Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Projet de décret sur l'établissement d'une Direction générale de liquidation, présenté par les Commissaires nommés en vertu du décret du 7 Décembre 1790
Auteure: France. Assemblée Nationale Constituante (1789-1791). Comité De Liquidation , Jean Pierre Louis Batz (baron De) , Bon-albert Briois De Beaumez , Armand Gaston Camus , Julien François Palasne De Champeaux , Louis De Curt , Jean Louis Gouttes , Jean Louis Henry De Longuève , Jean-joseph Marquis , François Mathieu De Rondeville , Anne-pierre De Montesquiou-fezensac , Pierre Pougeard Dulimbert , Marc Florent Prévost , Claude Ambroise Regnier
Nombre de pages: 8
Notice historique sur le canton de Beaumetz-les-Loges (arrondissement d'Arras) et sur les communes qui en dépendent
Auteure: Adolphe De Cardevacque
Nombre de pages: 52
Assemblée électorale de Paris ...: 18 novembre 1790-15 juin 1791
Auteure: Paris (france). Assemblée électorale
Nombre de pages: 768
Rapport Du Comité Chargé de proposer à l'Assemblée Nationale un Projet de Déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'Ordonnance criminelle
Auteure: Bon-albert Briois De Beaumez
Nombre de pages: 26
Assemblée électorale de Paris ...
Auteure: Paris (france). Assemblée électorale
L'assistance publique à Paris pendant la Révolution
Auteure: Alexandre Tuetey
Nombre de pages: 744
Les rues d'Arras
Auteure: Achmet D Héricourt
Nombre de pages: 462
Assemblée électorale de Paris, le 26 août 1791-12 août 1792. Procès verbaux de l'élection des députés... publiés..., par Etienne Charavay
Auteure: Étienne Charavay
Assemblée électorale de Paris. Procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évèque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public, publiés d'après les originaux des archives nationales avec des notes historiques et biographiques
Auteure: Étienne Charavay
Nombre de pages: 704
... Assemblée électorale de Paris ...: 26 août 1791-12 août 1792
Auteure: Paris (france). Assemblée électorale
Noblesse et chevalerie du comté de Flandre, d'Artois et de Picardie
Auteure: Paul Roger
Nombre de pages: 400
Noblesse et chevalerie du comte de Flandre, d'Artois et de Picardie. Publ. par ---
Auteure: P ..... Roger
Nombre de pages: 432
Dictionnaire historique et archéologique du Département du Pas - de - Calais publié par la Commission départementale des Monuments historiques
Auteure: [anonymus Ac09811586]
Nombre de pages: 344
Dictionnaire historique et archéologique du département du Pas-de-Calais
Auteure: Pas-de-calais Comm. Dépt. Des Mon. Hist
Nombre de pages: 744
Dictionnaire historique et archeologique du departement du Pas-de-Calais
Nombre de pages: 346
Rapport du Comité chargé de proposer à l'Assemblée Nationale un projet de déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'ordonnance criminelle. Par M. de Beaumez. Séance du 29 Septembre 1789
Auteure: France , M. De Beaumez
Nombre de pages: 16
Noblesse et chevalerie du comté de Flandre, d'Artois et de Pacardie
Auteure: Paul Roger
Nombre de pages: 440
Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l'Europe
Nombre de pages: 512
Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789: Les élus de la nation
Auteure: Armand Brette
Nombre de pages: 842
Collection de documents inédits sur l'histoire de France
Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789: Introduction. Les actes de l'autorité royale, des parlements et de l'Asemblée natioale. Agents du pouvoir royal et titulaires de charges et emplois divers ayant rapport à la convocation des États Généraux en 1789
Auteure: Armand Brette
Nombre de pages: 736
Mémoires de l'Académie des Sciences, Lettres et Arts d'Arras
Nombre de pages: 686
Mémoires de l'Académie d'Arras
Mémoires de l'Académie des sciences, lettres et arts d'Arras
Mémoires de la Académie impériale des sciences, lettres et arts d'Arras
Auteure: Académie Des Sciences, Lettres Et Arts D'arras
Nombre de pages: 982
Florilège des Cahiers de doléances du Pas-de-Calais
Auteure: Dominique Rosselle
Nombre de pages: 286
1789 : Dans les futurs départements du Nord et du Pas-de-Calais, plus de trois mille assemblées se réunissent pour rédiger des cahiers de doléances et élire des députés en vue des Etats Généraux du royaume de France.1899 : Premier centenaire de la prise de la Bastille. La République qui s’enracine veut faire connaître les cahiers de doléances. L’œuvre commencée au plan national avec la publication des Archives parlementaires se poursuit dans notre région. Archivistes et historiens se mettent au travail. H. Loriquet publie les cahiers de doléances du Pas-de-Calais ; A. de Saint-Léger et Ph. Sagnac publient les cahiers de la Flandre maritime.1989 : Une grande partie des cahiers du département du Nord reste inédite. Les ouvrages anciens ne sont plus disponibles. La connaissance de la société française à la fin de l’Ancien Régime a beaucoup progressé. L’enseignement de l’histoire requiert des documents. Un large public recherche des sources régionales sur la période révolutionnaire.La région Nord/Pas-de-Calais et le Centre d’Histoire de la région du Nord et de l’Europe du Nord-Ouest se sont associés pour proposer une publication consacrée ...
