Le transport routier de marchandises pour compte propre assure une part importante des transports terrestres en Europe. En tonnages transportés, son activité représente, selon les pays européens, entre deux et cinq fois celle des transports ...

La réforme réglementaire des transports routiers de marchandises s’inscrit dans le cadre de travaux entrepris par la CEMT et l’OCDE sur la réforme des réglementations dans le transport. Ces travaux visent à expliciter les conditions dans lesquelles ...

Qu’est-ce que le transport intermodal ? Quels sont ses « aspects institutionnels » ? Comment définir une politique de transport intermodal efficace ? En quoi une politique de transport intermodal diffère-t-elle d’une politique de transport routier ...

Cette publication évalue la viabilité à long terme des modèles économiques actuels dans les secteurs de l’électricité, de l’eau, des chemins de fer et des transports publics urbains, et formule des recommandations pratiques.

Cette publication examine les formes que la réglementation des marchés de fret ferroviaire doit prendre en vue de promouvoir l’efficience des chemins de fer, et de l’économie en général. Les monopoles, les économies d’échelle, la concurrence, les ...

Ce rapport décrit les activités de la Conférence Européenne des Ministres des Transports et présente les Résolutions et Rapports approuvés par son Conseil des Ministres au cours de ses sessions annuelles DE 1970.

Qu’est-ce qu’un transport intermodal de marchandises efficace ? Comment mettre en évidence les « meilleures pratiques » ? Quelles mesures les pays de l’OCDE prennent-ils pour évaluer l’efficacité relative des modes de transport et des combinaisons ...

Ce rapport fournit aux décideurs politiques un cadre d’analyse pour appréhender la question de la fiabilité, pour l’incorporer dans l’évaluation des projets et pour élaborer des politiques à partir de cette notion. Il propose également tout un éventail d’indicateurs de performances en matière de fiabilité.

Ce volume regroupant l'exposé des activités de la C.E.M.T. ainsi que la présentation des Résolutions et Rapports approuvés par le Conseil des Ministres pour l'année 1991.

La Table Ronde a examiné les différents aspects du transport de marchandises en ville en s'appuyant sur un large éventail d’expériences nationales et en analysant certaines des approches les plus novatrices.

Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar, ou encore le "reformatage" de la SNCF. Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un nouveau développement consacré à l'assurance.

Ce volume présente la structure et les travaux de la Conférence Européenne des Ministres des Transports en détail pour l’année 1978.

Ce glossaire a pour but d'assister les pays membres pendant la collecte de données sur le transport effectuée par la CEE-ONU, la CEMT et Eurostat au moyen du Questionnaire commun. Cette troisième édition est le résultat de la coopération entre ces ...

Réunis à Budapest, plus de 300 experts ont dressé un panorama des recherches en économie des transports depuis la création de la CEMT en 1953 et posé les jalons de travaux futurs.

Cette publication contient l’ensemble des communications qui ont été présentées lors de l’atelier sur le transport par voies navigables qui s’est tenu à Paris les 22 et 23 septembre 2005.

Ce rapport sur la situation actuelle du transport combiné en Europe dresse tout d'abord un panorama de la situation de ce type de transport pour trente pays d'Europe Membres de la CEMT. Les pays étudiés sont aussi bien ceux d'Europe centrale et ...

Avec cette édition, l'alliance du papier et du numérique vous ouvre de nouvelles perspectives : - Excellence du texte Dalloz, mis à jour, enrichi et annoté : une consolidation unique de l'information ; - Actualisation permanente, chaque semaine sur Internet, chaque mois sur iPad et par newsletter, pour un accès immédiat à l'actualité législative et jurisprudentielle ; - Confort d'utilisation, avec le choix du papier ou du numérique, au bureau ou en déplacement, même hors connexion ; - Gain de temps avec l'accès direct aux décisions intégrales de jurisprudence. Le Code de commerce Dalloz, partie codifiée et textes complémentaires, est à jour de : - la loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises ; - la loi du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle ; - la loi du 17 mars 2014 sur la consommation ; - l'ordonnance du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives ; - l'ordonnance du 30 janvier 2014 allégeant les obligations comptables des petites et micro-entreprises. Le code est enrichi de références bibliographiques et d'annotations de jurisprudence : 21 883 décisions citées, dont 312 nouvelles ; celles...

