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L'essentiel du droit des transports

Auteure: Jérôme Aubert

Nombre de pages: 224

Cet ouvrage propose en 22 fiches de s’initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s’inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l’objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d’appréhender l’essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d’exploitation transport, responsables expédition, responsables réception…).

Droit des transports terrestres et aériens

Auteure: Barthélémy Mercadal

Nombre de pages: 436

Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ; ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux. Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas couvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de...

Droit des transports

Auteure: Michel Alter

Nombre de pages: 204

Le droit du transport routier de marchandises (TRM)

Auteure: Olivier Esneu

Nombre de pages: 178

Le secteur du transport routier de marchandises est central dans les échanges internationaux. Face à la pression du commerce national et international, ce secteur évolue rapidement encadré par de nombreuses innovations juridiques. Dans ce livre, l'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements réglementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. L'auteur expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, des règles juridictionnelles, des grands organismes, des principes d'accès au métier et à l'exercice de la profession et enfin de la réglementation sociale. Puis, il se concentre sur le contrat de transport routier de marchandises en reprenant les règles à respecter en matière de formation, d'exécution, de responsabilité et de contentieux. Enfin, il analyse les autres contrats relatifs au transport routier de marchandises tels que le contrat de commission de transport, le contrat de location de véhicules routiers, le contrat d'assurance des marchandises transportées et le cas particulier du contrat de déménagement. L'ouvrage, d'un format ...

Réglementation internationale des transports maritimes dans le cadre de la CNUCED

Auteure: Georges Assonitis

Nombre de pages: 310

Les transports maritimes internationaux, industrie connexe au commerce international, mettent en jeu des intérêts différents : ceux des transporteurs, ceux des chargeurs, ceux des assureurs et des agents maritimes. Exprimée dans le cadre de la CNUCED comme une lutte entre pays fournisseurs de services et pays usagers, l'opposition d'intérêts est, en réalité, un conflit entre pays développés (PD) et pays en voie de développement (PVD), les uns revendiquant la liberté et les autres la réglementation pour assurer un partage équitable des avantages de cette activité économique. L'ouvrage traite l'essentiel de la réglementation internationale des transports maritimes, élaborée ou en cours d'élaboration dans le cadre de la CNUCED, et dégage les principes et les tendances actuelles du droit maritime international en tant que branche du droit international. À partir de l'examen de ce domaine particulier des relations économiques, l'auteur montre la contribution de la CNUCED en tant qu'organisme initiateur, promoteur et forum de négociations normatives touchant aux problèmes de développement et souligne la différence d'approche d'autres fora s'occupant de ces...

Manuel des transports terrestres et aériens

Auteure: René Rodière

Nombre de pages: 329

L’unification du droit maritime

Auteure: Massimiliano Rimaboschi

Nombre de pages: 625

Présenté dans le cadre d’un doctorat en droit sous cotutelle de la Faculté de droit de Nice et de la Faculté de droit de Trieste, le présent ouvrage est une contribution d’une grande qualité, d’une incontestable originalité aussi, au problème de l’unification du droit maritime. De tous les ensembles de normes dont la constellation forme l’ordre juridique pris dans sa totalité – droit pénal, droit de la famille, droit des sociétés et autres droits –, le droit maritime est certainement celui qui est le plus fortement marqué par l’universalisme, résultat de plus de mille ans d’unification. Aucun autre ensemble de normes ne manifeste en effet une tendance aussi forte et aussi constante à l’unité – et ce depuis longtemps.

Droit des transports

Auteure: Stéphane Piedelièvre , Dominique Gency-tandonnet

Nombre de pages: 734

L'objet de ce manuel est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment politiques, économiques, environnementaux, d'aménagement du territoire, de défense, et en particulier désormais, de l'essor de ceux de la mobilité (aux multiples facettes), que présentent les transports, leur organisation devait d'abord être envisagée. Ensuite, il est nécessaire d'examiner les opérations de transport qui s'insèrent souvent dans un cadre complexe, en raison de leur caractère international ou de l'existence d'autres prestations, comme l'hébergement ou la restauration, l'enlèvement des marchandises, leur chargement ou leur déchargement. Ces opérations successives sont parfois effectuées par des professionnels différents. Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants de masters 1 et 2, mais aussi à tous ceux qui, professionnellement, sont amenés à côtoyer cette matière. L'ouvrage...

Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des

Auteure: Hervé Roméo Watat

Nombre de pages: 550

Droit des transports

Auteure: Christophe Paulin

Nombre de pages: 313

Nous vivons du transport. Mondialisation, échanges commerciaux, voyages, tourisme, travail, nos sociétés vivent du déplacement des personnes et des biens. Celles qui en sont exclues dépérissent, comme étouffées. Activité vitale, le transport est longtemps resté frappé par le dirigisme économique. Ceci a permis l'essor de l'activité, mais réduit l'intérêt de son droit. Quelle place pour un juriste dans un monde où les trains arrivent à l'heure ? La libéralisation a sorti le droit des transports de sa léthargie. Elle a révélé, en bien comme en mal, la force de l'activité de transport, lui permettant d'exprimer son formidable potentiel économique. Le droit des transports accompagne son développement, y puise son énergie. Depuis peu arrachés à leur paisible somnolence, les acteurs du transport, les utilisateurs, les usagers, ont été précipités dans la tourmente des réformes. Le dynamisme du droit des transports confine aujourd'hui à la frénésie. Le juriste trouve sa place dans ce droit complexe mais vivant. Il lui faut alors un ouvrage, l'initiant à la matière ou lui permettant de l'approfondir et destiné, comme il est d'usage, aux...

Guide juridique et pratique du contrat de transport routier de marchandises intérieur et CMR

Auteure: Institut Du Droit International Des Transports (rouen) , Barthélemy Mercadal , Valérie Bailly

Nombre de pages: 351

Droit européen du transport de passagers

Cet ouvrage met en lumière la dynamique du droit des transports des passagers en présentant et analysant les principaux textes en la matière ainsi que leur articulation.0.

L'adaptation du droit des transports maritimes au droit du commerce électronique

Auteure: Philippe Garo

Nombre de pages: 588

D'une façon générale, il a fallu canaliser juridiquement cette nouvelle manière de commercer. La révolution technologique et sa mise en pratique ont suscité des interrogations qui mèneront vers une évolution de la pratique car la dématérialisation provoque, par essence, l'abandon de la référence unique au document sur papier. Au-delà des théories et principes soutenus pour la mise en place d'une certaine réglementation du commerce électronique, l'outil principal du développement du commerce électronique, l'échange de données informatisé (EDI), généra lui-même des travaux importants des organisations internationales pour, d'une part, le normaliser et, d'autre part, pour proposer des modèles de contrats relatifs à son utilisation. Nous constaterons que l'EDI a trouvé un terrain d'application dans le transport maritime ; toutefois, alors que la pratique prônait l'instauration d'un système de documentation dématérialisé pour le transport maritime, un ultime obstacle s'est érigé lorsqu'il s'est agi de dématérialiser le connaissement, en particulier en raison d'une des fonctions de celui-ci (le titre représentatif de la marchandise) et de l'éventuel ...

Guide juridique et pratique du contrat de transport routier de marchandises interieur et CMR

Auteure: Institut Du Droit International Des Transports

Le contrat de transport maritime de marchandises

Auteure: Institut Du Droit International Des Transports (rouen).

Nombre de pages: 398

Code des transports 2012

Auteure: Christophe Paulin

Nombre de pages: 2112

Afin de remédier à la dispersion de la législation du transport, le législateur a promulgué un codé officiel des transports, entré en vigueur le 1er décembre 2010. Ce code ne comprend cependant que des textes législatifs. Les textes réglementaires, abondants et complexes, sont encore en attente de codification. Le présent Code des transports comprend le code officiel des transports et y ajoute les textes réglementaires ainsi que les règlements européens et les conventions internationales concernant le transport. Pratique et complet, ce code sans équivalent ordonne l'ensemble de la réglementation applicable à chaque mode de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien et maritime) tant en matière de transport de personnes qu'en matière de transport de marchandises. Synthèse indispensable des normes nationales, européennes et internationales régissant ce secteur, enrichies de l'actualité jurisprudentielle, il est l'outil pratique indispensable à tout organisateur, exploitant ou utilisateur de transport. Parmi les nouveautés : l'ordonnance du 9 juin 2011 portant diverses dispositions d'adaptation du Code des transports au droit de l'Union européenne et...

