Ebooks Gratuits

Métamorphoses de l'Acte Juridique

Auteure: Marc Nicod

Nombre de pages: 225

Il faut savoir gré à l'Institut Fédératif de la Recherche “Mutation des normes juridiques” et à l'École doctorale “Sciences juridiques et politiques” d'avoir initié un débat sur les métamorphoses de l'acte juridique, au centre duquel se trouve l'idée de “Mutations”. Que devient l'acte juridique à la suite de sa mutation ? Quelle est l'influence de la mutation de l'acte juridique sur les autres “éléments” des obligations ou même du droit en général ? La métamorphose est, d'une part, celle de l'acte juridique lui-même, en droit interne, comparé comme en droit international. Sa figure emblématique est le contrat. Ces dernières années, il a subi d'importantes mutations, même si sur le plan des réformes, le droit français est un peu en retrait. La réforme du droit français des contrats est encore attendue. Elle va sans doute se faire sous l'influence du droit européen ou du droit international privé étant donné que les règles relatives au contrat changent dans le monde. La métamorphose de l'acte juridique est aussi, d'autre part, celle des autres composantes du droit des obligations et du droit en général, sous l'influence de la...

Le droit du travail en schémas

Auteure: Nicolas Rondet

Nombre de pages: 294

L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des schémas en page de droite. Cet effort de clarification n’aboutit pas pour autant à un traitement sommaire de la matière : l’essentiel de la réglementation en vigueur est exposé, sans être dénaturé. Il est destiné : aux étudiants en droit,aux apprentis et étudiants de filière non juridique, telle que l’expertise-comptable (IUT GEA, DCG) ;aux candidats aux concours administratifs,aux employeurs et salariés. Ce manuel est à jour des lois « Santé » du 2 août 2021 et « Climat et résilience » du 22 août 2021.

Comprendre et appliquer le droit du travail

Auteure: Jean-luc Putz

Nombre de pages: 784

Comprendre et appliquer le droit du travail, Édition 2020, revue et actualisée au regard des changements législatifs (dont les règles dérogatoires liées au Covid-19) et de la jurisprudence récente, offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.

Le droit du travail

Auteure: Michel Despax

Nombre de pages: 128

Repenser le travail et ses régulations

Auteure: Christophe Lavialle

Nombre de pages: 400

L’ouvrage est introduit par un dialogue entre Dominique Méda et François Vatin, qui interroge les termes et la signification du retour de la question du travail au cœur du débat d’idées. Viennent ensuite une série de textes portant sur la question du caractère marchand ou non de la relation de travail, et du rôle des protections collectives et des médiations sociales dans l’institutionnalisation de la transaction d’emploi. Une troisième partie interroge le rôle des représentations et des catégories d’analyse dans la mise en œuvre des politiques sociales et de l’emploi. Enfin, un débat autour de la vision de Jean-Christophe Le Duigou de ce que pourrait être un “nouveau plein emploi”, ouvre la voie permettant de sortir du débat sur la « valeur travail » : oublier la valeur travail pour repenser le travail et percevoir derrière le « travail abstrait », la richesse des « travaux concrets ».

Le droit du travail pour les Nuls, grand format, 5è éd

Auteure: Julien Boutiron , Jean-philippe Elie

Nombre de pages: 514

Les grands principes du droit du travail ! La France compte plus de 20 millions de salariés, tous régis par le Code du travail, mais la plupart méconnaissent son contenu. Rédigé de façon claire et simple, ce livre vous accompagnera tout au long de votre vie professionnelle, de la signature du contrat de travail jusqu'à la démission ou le licenciement, en passant par les questions essentielles de la rémunération, des congés ou des accords collectifs. Découvrez : Le B.A.-BA du Code du travail Les différents types de contrat de travail et les formalités d'embauche La législation sur la durée du travail, la santé, les nouvelles technologies et le licenciement Les formalités de départ de l'entreprise Les recours en cas de litige Les relations collectives au sein de l'entreprise

