Ce livre explique la vision des juges tunisiens de la manière dont le procès arbitral doit être conduit, à commencer par ses préalables nécessaires, jusqu’à la sentence arbitrale et le contentieux qui la suit. Il tente aussi de fournir des éléments statistiques et autres qui permettent d’appréhender la réalité de l’arbitrage en Tunisie.
La justice est en crise. Les moyens ? Insuffisants. Les délais ? Trop longs. Les coûts ? Trop élevés. Les effectifs ? Trop faibles. Le droit (que personne n’est censé ignorer) ? Méconnu de tous, y compris des professionnels du droit qui ne s’y retrouvent pas dans l’abondance des textes. On pourrait poursuivre ainsi la litanie des échecs. Mais le temps n’est plus à l’inventaire, il est à la reconstruction. Ayons l’ambition de bâtir une autre justice, une justice avant tout tournée vers ceux auxquels elle est destinée, une justice rendue par des juges reconsidérés, dans des tribunaux réorganisés, avec des professions judiciaires repensées, une justice dans laquelle chacun pourrait se reconnaître, bref une justice réconciliée avec elle-même. C’est à l’ensemble des dysfonctionnements, et non pas seulement à ceux de la justice pénale, que ce livre s’attaque, sans tabou ni complaisance, pour proposer un projet à la fois moderne et réaliste de refondation de l’institution. Juger pour qui ? Juger où ? Juger par qui ? Juger comment ? Voici 110 propositions pour reconstruire la justice. Matthieu Boissavy est avocat aux barreaux de Paris et...
Avec surprises, portraits, anecdotes, confidences de politiques et révélations à l'appui, découvrez les secrets de l'année tsunami qui a bousculé la France. 7 mai 2017, 20h. Emmanuel Macron est élu Président de la République. Qui aurait parié sur l'ascension fulgurante de cet énarque de 39 ans, inconnu il y a encore deux ans ? En point d'orgue d'une année politique hors norme qui a vu le retour raté de Nicolas Sarkozy, la défaite du grand favori Alain Juppé, l'élection de François Fillon à la primaire de droite. Puis l'affaire "Pénélope' et celle des costumes... Sans oublier la sortie de route de Manuel Valls, la campagne calamiteuse de Benoit Hamon, les débuts du macronisme au pouvoir. A coup sûr : rien ne se sera passé comme prévu. Et la suite fut tout aussi étonnante, avec les premiers pas du pouvoir pas totalement comme attendus, l'apparition de couacs etc. Pas de doute : de la pré-campagne aux six mois d'Emmanuel Macron à l'Elysée, il fallait raconter cette année unique. Ce que Jean-Baptiste Marteau, journaliste au service politique de la rédaction de France 2, pour lequel il a couvert ces plus que douze moins dignes d'un tsunami, nous fait vivre ...
Le vrai visage du sarkozysme, dévoilé par un éminent juriste, conjuguant la finesse de l’analyste et la verve du polémiste. Thomas Clay est professeur agrégé de droit privé, doyen honoraire de la faculté de droit et de science politique de l’université de Versailles vice-président de l’université et associé-gérant de Corpus Consultants.
Inhaltsübersicht: Introduction générale, I. La mission d'arbitre, II. Le contrat d'arbitre, Conclusion générale, Annexe, Bibliographie sélective, Index alphabétique.
De perquisitions en gardes à vue, le scandale Tapie-Crédit lyonnais ne cesse de défrayer l’actualité, mais n’avait jamais fait l’objet d’une enquête vaste et minutieuse, permettant de comprendre pourquoi de nombreuses personnalités, et Bernard Tapie le premier, ont été mises en examen pour « escroquerie en bande organisée ». Avec cet essai Tapie, le scandale d’État, Laurent Mauduit, qui s’applique depuis plus de cinq ans à percer tous les mystères de cette tumultueuse histoire et qui a eu accès aux principales pièces confidentielles de l’instruction judiciaire, pallie ce manque. Fourmillant de révélations sur les irrégularités innombrables qui ont émaillé le célèbre arbitrage, sur les dysfonctionnements qui sont survenus jusqu’au sommet de l’État, ou encore sur les liens anciens qui unissent Bernard Tapie à Nicolas Sarkozy, le livre explore par le menu cette affaire hors norme qui pourrait avoir donné lieu – c’est le soupçon de la justice – à un détournement de fonds publics. Ce récit invite aussi à une réflexion sur les règles opaques qui régissent le capitalisme français et rongent notre démocratie.