- Qu’est-ce que l’« analyse comparative » ? - Cette méthode peut-elle être utile aux responsables politiques ? - Quels enseignements les décideurs peuvent-ils en tirer aux niveaux national et international ? Autant de questions auxquelles la ...

Ce livre comprend les rapports introductifs et une synthèse du Onzième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports, Bruxelles, 12-13 septembre 1988. Cette conférence était consacrée aux ressources pour les transports de demain.

La mondialisation et les progrès des technologies de l’information et des communications ont refaçonné les caractéristiques du commerce mondial. Aujourd’hui, les entreprises compétitives au niveau international gèrent leurs activités par le biais de ...

Cette table ronde de la CEMT se compose de quatre articles : « Le marché européen du transport aérien et la multimodalité », « Le rôle des aéroports dans la chaîne de transport », « Systèmes aéroportuaires et connectivité », et « Les aéroports : des ...

« Depuis que les Françaises et les Français m’ont appelé à la présidence de la République, mon action a visé à adapter notre modèle aux mutations et aux défis immenses de notre époque sans transiger sur ce qui fait notre spécificité. J’ai voulu montrer qu’il y a, pour la France, un chemin propre dans la mondialisation, une voie originale en accord avec ce que nous sommes. Nous devons nous rassembler pour continuer à être tout à la fois le pays de la cohésion sociale et celui du dynamisme économique. Et il faut poursuivre le combat majeur de l’avenir, le nôtre, celui de nos enfants, et à vrai dire celui de l’humanité tout entière, le combat de l’environnement. Ce siècle verra des développements inouïs. J’en suis convaincu : la France y sera au tout premier rang. Nous sommes un très grand pays. C’est en France que sont nées certaines des expressions majeures de la pensée, des lettres, des arts et des droits universels. Notre histoire s’ancre dans la nuit des temps. Elle est une force pour notre avenir. Ce qui fait la grandeur de la France, c’est aussi la tolérance ; c’est le respect de chacun. L’extrémisme, le racisme, les...

Qu'est-ce que la gestion du patrimoine d'infrastructure ? Comment les administrations des routes peuvent-elles avoir une approche intégrée de la gestion du patrimoine d'infrastructure ? En quoi une approche intégrée se différencie-t-elle d'une ...

Le service public est-il condamné à disparaître, emporté par la concurrence, les déréglementations européennes et les pesanteurs internes ? Non. Mais à condition de moderniser. Jacques Fournier démontre à partir de l'exemple de la SNCF que les entreprises publiques peuvent remporter de grands paris technologiques et commerciaux. Jacques Fournier a été président de la SNCF.

Ce rapport décrit les activités de la Conférence Européenne des Ministres des Transports et présente les Résolutions et Rapports approuvés par son Conseil des Ministres au cours de ses sessions annuelles de 1973.

Ce rapport présente les Résolutions et Rapports approuvés par le Conseil des Ministres des Transports au cours de l’année 1967.

Ce rapport présente les Résolutions et Rapports approuvés par le Conseil des Ministres des Transports au cours de l’année 1961.

Malgré son ancienneté, la notion de droit commun n'en reste pas moins difficile à appréhender. Cette difficulté est aujourd'hui d'autant plus évidente qu'elle subit de plein fouet les mouvements de spécialisation et d'autonomisation qui traversent le droit français. La notion de droit commun serait ainsi entrée dans une période de désenchantement, marquée par sa perte d’efficacité ou, à tout le moins, sa relativisation en tant que contenu et/ou technique juridique. Mais l’élargissement de la réflexion au-delà des frontières nationales soulève une autre interrogation : le droit commun ne serait-il pas organisé autour de nouvelles échelles ? Le mouvement accentué d’harmonisation du droit promu par les autorités européennes permet de s’interroger sur l’existence, le contenu et la fonction d’un droit commun européen. C’est dans ce cadre que le droit commercial, le droit de la consommation, le droit de la concurrence ou encore le droit social peuvent constituer des outils de recherche de ce droit commun européen en tant qu’il est dédié à la construction d’un « espace économique commun ». Et il ne s’agit peut-être pas de la seule...

Ce volume regroupant l'exposé des activités de la C.E.M.T. ainsi que la présentation des Résolutions approuvées par le Conseil des Ministres pour l'année 1982.