Droit du travail

Auteure: Françoise Favennec-héry , Pierre-yves Verkindt

Nombre de pages: 756

4e de couv. : "Formé par l'ensemble des règles et des normes qui régissent les relations individuelles et les relations collectives de travail, le droit du travail est une matière complexe caractérisée par une évolution très rapide. La complexité résulte de la diversité de ses sources que tous les acteurs du monde du travail et tous ceux qui ont pour rôle de l'analyser doivent combiner en permanence. Son caractère évolutif n'est plus à démontrer et ces quinze dernières années ont vu se succéder des réformes législatives transformant, parfois en profondeur, des pans entiers de la discipline. Pendant cette période, la jurisprudence tant constitutionnelle, que judiciaire ou administrative, a conforté son rôle créateur. Ce Manuel se propose de mettre en relief les traits saillants du droit du travail contemporain, les tensions qui le traversent ainsi que les causes de sa transformation. L'originalité du plan adopté (« Conflits et négociation », « L'entreprise », « Emploi et travail ») traduit la volonté des auteurs d'accorder toute son importance au jeu des acteurs et à la dimension collective des rapports de travail. La place du contrat de travail...

Essai et enjeux d'une définition juridique du travail

Auteure: Delphine Gardes

Nombre de pages: 670

Le travail s'apparente à un vocable familier que chacun d'entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l'envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant. Il semble dès lors nécessaire d'élaborer une définition juridique du travail, indépendamment des adjectifs qui lui sont habituellement associés. Cette étape est essentielle, dans la mesure où c'est le droit qui permet de tisser le lien entre « l'accomplissement d'un travail » et « la protection de la personne du fait de son travail ». La question de la protection du travailleur innerve en second plan celle du travail et justifie d'autant plus l'intérêt d'en dessiner précisément les contours juridiques. Ce qui manque ce n'est pas tant le travail, entendu dans son sens le plus large. Il est au contraire visible partout où l'homme se trouve, sur des territoires insoupçonnés. Ce...

L'individualisation du droit du travail

Auteure: Patrice Adam

Nombre de pages: 556

Il est classique d'enseigner que le droit du travail s'est construit contre la vision individualiste des relations de travail héritée de la Révolution française et du Code civil de 1804, et que toute son histoire est celle d'une transposition progressive des rapports individuels sur le plan collectif. Le droit du travail va inventer le collectif et va s'inventer autour du collectif. C'est ainsi, en élaborant un réseau dense de protections et de garanties collectives, que le droit du travail va arracher le salarié au principe de la liberté contractuelle et accomplir sa finalité protectrice. Or une partie de la doctrine travailliste, situant ses observations au niveau de l'évolution des normes juridiques, a récemment mis en lumière une réhabilitation du salarié-individu. Ce constat ne peut que susciter la curiosité, et plus encore l'inquiétude. En effet, certains discours qui se présentent comme authentiquement libéraux mènent, depuis plusieurs années, au nom de l'individu et du respect de ses droits, une véritable entreprise de " délégitimation " du droit du travail tel qu'il s'est construit en France depuis le milieu du XIXe siècle. Faut-il voir dans le...

Le Droit du travail pour les Nuls en 50 notions clés - L'essentiel pour tout comprendre

Auteure: Julien Boutiron , Jean-philippe Elie

Nombre de pages: 215

L'essentiel à connaître sur le droit du travail ! Toutes les offres d'emploi respectent-elles la loi ? À quoi servent exactement les conventions collectives ? Des avertissements sont-ils obligatoires avant de procéder à un licenciement pour faute ? Grâce à ce livre – qui intègre la réforme de septembre 2017 –, le droit du travail n'aura bientôt plus de secret pour vous ! À travers 50 notions essentielles, les auteurs de cet ouvrage répondront à toutes les questions que vous vous posez au quotidien dans votre entreprise.

Les conflits collectifs en droit du travail

Auteure: Jean Gillardin

Nombre de pages: 174

Le règlement pacifique des conflits collectifs, qui constitue l'une des caractéristiques les plus remarquables du système juridique belge en matière de relations de travail, est-il remis en question ? D'aucuns ont pu certainement le craindre à la suite des nombreux conflits collectifs récents pour lesquels les protagonistes n'ont cessé de solliciter l'intervention du pouvoir judiciaire en vue de mettre un terme aux différends qui les opposaient. Le présent ouvrage reprend les contributions juridiques qui ont été présentées à l'occasion d'une journée d'études organisée par la Faculté de droit des Facultés universitaires Saint-Louis le 10 juin 1988 et consacrée à cette évolution récente des modes de règlement des conflits collectifs du travail. Il est apparu également intéressant et utile, pour la bonne compréhension des débats qu'un tel thème peut soulever, de publier les réflexions émises par les participants à la table ronde constituée à l'occasion de cette journée.

Droit Du Travail - 4e A(c)D.