Revue de l'instruction publique de la littérature, des beaux arts et des sciences en France et dans les pays étrangers
Le travail mené dans cet ouvrage et le message de l’appel des 3000 Magistrats convergent pour établir que : (1) des Citoyens bienveillants et des Juges dévoués pour la cause d’un service public de qualité sont en grande souffrance ; (2) la situation judiciaire est vraiment critique et des solutions urgentes doivent être formulées. Cependant, alors que les Magistrats considèrent que la solution passera uniquement par une hausse importante des effectifs, qui ne peut s’envisager que sur la durée (10 ans), l’auteur propose dans sa réflexion juridico-sociologique, d’y inclure aussi des solutions de court terme (18 mois), faisant intervenir un changement de pratiques dans la profession juridique. En effet, l’étude développée dans l’ouvrage montre que la responsabilité de la situation actuelle est partagée entre des Citoyens malveillants, des Avocats et des Huissiers irresponsables, ainsi que des Juges en déficit d’humilité. C’est ainsi que prospèrent les escrocs au Jugement (un très grave délit assez peu connu du grand public) qui sont les grands gagnants de cette sérieuse crise judiciaire. L’auteur délivre alors 7 pistes de solutions (BHP,...
La Justice à la question. Le Manifeste pour la justice est un ouvrage collectif du club " Droits, Justice et Sécurités ". Il est né d'une colère, d'une conviction et d'une ambition : colère d'assister à la démolition méthodique de l'institution judiciaire par le pouvoir en place depuis 2002 ; conviction que la défense des libertés et des droits fondamentaux est facteur de sûreté et de sécurité ; ambition de construire un programme de gauche sans tabou. L'ouvrage est éminemment collectif, car il est le fruit des réflexions de l'ensemble des membres du club (magistrats, avocats, universitaires, hauts fonctionnaires du ministère de l'Intérieur, membres du Conseil d'État, et d'autres encore), même si tous n'adhèrent pas forcément à tout. Le Manifeste pour la justice décline des propositions novatrices pour défendre une justice indépendante, accessible aux citoyens, protectrice des plus vulnérables (victimes, mineurs, salariés en difficultés, immigrés, malades mentaux...) et une justice dont l'organisation serait réinventée. Le livre s'attache, comme le nom même du club l'atteste, à démontrer les liens entre justice et sécurité. Une autre façon de ...
Ce livre montre comment les géants de l’Internet captent l’essentiel de la valeur de l’économie numérique tandis qu’elle échappe aux « créateurs » de contenus (œuvres, informations, fichiers). Comment ils drainent les données personnelles pour en faire l’or noir du xxie siècle. Comment ils récupèrent les bénéfices issus de l’économie collaborative sans toujours respecter la philosophie de partage qui sous-tend cet écosystème. En quête de solutions juridiques, Valérie-Laure Benabou et Judith Rochfeld constatent les limites de la propriété pour assurer la protection des internautes sur « leurs » contenus et le partage de la valeur. Elles proposent des voies plus équitables, qui passent par davantage de transparence sur les échanges, par la restitution de moyens de contrôle, techniques et juridiques, aux individus, ainsi que par le renforcement de leur pouvoir de négociation et d’action collective. Valérie-Laure Benabou est agrégée des facultés de droit et professeure à l’université de Versailles-Paris-Saclay. Elle est « personne qualifiée » au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). Judith Rochfeld...
Est-il normal qu’un ministre du Budget soupçonné de fraude fiscale ne puisse être poursuivi qu’après avis d’une commission qu’il est seul en mesure de saisir ? L’éthique de responsabilité est-elle respectée lorsqu’un ancien président de la République, qui s’est porté caution personnelle du financement de sa campagne présidentielle – jugé irrégulier par le Conseil constitutionnel –, en appelle l’année suivante à la générosité publique pour rembourser les sommes qu’il doit au Trésor public ? Peut-on sérieusement confier à des parlementaires le soin d’élaborer une législation visant à prévenir les conflits d’intérêts, alors qu’ils disposent notamment d’une « réserve » annuelle d’argent public à répartir discrétionnairement à qui bon leur semble ? L’objectif du présent ouvrage n’est pas de stigmatiser les comportements de certains responsables publics ni d’en finir avec les conflits d’intérêts. Il consiste, plus modestement, à proposer des outils pour que les pratiques des décideurs publics correspondent mieux aux exigences d’impartialité et de probité, dans un environnement où le développement des...
En France, les débats sur la nationalité se focalisent sur ses conditions d’accès. On se demande, par exemple, s’il faut modifier les règles d’octroi de la nationalité par naissance (droit du sol) ou par filiation (droit du sang) ou par d’autres moyens encore. Ce bref essai présente les choses en partant d’un autre point de vue, celui des fonctions de la nationalité. Celle-ci sert en effet à déterminer le régime juridique des Français, en leur attribuant des droits particuliers (par exemple le droit de vote) ou en décidant dans quel cas la loi française doit leur être applicable (par exemple lorsqu’un Français épouse un étranger). Or, sous cet angle, on s’aperçoit qu’une évolution saisissante est en train de se réaliser : celle de l’inexorable déclin de l’intérêt juridique de la nationalité. Un tel éclairage permet de se demander si les vifs débats politiques qui l’entourent ne manquent pas l’essentiel, qui est la moindre importance de la nationalité en France et en Europe aujourd’hui. L’objet de l’ouvrage est de décrire cette mutation, qui touche, à travers la nationalité, aux fondements mêmes du lien entre les...
