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Dictionnaire historique de comptabilité des entreprises

Auteure: Didier Bensadon , Nicolas Praquin , Béatrice Touchelay

Nombre de pages: 500

Plus de quatre-vingt contributeurs, spécialistes de sciences humaines et sociales (droit, économie, gestion, histoire, sciences politiques, sociologie) ont travaillé ensemble pour définir les principales notions et termes comptables qui courent du XVe siècle à aujourd'hui. L'ouvrage est à même d’intéresser un public varié : les non-spécialistes...

65 ordonnances alimentaires

Auteure: Laurent Chevallier

Nombre de pages: 456

L’ordonnance alimentaire est le moyen adapté et efficace de délivrer des conseils nutritionnels. Didactique, elle facilite l’adhésion des patients à des orientations alimentaires spécifiques. Le conseil nutritionnel est devenu un acte thérapeutique à part entière. Le public est désormais conscient qu’une alimentation inadaptée peut être la source de certains troubles ou pathologies ou en favoriser le développement. De même, une alimentation bien orientée permet de faire régresser de nombreuses affections ou de venir en appui d’un traitement médical. Fort du succès des deux précédents ouvrages, cette nouvelle édition propose une ou plusieurs ordonnances pour 65 troubles ou pathologies. Ces ordonnances transmises par les professionnels de santé sont suivies de conseils pratiques destinés aux patients, d’éléments de physiopathologie et d’une bibliographie. Ces ordonnances peuvent être adaptées à la situation spécifique de chacun de vos patients. Un accès en ligne à un mini-site permet de télécharger et d’imprimer : les 65 ordonnances alimentaires et leurs déclinaisons, toutes modifiables et adaptables ; des ressources complémentaires...

Annales des ponts et chaussees. Lois, ordonnances et autres actes concernant l'administration des ponts et chaussees

Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques

Vols. for 196 - contain Journal officiel de la R'epublique Alg'erienne Democratique et Populaire.

Ordonnance du roi sur le service des armees en campagne du 3 mai 1832, annotee de toutes les dispositions qui l'ont modifiee jusqu'au 1.er avril 1856

Auteure: Alexis Garrel

Nombre de pages: 234

Bulletin officiel de la Haute commission interalliée des Territoires rhénans

Auteure: Inter-allied Rhineland High Commission

Règlement de l'Assemblée Nationale

Auteure: France. Parlement (1946- ). Assemblée Nationale

Nombre de pages: 532

Verordnungsblatt für die besetzten französischen Gebiete

Auteure: France (territory Under German Occupation, 1940-1944)

Recueil des ordonnances des Pays-Bas; 2. série -- 1506-1700

Auteure: Belgium. Commission Royale Pour La Publication Des Anciennes Lois Et Ordonnances De La Belgique

Nombre de pages: 378

Journal officiel de la République française

Auteure: France

1881-1941: "Acts officiels, communications ministérielles, Résumés des séances du Parlement, comptes rendus des Académies et Corps savants, Avis de l'adjudication des Administrations publiques, cours authentiques de la Bourse, etc."

Droit de la construction

Auteure: Benoît Kohl

Nombre de pages: 264

Le droit de la construction est en constante évolution. Si le Code civil ne consacre que quelques articles au contrat d’entreprise de construction, de nombreuses réglementations périphériques encadrent l’opération d’érection d’un bien immeuble. L’ouvrage propose d’examiner le contrat d’entreprise sous le prisme de certaines de ces règlementations particulières, en présentant la jurisprudence la plus récente à ce propos. L’incidence sur le contrat de construction de certaines dispositions d’ordre public, qui figurent tant dans le Code civil que dans d’autres législations, est d’abord analysée. Les aspects financiers du contrat d’entreprise, en particulier le prix et sa fixation, l’incidence de différents événements sur le paiement du prix ou encore les conséquences du préfinancement de l’ouvrage par le maître de l’ouvrage-consommateur, sont ensuite examinés. L’incidence de la nouvelle réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments est aussi présentée, sous un angle essentiellement pratique. Le droit de la construction se trouve par ailleurs au croisement de nombreuses disciplines juridiques. Cet ouvrage...

Série des prix applicables aux travaux des bâtiments exécutés pour le compte des particuliers dans la ville de Paris

Nombre de pages: 852

Recueil des ordonnances des Pays-Bas. Deuxième sèrie, 1506-1700

Auteure: Netherlands (before 1581) , H. Simont

Contentieux européen (2 volumes)

Auteure: Melchior Wathelet

Nombre de pages: 552

Le présent ouvrage décrit l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne et analyse en profondeur tous les types de recours qui peuvent être introduits devant les trois juridictions qui composent la Cour de justice de l’Union européenne (la Cour de justice, le Tribunal et le Tribunal de la fonction publique), sans oublier le rôle important du juge national dans l’application quotidienne du droit de l’Union européenne. Si la première édition intégrait déjà les modifications apportées par le Traité de Lisbonne, sa récente entrée en vigueur laissait un nombre important de questions en suspens. Cette nouvelle édition permet de répondre à plusieurs d’entre elles (comme l’étendue de la nouvelle possibilité d’agir en annulation pour le particulier sur la base de l’article 263 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne par exemple). Elle intègre également les modifications apportées au statut de la Cour de justice et le nouveau règlement de procédure de la Cour entièrement refondu en octobre 2012. Comme pour la première édition, les auteurs ont par ailleurs adopté une méthodologie originale en fondant leur propos et...

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