La liberté contractuelle en droit des transports maritimes de marchandises

Auteure: Wei Hou

Nombre de pages: 498

La 4e de couverture indique : " Depuis le Harter Act de 1893, la liberté contractuelle dans le connaissement a été limitée pour éviter l’abus de la clause de négligence en prenant compte de la protection des intérêts du chargeur. Cette idée a été suivie par les législations ultérieures en le transport maritime. Désormais, le transport maritime est divisé en deux volets : le contrat de transport sous connaissement de ligne régulière et le contrat de transport sous charte-partie dans le tramping, le premier étant assujetti au régime impératif qui protège la partie plus faible; le second est soumis à la liberté contractuelle au motif que les contractants se trouvent sur un pied d’égalité. Après l’entrée en vigueur du Shipping Act de 1984 aux États-Unis, le contrat de service a été introduit afin de renforcer la concurrence entre les transporteurs dans la ligne régulière. Le chargeur et le transporteur peuvent librement négocier le taux de fret et les autres conditions du transport. Dans le projet du Carriage of Goods by Sea Act de 1999 aux États-Unis, le contrat de service est concerné. Il n’est pas certain que le contrat de service de ligne ...

Le contrat de transport maritime de marchandises

Le droit des transports au Gabon

Auteure: Gabon , Guy Rossatanga-rignault

Nombre de pages: 548

Transport international de marchandises

Auteure: Jean Belotti

Nombre de pages: 368

Avec la mondialisation, les échanges commerciaux internationaux s’intensifient. Facteur de progrès et de développement économique, l’activité de transport est en constante évolution et a tendance à se complexifier à mesure que les délais de livraison raccourcissent. Cet ouvrage intéresse quiconque intervient dans les relations commerciales internationales en présentant de façon pédagogique les principales composantes du système. L’exposé est enrichi de nombreuses ressources complémentaires, notamment six lexiques spécialisés (européen, douanier, transport routier, transport ferroviaire, transport fluvial, transport maritime), deux listes de vocabulaire bilingues anglais (envois postaux et transport aérien) et une webographie complète. L'ouvrage s’adresse aux étudiants en écoles de management, aux étudiants en IUT transport international, aux opérateurs privés (PME/PMI), aux opérateurs de l’État ainsi qu’aux professionnels du commerce international.

Qu'en est-il de la simplification du droit ?

Auteure: Frédérique Rueda

Nombre de pages: 359

La notion de simplification est ancienne même si le terme est très récent. S'il est indéniable que la « simplification » des techniques juridiques est un thème récurrent dans les discours sur le droit, dans les cadres nationaux aussi bien que dans le cadre européen, la réalité de cette simplification soulève davantage de débats. De plus, si quelques travaux se sont déjà intéressés à des aspects limités de ce phénomène, c'est en l'étudiant dans le cadre national français, et dans une perspective le plus souvent strictement disciplinaire. Or l'idée de simplification, d'abord confinée aux formalités administratives, a envahi la totalité des branches juridiques et toute l'activité normative française, internationale, communautaire, ce qui n'a pas contribué à la purger de son « ambiguïté profonde, génératrice de nombreuses méprises » Dans le cadre de ce colloque, on s'est efforcé d'aller au-delà de ces approches partielles, afin d'examiner ce phénomène dans une perspective interdisciplinaire. Le point de départ de cette réflexion a été un constat : les différentes disciplines juridiques ont connu des tentatives de simplification, mais qui...

Vente et transport

Auteure: Rita Herro

Nombre de pages: 555

L'essentiel du droit des transports, Le contrat de transport de marchandises

Auteure: Jérôme Aubert

Nombre de pages: 185

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage propose en 22 fiches de s’initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s’inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l’objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d’appréhender l’essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d’exploitation transport, responsables expédition, responsables réception...)."