Cet ouvrage consacré à Pierre Hébraud se propose d’étudier sa doctrine, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L’occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom (1987). Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud. La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révélatrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage... Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l’origine de la notion de droit processuel. Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit...
En étudiant la culture matérielle des esclaves, l'archéologie – et en particulier, depuis une vingtaine d'années, l'archéologie préventive – contribue de façon décisive aux recherches sur l'esclavage colonial. La traite, l'habitat, la vie quotidienne, le marronnage ou les pratiques funéraires bénéficient ainsi d'une documentation nouvelle, dont cet ouvrage rend compte grâce aux contributions des meilleurs spécialistes internationaux. L'archéologie a joué, depuis les années 2000, un rôle décisif afin de renseigner sur les conditions de vie des esclaves, leurs habitats, les établissements où ils furent asservis (souvent détruits mais dont subsistent les fondations), les enclaves du marronnage, les rites d'inhumation, l'état sanitaire des défunts, leur âge, leur sexe, etc. En étudiant la culture matérielle des populations asservies, l'archéologie – et en particulier depuis une vingtaine d'années l'archéologie préventive – contribue en effet de façon déterminante aux recherches sur l'esclavage colonial et offre une documentation nouvelle. Confrontant études de cas et synthèses sur l'archéologie de l'esclavage aux États-Unis, à la Barbade,...
Depuis deux siècles, la question de la construction du droit n’a jamais été aussi prégnante. Ce n’est pas un hasard. Le début du XXIe siècle est le moment de convergence de plusieurs phénomènes d’ampleur mondiale. Pour autant, le basculement dans le 3e millénaire s’identifie avec l’affirmation du tout numérique vecteur d’une économie de marché mondialisée à la faveur de l’accélération des échanges électroniques, le renouvellement des facteurs de croissance et de compétition économique. Ces facteurs préfigurent l’avènement, fin 2014, de la Chine comme première puissance économique mondiale. Désormais, la globalisation des échanges affecte, à la vitesse de la fibre optique, la finance, l’économie, l’énergie, les transports, l’information, les sciences, la société,l’environnement, le droit et, bien sûr, la justice. Mais la construction européenne pose encore et toujours question. L’Europe, face aux entreprises mondiales, est confrontée à la préservation de son modèle. La théorie du droit, en raison principalement de son attachement à l’État-Nation, et le droit international privé peinent à évoluer. Cette tendance...
Les « Modes Amiables de Résolution des Conflits » (MARC) représentent toutes les méthodes qui permettent de résoudre un différend sans recours au juge, telles que la médiation, la conciliation, la négociation, la négociation raisonnée, la transaction, la procédure participative, l’avis technique ou juridique amiable, procès simulé, etc. Aujourd’hui, dans la pratique des affaires, tant en France qu’à l’international, les MARC ont le vent en poupe. Issu d’un colloque, cet ouvrage s’adresse aux professionnels du droit, aux chercheurs, aux juristes d’entreprise et aux PME qui sont souvent tentés par le recours aux MARC et souhaitent connaître avec précision le régime et l’effet des accords amiables. L’objectif est d’explorer toutes les questions qui se posent lorsque les parties à un différend économique l'ont résolu au moyen d'un accord amiable, au moment où elles doivent concrètement mettre en œuvre cet accord. En particulier, comment rédiger l'accord et comment garantir son exécution ?
L'imaginaire joue un rôle important dans le fonctionnement des organisations. S'il contribue à stimuler la créativité et à mettre en place des stratégies, il peut aussi être considéré comme un péril que les managers doivent apprendre à gérer. La gestion de l'imaginaire organisationnel est un enjeu de pouvoir. La lutte pour la domination sur les marchés ou en politique passe par le contrôle d'imaginaires en permanentes mutations.
Les innombrables affaires dans lesquelles on constate une tentative de dialogue entre juridictions arbitrales et étatiques montrent souvent un décalage entre les interprétations des juges et arbitres pour encadrer leurs solutions dans un ordre arbitral autonome, et l'absence d'une préoccupation plus pragmatique quant à l'équité de ces solutions pour les parties concernées. Les mesures pré-arbitrales dans des fors incompétents, les «torpédos», les annulations illégitimes, les tentatives d'exequatur de sentences légitimement annulées ailleurs, constituent autant d'exemples de manoeuvres des parties entraînées par ce décalage, que l'on tente de contrôler par des mécanismes encore trop fondés sur des critères rigides et typiques d'une méthode conflictuelle, laquelle est inadaptée à la nature transnationale de l'ordre arbitral. Pour y remédier, Daniel Levy propose de remplacer la fraude, l'estoppel ou la mauvaise foi par l'abus de droit, comme critère de la litispendance, de la res judicata, du forum non conveniens, de l'ordre public et même du dialogue entre différents fors concernés par la sentence, ainsi que comme sanction de ces tactiques. Sa nature...
