situation de ce type de transport pour trente pays d'Europe Membres de la CEMT. Les pays étudiés sont aussi bien ceux d'Europe centrale et ...

Code de commerce 2015

Code de commerce 2015

Auteure: Collectif ,

Nombre de pages: 3688

Avec cette édition, l'alliance du papier et du numérique vous ouvre de nouvelles perspectives : - Excellence du texte Dalloz, mis à jour, enrichi et annoté : une consolidation unique de l'information ; - Actualisation permanente, chaque semaine sur Internet, chaque mois sur iPad et par newsletter, pour un accès immédiat à l'actualité législative et jurisprudentielle ; - Confort d'utilisation, avec le choix du papier ou du numérique, au bureau ou en déplacement, même hors connexion ; - Gain de temps avec l'accès direct aux décisions intégrales de jurisprudence. Le Code de commerce Dalloz, partie codifiée et textes complémentaires, est à jour de : - la loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises ; - la loi du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle ; - la loi du 17 mars 2014 sur la consommation ; - l'ordonnance du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives ; - l'ordonnance du 30 janvier 2014 allégeant les obligations comptables des petites et micro-entreprises. Le code est enrichi de références bibliographiques et d'annotations de jurisprudence : 21 883 décisions citées, dont 312 nouvelles ; celles...

Méthodes d'analyses comparatives dans les transports Méthodologies, applications et données nécessaires

Méthodes d'analyses comparatives dans les transports Méthodologies, applications et données nécessaires

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 224

- Qu’est-ce que l’« analyse comparative » ? - Cette méthode peut-elle être utile aux responsables politiques ? - Quels enseignements les décideurs peuvent-ils en tirer aux niveaux national et international ? Autant de questions auxquelles la ...

Symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports Les ressources pour les transports de demain Onzième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports, Bruxelles, 12-13 septembre 1988. Rapports introductifs et synthèse des discussions

Symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports Les ressources pour les transports de demain Onzième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports, Bruxelles, 12-13 septembre 1988. Rapports introductifs et synthèse des discussions

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 512

Ce livre comprend les rapports introductifs et une synthèse du Onzième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports, Bruxelles, 12-13 septembre 1988. Cette conférence était consacrée aux ressources pour les transports de demain.

Logistique des transports Défis et solutions

Logistique des transports Défis et solutions

Auteure: OECD ,

Nombre de pages: 56

La mondialisation et les progrès des technologies de l’information et des communications ont refaçonné les caractéristiques du commerce mondial. Aujourd’hui, les entreprises compétitives au niveau international gèrent leurs activités par le biais de ...

Tables Rondes CEMT Les aéroports des plaques tournantes multimodales

Tables Rondes CEMT Les aéroports des plaques tournantes multimodales

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 184

Cette table ronde de la CEMT se compose de quatre articles : « Le marché européen du transport aérien et la multimodalité », « Le rôle des aéroports dans la chaîne de transport », « Systèmes aéroportuaires et connectivité », et « Les aéroports : des ...

Code des transports de marchandises et de voyageurs par chemins de fer

Code des transports de marchandises et de voyageurs par chemins de fer

Auteure: Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud ,

Nombre de pages: 446

Le code fédéral des obligations, suivi des lois fédérales sur la capacité civile et sur les rapports de droit civil des citoyens éstablis ou en séjour

Le code fédéral des obligations, suivi des lois fédérales sur la capacité civile et sur les rapports de droit civil des citoyens éstablis ou en séjour

Auteure: Charles Soldan ,

Mon Combat pour la France

Mon Combat pour la France

Auteure: Jacques Chirac ,

Nombre de pages: 656

« Depuis que les Françaises et les Français m’ont appelé à la présidence de la République, mon action a visé à adapter notre modèle aux mutations et aux défis immenses de notre époque sans transiger sur ce qui fait notre spécificité. J’ai voulu montrer qu’il y a, pour la France, un chemin propre dans la mondialisation, une voie originale en accord avec ce que nous sommes. Nous devons nous rassembler pour continuer à être tout à la fois le pays de la cohésion sociale et celui du dynamisme économique. Et il faut poursuivre le combat majeur de l’avenir, le nôtre, celui de nos enfants, et à vrai dire celui de l’humanité tout entière, le combat de l’environnement. Ce siècle verra des développements inouïs. J’en suis convaincu : la France y sera au tout premier rang. Nous sommes un très grand pays. C’est en France que sont nées certaines des expressions majeures de la pensée, des lettres, des arts et des droits universels. Notre histoire s’ancre dans la nuit des temps. Elle est une force pour notre avenir. Ce qui fait la grandeur de la France, c’est aussi la tolérance ; c’est le respect de chacun. L’extrémisme, le racisme, les...