Droit des transports

Auteure: René Rodière

Le contrat de transport maritime de marchandises

Auteure: Institut Du Droit International Des Transports

Le contrat de transport maritime de marchandises, guide juridique et pratique

Auteure: Institut Du Droit International Des Transports (rouen)

Nombre de pages: 42

Droit des transports

Auteure: Philippe Delebecque

Nombre de pages: 0

Le droit maritime dans tous ses états

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 346

Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Ces échanges maritimes sont régis par des droits, en particulier le droit maritime et de la mer. Les relations entre chargeurs et transporteurs, fréteur-affréteurs et entre États ont donné lieu avec le temps à des conventions internationales pour harmoniser les droits maritimes et de la mer entre les nations. Des doctrines ont été forgées avec le temps par d’éminents juristes qui ont essayé de contribuer au développement d’un droit maritime et de la mer moderne et évolutif. En France, Pierre Bonassiès, Christian Scapel et Philippe Delebecque en sont parmi les précurseurs. Cet ouvrage est rédigé en leur honneur et permet au lecteur, qu’il soit chercheur, praticien ou étudiant de plonger dans les débats majeurs du droit maritime dans ses états.

Droit des transports

Auteure: René Rodière

Nombre de pages: 462

Conflits de lois en droit maritime

Auteure: Sergio M. Carbone

Nombre de pages: 313

La doctrine et la jurisprudence la plus récente relèvent de plus en plus les limites de l’utilisation de la nationalité du navire dans la solution des conflits de loi et l’importance du droit uniforme. En ce qui concerne les conflits de lois relatifs aux transports maritimes de marchandise, il est tenu compte des différences des solutions adoptées à propos des charter-parties, des transports tramps et des transports maritimes de ligne documentés par un connaissement. S’agissant du contrat de travail maritime, sont mis en évidence l’affaiblissement du rôle de la nationalité du navire et l’importance croissante de la négociation collective internationale. A propos de la responsabilité extracontractuelle, c’est la lex damni qui s’applique, sauf lorsqu’il s’agit d’événements ayant lieu à bord du navire. De cette analyse, enfin, il ressort que la tendance à l’internationalisation du droit maritime et la fonction résiduelle confiée à la loi du pavillon dans la solution des conflits de lois sont confirmées.

Droit des transports de marchandise par route en Afrique de l'Ouest et centrale

Auteure: Jean-claude Dakouri

Nombre de pages: 256

Les transports et les infrastructures qui leur sont consacrés jouent un rôle primordial dans le désenclavement, les échanges commerciaux, la libre circulation des biens et des personnes. Mais ils favorisent aussi la croissance économique ainsi que l'intégration politique, économique et sociale. Cet ouvrage traite des règles de droit applicables en matière des transports routiers de marchandises. Celles-ci sont de deux modalités, compte tenu des zones géographiques africaines concernées.

Le contrat de transport maritime de marchandises

Auteure: Institut Du Droit International Des Transports (rouen)

Nombre de pages: 300

Le transport et le droit de l'urbanisme

Auteure: Arnaud Izembard

Nombre de pages: 410

L'urbanisme et le transport sont intimement liés ; pourtant, le droit de l'urbanisme a longtemps ignoré leurs influences réciproques. Face à la croissance des déplacements, la ville est devenue le territoire de l'automobile, conduisant ainsi à l'augmentation des pollutions et à l'étalement urbain. Une prise de conscience de l'interdépendance de l'urbanisme et du transport a progressivement émergée. La loi solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 consacre juridiquement cette relation et fait du transport l'un des piliers du droit de l'urbanisme renouvelé. Cette synergie redécouverte par le droit s'appuie en partie sur le concept de développement durable et participe incontestablement à une protection intégrée de l'environnement. L'enjeu est d'assurer la cohérence entre l'urbanisme et le transport tout en garantissant la rigueur et la sécurité de la règle de droit. Cette étude cherche à traduire cette interdépendance sur le terrain du droit. Il s'agit d'analyser comment les objectifs et instruments du droit de l'urbanisme intègrent les préoccupations liées au transport et les conséquences juridiques de cette prise en compte dans le cadre ...