Cet ouvrage est le résultat d'un long travail de recherche initié par la Fondation pour le Droit Continental (FDC) et réalisé dans le cadre de travaux de groupe du Mastère Droit et Management international d'HEC Paris sous la direction de Pascal Durand-Barthcz et François Lenglart avec l'aide de praticiens et de l'Association Française des Juristes d'Entreprise (AFJE). Parmi les différents objectifs de cette recherche, la Fondation pour le Droit Continental souhaitait que les éléments déterminant le choix du droit dans les contrats internationaux fussent identifiés de telle façon qu'il soit possible de répondre aux interrogations que fait naître le " combat des normes " dans les institutions et négociations internationales. Les résultats apportent des éclairages nouveaux à la réflexion menée par les juristes français, et font apparaître le déficit d'information quant à l'impact économique de cette activité. Ce rapport devrait aussi permettre de conforter ceux qui soutiennent que le droit continental n'est, en aucune façon, inférieur aux droits de common law dans les négociations internationales et qu'il peut être opportun, dans de nombreux cas,...
L'arbitrage est un mode alternatif de règlement des conflits qui occupe aujourd'hui une place importante en droit des affaires. Dans le domaine du droit commercial international, l'arbitrage évolue parallèlement aux phénomènes qui affectent la mondialisation économique. Dans ce cadre, la sentence constitue la pierre angulaire du processus arbitral. Il est donc opportun d'en préciser les paradigmes statutaires.
Modes alternatifs ou amiables ? Modes de règlement ou de résolution ? Des conflits ou des litiges ? L'arbitrage en fait-il partie ? La médiation est-ce autre chose que la conciliation, ou n'en est-elle qu'une modalité particulière ? Les MARC participent-ils de la justice ou s'en distinguent-ils ? Nous viennent-ils d'Amérique du Nord comme on le prétend souvent ? Les MARC soulèvent bien des questions auxquelles ce livre tente d'apporter des réponses éclairantes, en remettant en cause quelques idées préconçues. Ni guide pratique, ni ouvrage théorique, s'adressant aux juristes comme aux non-juristes, aux juristes débutants comme aux juristes chevronnés, ce livre présente successivement la notion, la typologie et l'économie des modes alternatifs de règlement des conflits.
Les modes amiables de règlement des conflits ont été conçus comme les moyens d'échapper aux défauts supposés de la justice étatique (coût, lenteur, complexité, etc.). Ces procédés sont très variés, d'un pays à l'autre, mais aussi à l'intérieur d'un même pays, selon la nature du contentieux, l'accent étant mis sur les deux principaux types que constituent la médiation et l'arbitrage. Entre contrat et procès, ces modes alternatifs de règlement des différends ne peuvent pas se développer totalement en dehors de l'institution judiciaire et des garanties de bonne justice. La difficulté consiste à trouver un équilibre entre les principes contractuels et les exigences processuelles. L'ouvrage rassemble les interventions d'universitaires et de praticiens français et étrangers lors du colloque organisé les 21-24 septembre 2004 sous la direction de Loïc Cadiet. Ce congrès international avait pour ambition d'aborder les modes amiables de règlement des conflits dans une triple perspective synthétique, critique et comparative.
Les années 1940. Alors que l'Amérique ne pense qu'à s'amuser, l'Artiste de l'évasion, héros de Comics, s'acharne à abattre, à coups de poing en couleurs et d'onomatopées en noir et blanc, les forces de destruction à l'œuvre en Europe. Au cœur de cette aventure: deux jeunes Juifs, l'un de Brooklyn, l'autre de Prague, idéalistes, désespérés et merveilleusement romantiques. Prix Pulitzer 2001 "Il y a des livres qu'on lit pour l'intrigue, d'autres pour le style. Celui qui allie avec talent l'une et l'autre est une perle rare. C'est le cas du roman de Michael Chabon." USA Today "Il y a tant de bonnes choses dans ce roman qu'on a du mal à faire un choix. Ce livre est tout simplement époustouflant, super-fabuleux - intelligent, drôle, un plaisir de chaque instant." Washington Post Review "Un grand roman, un roman mature, un roman excitant, bourré d'imagination, qui rappelle John Irving." The New York Times "Je ne sais pas quelle est l'exacte définition d'un "grand roman américain", mais je suis sûr d'une chose: celui de Michael Chabon en est un." New York