Recherche en matière de transport routier et intermodal Gestion du patrimoine d'infrastructure dans le secteur routier

Recherche en matière de transport routier et intermodal Gestion du patrimoine d'infrastructure dans le secteur routier

Auteure: OECD ,

Nombre de pages: 92

Qu'est-ce que la gestion du patrimoine d'infrastructure ? Comment les administrations des routes peuvent-elles avoir une approche intégrée de la gestion du patrimoine d'infrastructure ? En quoi une approche intégrée se différencie-t-elle d'une ...

Le Train, l'Europe et le Service public

Le Train, l'Europe et le Service public

Auteure: Jacques Fournier ,

Nombre de pages: 264

Le service public est-il condamné à disparaître, emporté par la concurrence, les déréglementations européennes et les pesanteurs internes ? Non. Mais à condition de moderniser. Jacques Fournier démontre à partir de l'exemple de la SNCF que les entreprises publiques peuvent remporter de grands paris technologiques et commerciaux. Jacques Fournier a été président de la SNCF.

Conférence européenne des ministres des transports. Vingtième Rapport Annuel et Résolutions du Conseil des Ministres

Conférence européenne des ministres des transports. Vingtième Rapport Annuel et Résolutions du Conseil des Ministres

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 375

Ce rapport décrit les activités de la Conférence Européenne des Ministres des Transports et présente les Résolutions et Rapports approuvés par son Conseil des Ministres au cours de ses sessions annuelles de 1973.

Les systèmes de tarifs de chemins de fer en Allemagne et en Autriche-Hongrie. Étude économique

Les systèmes de tarifs de chemins de fer en Allemagne et en Autriche-Hongrie. Étude économique

Auteure: Charles Baum ,

Nombre de pages: 262

Conseil des Ministres Résolutions 1967

Conseil des Ministres Résolutions 1967

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 399

Ce rapport présente les Résolutions et Rapports approuvés par le Conseil des Ministres des Transports au cours de l’année 1967.

Conseil des Ministres Résolutions 1961

Conseil des Ministres Résolutions 1961

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 89

Ce rapport présente les Résolutions et Rapports approuvés par le Conseil des Ministres des Transports au cours de l’année 1961.

Les nouvelles échelles du droit commun

Les nouvelles échelles du droit commun

Auteure: Mouloud Boumghar , Valérie Durand ,

Nombre de pages: 272

Malgré son ancienneté, la notion de droit commun n'en reste pas moins difficile à appréhender. Cette difficulté est aujourd'hui d'autant plus évidente qu'elle subit de plein fouet les mouvements de spécialisation et d'autonomisation qui traversent le droit français. La notion de droit commun serait ainsi entrée dans une période de désenchantement, marquée par sa perte d’efficacité ou, à tout le moins, sa relativisation en tant que contenu et/ou technique juridique. Mais l’élargissement de la réflexion au-delà des frontières nationales soulève une autre interrogation : le droit commun ne serait-il pas organisé autour de nouvelles échelles ? Le mouvement accentué d’harmonisation du droit promu par les autorités européennes permet de s’interroger sur l’existence, le contenu et la fonction d’un droit commun européen. C’est dans ce cadre que le droit commercial, le droit de la consommation, le droit de la concurrence ou encore le droit social peuvent constituer des outils de recherche de ce droit commun européen en tant qu’il est dédié à la construction d’un « espace économique commun ». Et il ne s’agit peut-être pas de la seule...

Traité général des tarifs de chemins de fer, contenant une étude spéciale des tarifs appliqués en Allemagne, Autriche-Hongrie, Suisse, Italie, France, Belgiuqe, Hollande, Angleterre et Russie

Traité général des tarifs de chemins de fer, contenant une étude spéciale des tarifs appliqués en Allemagne, Autriche-Hongrie, Suisse, Italie, France, Belgiuqe, Hollande, Angleterre et Russie

Auteure: Franz Ulrich ,

Nombre de pages: 555

Activité de la Conférence : Résolutions du Conseil des Ministres des Transports et Rapports Approuvés en 1982 Vingt-neuvième Rapport Annuel (1982)

Activité de la Conférence : Résolutions du Conseil des Ministres des Transports et Rapports Approuvés en 1982 Vingt-neuvième Rapport Annuel (1982)

Auteure: European Conference of Ministers of Transport ,

Nombre de pages: 151

Ce volume regroupant l'exposé des activités de la C.E.M.T. ainsi que la présentation des Résolutions approuvées par le Conseil des Ministres pour l'année 1982.



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