Auteure: Alain Coeuret , Bernard Gauriau , Michel Mina(c)

Cet ouvrage, destinA(c) tout autant aux praticiens qu'aux A(c)tudiants, s'efforce de rendre compte d'une matiA]re devenue complexe et foisonnante, en prise directe A la fois avec les mutations A(c)conomiques ou technologiques et avec les choix politiques.

Droit du travail

Auteure: Thibault Lahalle

Nombre de pages: 504

Destiné aux étudiants et à l’ensemble des praticiens du droit social (avocats, juges, inspecteurs du travail, DRH, syndicaliste, professeurs…), le présent ouvrage analyse de manière à la fois exhaustive et synthétique le droit du travail à travers l’étude de ses relations individuelles (première partie) et collectives (deuxième partie). L’objectif est de guider le lecteur dans les arcanes d’une discipline aussi complexe et mouvante que passionnante pour comprendre notamment le fonctionnement de la vie économique. Après une introduction qui aborde la matière sous l’angle historique, comparatiste et contentieuse sont abordés l’ensemble des questions relatives au contrat de travail de sa formation à sa rupture en passant par son exécution. Sont ainsi examinés les différents contrats de travail, ses principales clauses, les modalités de recrutement, la rémunération, le temps de travail, la santé et la sécurité, le transfert du contrat en cas de restructuration, la modification et le changement des conditions de travail, le licenciement et la prise d’acte mais aussi les ruptures négociées à travers les ruptures conventionnelles individuelles...

Droit du travail sénégalais

Auteure: Joseph Issa-sayegh

Nombre de pages: 746

Guide pratique du droit du travail

Auteure: Marc Feyereisen

Les affres de la qualification juridique

Auteure: Marc Nicod

Nombre de pages: 224

La qualification constitue la base de toute démarche juridique. Elle peut être définie comme le processus intellectuel qui permet de rattacher un fait à une catégorie, en vue de lui appliquer une règle de droit. En dépit des nombreuses études qui lui ont été consacrées, la qualification juridique n'a pas encore livré tous ses secrets. Mais l'on sait, notamment à la suite des travaux du Doyen Henri Batiffol, qu'il y a deux étapes dans le travail de qualification. En premier lieu, une phase d'analyse, qui permet de sélectionner le fait ou les faits considérés comme pertinents ; c'est-à-dire de retenir au milieu des multiples circonstances de l'espèce, celles qui sont à même d'entraîner des conséquences en droit. Puis, dans un second temps, vient la phase de jugement. Il s'agit alors de faire entrer le ou les faits précédemment isolés dans l'une des catégories admises par l'ordre juridique. Pour reprendre la célèbre métaphore de la commode ; il faut d'abord choisir l'étoffe que l'on souhaite ranger, pour déterminer, ensuite, le tiroir où elle trouvera légitimement sa place. Il arrive, bien sûr, qu'en présence d'une étoffe précieuse, ou...

Le droit du travail intellectuel

Auteure: Laurent Drai

Nombre de pages: 324

Le développement des sciences, de la recherche, des médias, mais également des loisirs, tout au long du XXe siècle, constitue une preuve de l'intérêt du travail de l'esprit dans la société contemporaine. L'apparition de cette nouvelle forme de travail ne pouvait rester sans effet sur le Droit. Le travail intellectuel connaît deux caractéristiques significatives. D'une part, dans ses modalités d'exécution, il suppose une grande latitude de liberté au profit des salariés. D'autre part, le résultat de l'activité de travail intellectuel constitue une source de valeurs particulières, puisque protégées au titre des propriétés intellectuelles. L'étude de l'appréhension du travail intellectuel par le Droit révèle la nécessité d'une approche pluridisciplinaire. Le droit du travail apparaît insuffisant pour rendre compte des particularités de la relation entre les travailleurs intellectuels et leurs employeurs. Seul le recours au droit des propriétés intellectuelles permet d'avoir une approche globale de cette nouvelle forme de travail. En tant que source de valeurs particulières, le travail intellectuel se heurte au principe de la présomption de propriété ...

