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Dictionnaire de droit international pénal

Auteure: Anne-marie La Rosa

Nombre de pages: 120

Le droit international pénal est destiné à attirer de plus en plus l'attention du public averti du fait même des travaux des Tribunaux pénaux internationaux ad hoc pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda et de la mise en place prochaine d'une cour criminelle internationale à caractère permanent. Cet ouvrage expose les principes du droit international pénal qui s'avèrent particulièrement pertinents à cet égard en traitant par de courts articles des thèmes choisis de cette discipline en mettant toutefois l'accent sur la répression pénale internationale. Cet ouvrage servira de référence et guide pour tous ceux qui s'intéressent aux juridictions pénales internationales ainsi qu'à tous les praticiens de droit national appelés à traiter des notions de droit international pénal. Il offre un outil de travail aux gouvernements, experts, universitaires, représentants d'organisations gouvernementales ou non gouvernementales oeuvrant à la mise en place d'une instance pénale internationale. En outre, ce recueil contribue à une meilleure compréhension des enjeux et s'avère un atout pour une négociation éclairée des composantes essentielles d'une cour criminelle...

Code Pénal Français

Auteure: Dgr Law Books

Nombre de pages: 372

This book contains Penal Code of France in French language. The last change of the Penal Code was on 1. March 2022. Before you go to France as tourist, it is recommended to buy a copy of the Penal Code.

Législation criminelle de la Belgique ou commentaire et complément du code pénal belge

Auteure: J. S. G. Nypels

Le rôle de la doctrine en droit pénal

Auteure: Guillaume Beaussonie

Nombre de pages: 174

La doctrine pénaliste est indéniablement une autorité agissante au sein de son droit. En amont, elle a contribué à la construction et à l'ordonnancement du droit pénal moderne, en présentant de manière cohérente un ensemble de normes et en concourant à en fixer la valeur et les relations, influençant même parfois leur création. De manière plus contemporaine, elle a entretenu cette harmonie au fil du temps et des réformes. En aval, la doctrine a su s'adapter aux mutations incessantes d'un droit de plus en plus instable. Cet ouvrage s'intéresse à quelques aspects d'un phénomène peu étudié, en s'interrogeant tant sur le rôle fondateur et classique joué par la doctrine pénaliste que sur son office actuel, et sur les difficultés des auteurs pour agir au sein d'un droit aux influences multiples et aux caractères déformés. Elle reste ainsi, au sein du droit pénal, un solide facteur de stabilité, et donc de sécurité juridique. Ces pages tentent de rendre compte du caractère évolutif de la doctrine pénaliste et de mettre en exergue une constante : la nécessité de l'intervention doctrinale dans la lutte pour la cohérence du droit pénal.

Théorie du Code penal

Auteure: Adolphe Chauveau , Faustin Hélie , Jean Servais Guillaume Nypels

Nombre de pages: 641

Théorie du Code penal

Nombre de pages: 777

Théorie du code pénal

Auteure: Adolphe Chauveau , Faustin-adolphe Hélie

Nombre de pages: 674

Commentaire sur le Code penal

Auteure: Joseph-françois-claude Carnot

Nombre de pages: 754

L'indispensable du droit pénal

Auteure: Béatrice Geninet

Nombre de pages: 244

Théorie du Code penal par Ad. Chauveau et F. Hélie

Auteure: Adolphe Chauveau

Nombre de pages: 641

La réforme du Livre 1er du Code pénal belge

Auteure: Nathalie Colette-basecqz , Michaël Fernandez-bertier , Christine Guillain , Laurent Kennes , Patrick Mandoux , Damien Scalia , Fanny Vansiliette

Nombre de pages: 218

La nécessité d’un nouveau Code pénal se fait sentir de longue date. Il est sur le point de devenir réalité avec l’avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal qui présente des avancées dans plusieurs domaines. Le présent ouvrage permettra de faire le point sur les modifications proposées et les écueils prévisibles de cette nouvelle codification qui devrait faire date dans l’histoire de la justice pénale.

Code pénal belge

Auteure: Jean Baptiste Hoffman

Nombre de pages: 128

Bulletin concernant le Code pénal

Auteure: Neuchâtel (switzerland : Canton)

Nombre de pages: 708

Code d'instruction criminelle et code penal expliqués

Le Code pénal belge appliqué

Auteure: Belgium

Nombre de pages: 200

Le code pénal belge interprété

Auteure: Jean Servais Guillaume Nypels

Le Nouveau Code pénal : 20 ans après

Auteure: Mireille Delmas-marty , Laurent Saenko

Nombre de pages: 253

Les audits sont à la mode et le Code pénal ne saurait y échapper, y étant même assurément voué à chaque décennie d'existence. Avec vingt ans de vie, il dépasse enfin les dix-huit ans de sa laborieuse gestation. S'il a pu s'émanciper de son ancêtre avec la perte de l'adjectif "nouveau", étant devenu le Code pénal, il n'en est pas moins un majeur fragile. Que de contraintes en effet n'a-t-il pas à subir ! L'implacable tutelle des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité, les caprices du législateur qui ne cesse d'empiler les réformes, les audaces du juge dans son pouvoir d'interprétation. Par ailleurs les grands principes du droit pénal, fièrement proclamés par le Code, ne sont-ils pas vacillants ? Et il y aurait beaucoup à dire sur les infractions qu'il contient, quelques échantillons étant à cet égard éloquents. Le Code pénal n'est-il pas de surcroît inachevé, avec cette enveloppe quasi vide qu'est son cinquième livre ? Et peut-on lui reprocher de n'appréhender qu'une partie du droit de la peine ? Pire, serait-il déconnecté de la criminologie ? Le colloque du 20 mars 2014, fruit de l'heureuse initiative de Laurent SAENKO, a...

Législation criminelle de la Belgique, ou Commentaire et complément du Code pénal Belge tirés, savoir: le commentaire: des exposés des motifs,...; le complément: des lois qui ...

Auteure: Jean Servais Guillaume Nypels

Nombre de pages: 648

Code pénal de la République et Canton de Neuchâtel

Auteure: Kanton Neuenburg

Nombre de pages: 716

Le droit pénal français progressif et comparé, code pénal de 1810 accompagné des sources, des discussions au Conseil d'État ... précédé d'une bibliothèque choisie du droit criminel

Auteure: Jean Servais Guillaume Nypels

Théorie du code penal par m. Chauveau Adolphe et Faustin Helie

Nombre de pages: 612

La personnalisation de la peine dans le code pénal

Auteure: Isabelle Dréan-rivette

Nombre de pages: 271

La psychocriminologie contribue à de nouvelles représentations du droit pénal. Cette nouvelle discipline permet de développer une approche épistémologique de la norme sanctionnatrice permettant ainsi de repenser la peine avec une nouvelle rationalité contemporaine qui fait une place grandissante à la subjectivité. Le passage notionnel de l'individualisation à la personnalisation de la peine opéré par le Code pénal de 1994 constitue l'exemple le plus illustratif permettant de révéler le sens et la fonction de la norme pénale. Dans ce cadre, le principe de personnalisation s'analyse alors sous deux angles : les interactions entre les intervenants judiciaires (dimension multi-personnelle de la personnalisation) et l'influence du cadre institutionnel dans lequel s'élabore la peine (dimension institutionnelle de la personnalisation). L'approche psychocriminologique vient révéler qu'il n'est désormais plus possible en droit pénal positif de faire l'économie de l'étude de ces multiples interactions traduisant toute la complexité de l'acte de juger. Ce n'est que dans ce cadre que la peine prononcée tendra à plus d'intelligibilité.