Droit des transports maritimes

Auteure: Jean-claude Dakouri

Nombre de pages: 290

Cet ouvrage inclut les plus récentes dispositions du droit maritime ivoirien et des conventions internationales. Il présente les Conventions internationales qui régissent la navigation sur la mer, les dispositions qui favorisent le financement des navires et la garantie des investisseurs ainsi que celles qui décrivent les relations entre assureurs, armateurs et autres opérateurs intervenant dans l'exploitation des bâtiments de mer marchands.

L'essentiel du droit des transports

Auteure: Sandie Calme

Nombre de pages: 154

Transport et développement économique sont intrinsèquement liés. Il est donc nécessaire de réguler cette activité commerciale et de responsabiliser ses acteurs, qu’il s’agisse de transport routier, ferroviaire, fluvial, maritime ou aérien, de personnes ou de marchandises. C’est le rôle du Droit des Transports. Aujourd’hui, la prégnance de l’internationalité dans les rapports commerciaux légitime, l’incursion de normes internationales au sein des droits internes des transports, de sorte que droit national et droit transnational des transports se trouvent de plus en plus imbriqués, notamment du fait des aspirations de l’Union européenne. Aussi, ce domaine juridique fait l’objet d’une mutation progressive allant d’une logique de compétition entre les modes de transport à une logique d’intermodalité. Il en résulte un droit des transports dynamique qui mobilise les différents législateurs et n’ayant cesse de se développer. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des transports. Étudiants en droit, économie, gestion. Juristes, économistes et gestionnaires du transport. Spécialistes du transport et de la...

Droit européen des transports

Auteure: Roland Bieber , Francesco Maiani , Marie Delaloye

Nombre de pages: 413

Aujourd'hui, dans les Etats membres de l'Union élargie et dans plusieurs autres Etats européens, les règles fondamentales en matière de transports sont d'origine communautaire. Tel est le résultat du développement du droit européen des transports, qui a débuté avec l'institution de la CEE, qui s'est accéléré au cours des vingt dernières années et qui est destiné à se poursuivre à l'horizon 2010, en réponse aux défis - sociaux, économiques et environnementaux - que pose la croissance accélérée de la mobilité à l'échelle continentale. Le présent ouvrage vise à analyser et exposer de manière actualisée, synthétique et complète ce droit en constante évolution. L'objet de sa première partie est d'illustrer son contexte historique et systématique, une attention particulière étant accordée aux principes matériels et institutionnels définis par le Traité CE. Sa deuxième partie est en revanche consacrée à un examen détaillé de l'acquis communautaire en vigueur, à la lumière de la pratique des institutions et de la jurisprudence de la Cour de justice. La législation et les accords internationaux conclus par la Communauté en matière de...

La coordination des transports en France

Auteure: Nicolas Neiertz

Nombre de pages: 798

Le chemin de fer, l'automobile, l'avion et la péniche sont-ils condamnés à une lutte sans merci ? En France comme dans de nombreux autres pays, l'État est intervenu au cours de ce siècle pour limiter les éventuels « méfaits » de cette concurrence intermodale et favoriser une collaboration ou « coordination » entre les modes de transports. Cette politique « globale » se met en place au début des années 1930 alors que la motorisation des transports routiers et fluviaux et l'apparition des transports aériens exacerbent la concurrence avec les chemins de fer. Elle s'appuie sur différents outils d'intervention : la réglementation des transports publics et privés de voyageurs et de marchandises, leur tarification, leur fiscalité, les investissements et les progrès techniques. Nicolas Neiertz nous montre comment la coordination réglementaire et tarifaire s'est instaurée par étape entre les années 1930 et les années 1900, pour régresser ensuite peu à peu. La coordination fiscale et celle des investissements n'ont jamais pu voir le jour, à cause du jeu des groupes de pression économiques et des enjeux politiques. La coordination technique (transports mixtes ou ...

Aspects actuels du droit international des transports

Auteure: Société Française Pour Le Droit International

Nombre de pages: 440