Dictionnaire critique de la RSE

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 500

Tout le monde parle de la RSE mais qui sait vraiment à quoi renvoie ce phénomène ? Si chacun s'accorde sur le fait qu'il bouleverse le mode traditionnel de négociation sociale et de médiation publique, il n'existe en revanche aucune forme de consensus clair quant à ses contours et limites. Avancée pour les uns, recul pour les autres, phénomène intriguant pour tous, la RSE interpelle, mobilise, divise... sans que l'on dispose d’un minimum de référent commun concernant le sens, la nature, l’extension, le potentiel, le contenu de la « Responsabilité Sociale de l’Entreprise ». C’est ce vide que ce premier dictionnaire, critique, réflexif, pluridisciplinaire, vient combler. Ouvrage collectif constitué de contributions des spécialistes reconnus de cette question dans le champ des sciences sociales, il se présente comme un outil de référence pour les praticiens et les analystes de ce phénomène qui change la donne en matière de régulation sociale. Avec cet outil, la discussion peut commencer sur des bases communes.

Le droit du travail au Maroc: Embauche et conditions de travail

Auteure: Abdellah Boudahrain

Nombre de pages: 6

Fondamentaux - Droit du travail 2021-2022

Auteure: Martine Le Bihan-guénolé

Nombre de pages: 192

Mis à jour chaque année, ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d’études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs. PLAN DE L’OUVRAGE Définition et origine du droit du travail Le cadre de travail Le contrat de travail La réglementation du travail Le syndicalisme La négociation collective Les conflits collectifs Martine Le Bihan-Guénolé est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l’université Le Havre Normandie.

Le grand livre du droit du travail en pratique

Auteure: Michel Miné

Nombre de pages: 826

Incontournable : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. Actualisé : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. Documenté : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail, et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les importantes décisions rendues par la Cour de cassation sur : la mise en place, les attributions et le fonctionnement du Comité social et économique, l'institution représentative du personnel dans toute entreprise d'au moins 11 salariés ; la négociation d'entreprise, centre de gravité de la négociation collective et lieu déterminant d'élaboration de règles dans de nombreux domaines (temps de travail et rémunération, qualité de vie au travail, Comité social et économique, etc.). D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien professionnel dans l'entreprise, notamment : la mesure et l'enregistrement du temps de travail, le...

Droit du travail

Auteure: François Dumont

Nombre de pages: 192

Cet ouvrage s’inscrit dans la collection cursus droit, dont il reprend l’intégralité des codes. Il contient donc un cours par l’exemple et par une utilisation de nombreux cas pratiques. A ce titre, le droit du travail est une discipline qui se prête bien à l’exercice car les exemples professionnels multiplient les mises en situation. Armand Colin pourrait en la matière fournir de nombreux exercices. L’ouvrage est organisé en deux parties - 1 : Les relations individuelles de travail - 2 : Les relations collectives de travail La première partie étudie les variétés du contrat de travail, précise les pouvoirs de l’employeur, avant de décrire la protection dont jouit le salarié avant de passer en revue les différentes formes de rupture du contrat. Si le droit du travail est réputé protecteur des salariés, l’auteur s’efforce cependant de montrer que les évolutions législatives récentes tendent à favoriser des procédures de conciliation parfois moins favorables. La seconde partie présente l’action et le rôle des syndicats, ainsi que les dispositions législatives qui encadrent les conflits qui peuvent survenir dans la vie d’une société. Là...

L’interprétation en droit

Auteure: Michel Van De Kerchove

Nombre de pages: 588

Trop souvent occultée, ou simplement passée sous silence, l'interprétation occupe une place primordiale en droit. Consacrant à ce thème ses premiers travaux de recherche, le Séminaire d'études juridiques interdisciplinaires des Facultés universitaires Saint-Louis a suscité la collaboration de juristes, de philosophes, d'historiens, d'économistes, de sociologues, de psychanalystes et de philologues. Le sujet est traité d'abord sous ses aspects méthodologiques fondamentaux, puis dans le cadre particulier de différentes branches du droit et, enfin, dans une perspective spécifiquement interdisciplinaire. L'ouvrage s'adresse aux juristes soucieux d'une articulation de la théorie et de la pratique ainsi qu'à toute personne intéressée aux problèmes soulevés par l'interprétation en général.

Droit du travail

Auteure: Jean-emmanuel Ray

Nombre de pages: 804

La 4e de couverture indique : "Connaitre, mais surtout comprendre le droit du travail d'aujourd'hui" Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour avoir refusé de télétravailler à son domicile ou suite à des dérapages un samedi soir sur Facebook, à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques ou quels sont les avantages et inconvénients d'une rupture conventionnelle, sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Consacré à la relation individuelle (embauche, exécution, ruptures) puis aux rapports collectifs de travail récemment bouleversés par la disparition de nos bons vieux délégués du personnel au profit de l'unique "comité social et économique" , cet ouvrage a bien sûr intégré les derniers textes légaux : ainsi des textes de 2021 sur l'activité partielle, ou les nouvelles compétences environnementales du CSE. Car entre...