Assemblée nationale de la France, ou collection complète de tous les discours, mémoires, motions
Auteure: Frankreich
Nombre de pages: 412
Mémoires de la Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais
L’invention de la gestion des finances publiques
Auteure: Lucile Tallineau
Nombre de pages: 580
Le vote et la mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 ont rappelé l’importance de la régulation et de la gestion des finances publiques. Pour ses promoteurs, la LOLF introduirait de manière inédite des préoccupations managériales dans le droit budgétaire et comptable, volontiers présenté comme peu soucieux de considérations d’efficacité ou d’efficience. Cette actualité de la LOLF incite l’historien, le juriste ou le politiste à prendre de la distance en réinscrivant ces mutations dans la longue durée. À travers une série d’études inédites, cet ouvrage retrace l’histoire mal connue des principes, des règles, des instruments et des pratiques qui ont façonné le droit budgétaire et compta ble tout au long du XIXe siècle, depuis sa refondation sous la Restauration jusqu’au début de la Première Guerre mondiale. Comment et à travers quels enjeux sont produites les normes du droit budgétaire et comptable ? Quels débats de doctrine suscitentelles ? Que nous apporte la perspective historique pour (re)penser les relations entre la mise en place d’un droit des finances publiques et les préoccupations...
Pas-de.-Calais
Auteure: M. Godin , M. Cottel
Nombre de pages: 232
Inventaire sommaire des Archives départementales ...
Mémorial historique et archéologique du département du Pas-de-Calais
Auteure: Louis-joseph Harbaville
Nombre de pages: 402
Le siècle des lumières
Auteure: Pierre M. Conlon
Nombre de pages: 544
Le siècle des Lumières : bibliographie chronologique.
Auteure: Pierre M. Conlon
Nombre de pages: 418
Le Siècle des Lumières. Bibliographie chronologique. Index des auteurs, A-E, 1761-1789. T. XXX
Auteure: Pierre M. Conlon
Nombre de pages: 652
Outre les noms d'auteurs, cet index comprend les noms d'éditeurs et de traducteurs. Chaque titre est suivi d'un numéro de série dont les deux premiers indiquent l'année de publication. Les lettres Ds précèdent le numéro de série des ouvrages cités dans le Deuxième supplément. Le nom de tous ceux qui ont contribué à un ouvrage figure également dans cet index. De même, le lecteur y trouvera les noms des auteurs à qui des ouvrages ont été attribués. Comme les évêques s'identifiaient par leur titre plutôt que par leur nom, nous donnons le nom de leur diocèse. C'est pour éviter toute confusion que nous indiquons les dates pendant lesquelles chaque prélat était à la tête de son évêché. Pour autant qu'elles soient connues, les dates de naissance et de décès des auteurs sont données.
Le Cabinet historique
Nombre de pages: 766
Le Cabinet historique
Auteure: Ulysse Robert
Nombre de pages: 618
Bulletin des bibliothèques et des archives
Le Cabinet historique, moniteur des bibliothèques et des archives