Aux origines du droit du travail – Tome 1 : Législation, libertés et acteurs

Auteure: Jean-luc Putz

Nombre de pages: 538

Cet ouvrage, tout en gardant une approche juridique, retrace les origines et l’évolution des principales règles de la législation sociale. Il pose à la fois un regard critique sur la situation légale actuelle et un regard sur l’évolution historique, qui permet de mieux comprendre et interpréter le Code du travail, oeuvre législative composée de normes remontant à des époques très variées. Les développements juridiques sont complétés par des données historiques, sociologiques et statistiques pour illustrer le contexte et l’impact des règles de droit. Ce tome s’intéresse dans un premier titre à la genèse et aux caractéristiques de la législation luxembourgeoise encadrant le travail subordonné. Dans un deuxième titre, les libertés individuelles et collectives sont abordées, notamment la liberté du commerce et de l’industrie, la liberté du travail et les libertés syndicales. Le dernier titre passe en revue les différents acteurs du monde professionnel, comprenant, outre l’employeur et le salarié, également les syndicats, les organisations professionnelles, les représentants du personnel ainsi que les autorités publiques. Un deuxième tome ...

Découvrir le droit du travail

Auteure: Steve Gilson , France Lambinet

Nombre de pages: 854

Droit malgache du travail

Auteure: Nelly Rakotobe Ralambondrainy

Nombre de pages: 342

Droit du travail camerounais

Auteure: Venant Tchokomakoua

Nombre de pages: 264

Normes du droit du travail en France

Auteure: Luca Paltrinieri

Nombre de pages: 360

La contestation des lois Travail en France, entre 2016 et 2020, puis des dispositions concernant le travail dans la Loi du 23 mars 2020 instituant « l'état d'urgence sanitaire », a été l'occasion d'une réactualisation du débat théorique et politique au sujet de la question des normes du droit du travail. D'où viennent ces normes ? Sur quels diagnostics, conflits et revendications ont-elles été construites ? Suffit-il, pour comprendre les contre-réformes récentes du Code du travail, de les qualifier de « néolibérales » ? Enfin, quelle forme peut prendre aujourd'hui le projet d'un droit du travail émancipateur ? Ce dossier examine l'émergence et le développement du modèle français du droit du travail. Cette enquête socio-historique est cependant indissociable d'une réflexion de nature épistémologico-critique, concernant le rapport entre les différentes formes de normativité du travail. Elle contribue à un questionnement politique plus général, au sujet du sens du travail, de son rapport à la démocratie du dépassement du capitalisme.

Histoire et politique du droit du travail

Auteure: Paul Virton

Nombre de pages: 278

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Comprendre et appliquer le droit du travail

Auteure: Jean-luc Putz

Nombre de pages: 784

Comprendre et appliquer le droit du travail', Édition 2020, revue et actualisée au regard des changements législatifs (dont les règles dérogatoires liées au Covid-19) et de la jurisprudence récente, offre une vue d?ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel.00Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l?exécution, puis les incidents à l?exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement.00Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit.00L?ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu?un employeur ou un salarié peut être amené à poser.

Le grand livre du droit du travail en pratique

Auteure: Michel Miné

Nombre de pages: 850

INCONTOURNABLE : rend compréhensible la complexité du nouveau droit du travail. ACTUALISÉ : permet de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. DOCUMENTÉ : donne accès aux principaux articles du Code du travail et aux principales jurisprudences. Cet ouvrage est entièrement à jour des récentes évolutions du droit du travail, et en particulier des nouvelles règles concernant le dialogue social dans l'entreprise. Cette édition présente l'ensemble du nouveau dispositif légal ainsi que les importantes décisions rendues par la Cour de cassation sur : la mise en place, les attributions et le fonctionnement du Comité social et économique, l'institution représentative du personnel dans toute entreprise d'au moins 11 salariés ; la négociation d'entreprise, centre de gravité de la négociation collective et lieu déterminant d'élaboration de règles dans de nombreux domaines (temps de travail et rémunération, qualité de vie au travail, Comité social et économique, etc.). D'autres nouveautés juridiques importantes viennent modifier le quotidien professionnel dans l'entreprise, notamment : la mesure et l'enregistrement du temps de travail, le...

Le droit du travail en pratique

Auteure: Daniel Marchand , Michel Miné

Nombre de pages: 704

Une référence depuis 31 ans. Incontournable, rendant accessible la complexité du droit du travail. Actualisé, permettant de saisir les évolutions récentes du droit du travail. Documenté, avec les principaux articles du Code du travail et des extraits des décisions essentielles de jurisprudence. Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. Il permet d'appréhender les débats en cours : parcours professionnels sécurisés, risques psychosociaux, temps de travail, représentativité syndicale et dialogue social, entre autres. En s'appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois et décrets, jurisprudence, conventions et accords collectifs) et sur ses institutions (inspection du travail, justice), l'ouvrage souligne les nouveautés récentes et traite : de l'emploi (nouvelles règles applicables aux plans de sauvegarde de l'emploi et aux procédures de licenciement économique, aux actions en justice, rupture conventionnelle du contrat de travail, mobilité géographique et professionnelle, CDD, discrimination,...

Le singulier en droit du travail

Auteure: Jean-marc Béraud , Antoine Jeammaud

Nombre de pages: 161

La constitution d'un droit du travail essentiellement législatif a pu être perçue comme un processus d'uniformisation de la condition juridique des salariés. L'une des dimensions de l'évolution du quart de siècle écoulé paraît, au contraire, résider dans un élargissement des possibilités de singularisation de la condition juridique de chaque salarié ou de chaque collectivité de salariés. L'hypothèse paraît sérieuse mais mérite d'être mise à l'épreuve. D'abord parce qu'associer " hégémonie de la législation " et " uniformité du régime de travail " tient peut-être du mythe. Ensuite, le Code (du travail) ne serait-il pas lui aussi - ou lui le premier - porteur de singularités de certaines catégories de travailleurs ? Les facultés de singularisation auxquelles on est aujourd'hui plus sensible - du contrat de travail dont on a naguère observé le renouveau aux possibilités offertes à la négociation collective d'entreprise -ne sont-elles pas plus modestes qu'il paraît et ne rencontrent-elles pas des limites nouvelles ? Les textes réunis dans cet ouvrage, qui trouvent leur origine dans un colloque tenu à Lyon en mai 2005, tentent de mesurer les...

Deux siècles de droit du travail

Auteure: Jean-pierre Le Crom

Nombre de pages: 292

Les rythmes de production du droit

Auteure: Marc Nicod

Nombre de pages: 295

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts... La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique. L’évolution permanente des faits, des mœurs, des données scientifiques oblige le droit à un renouvellement qui interroge sur sa fonction même. Plus que jamais, l’hésitation est permise entre l’être et le devoir être, entre un “droit suiveur” et un “droit modèle”.

Réseaux d'entreprises et droit du travail

Auteure: Elsa Peskine

Nombre de pages: 363

Le réseau, figure majeure des organisations sociales contemporaines, est depuis longtemps au cœur de nombreux discours scientifiques. C'est sur les réseaux d'entreprises que se porte aujourd'hui l'attention des juristes. Construit initialement pour régir les relations entre un employeur et des salariés au sein d'une entreprise intégrée et hiérarchisée, le droit du travail se trouve malmené par le développement de cette forme complexe d'organisation. En effet, le réseau produit une dispersion du pouvoir, partagé entre l'employeur et l'utilisateur de la main-d'œuvre. Ainsi, l'identification du débiteur des obligations dont les salariés sont créanciers est rendue difficile. De même, les collectivités de travail, qui trouvaient jusqu'alors dans l'entreprise un cadre privilégié d'organisation, sont menacées d'éclatement. Pourtant, ces perturbations instillent de profondes transformations du droit du travail. D'une part, la construction juridique du pouvoir évolue : l'autonomie contrôlée succède à l'état de subordination, tandis qu'émergent des formes de protection distinctes de celle conférée par le contrat de travail. D'autre part, la relation binaire...

Le droit du travail

Auteure: Alain Supiot

Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui veut comprendre les bases juridiques de l’économie de marché et les grands problèmes sociaux contemporains. Organisé autour des concepts fondamentaux du droit du travail (contrat de travail, liberté professionnelle, subordination, représentation, négociation et action collective, temps de travail, salaire, sécurité physique et de l’emploi), cet ouvrage replace aussi ce droit dans une perspective historique et internationale.