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VEFA, vente d'immeuble à rénover et CCMI

Auteure: Emmanuel Sourdon

Nombre de pages: 398

La construction ainsi que la rénovation d’immeubles ou de maisons individuelles sont régies par des règles éparses et relativement complexes. Sont distinguées les ventes : – à terme ou en l’état futur d’achèvement (VEFA) pour les immeubles à construire (loi du 3 janvier 1967) ; – d’immeuble à rénover (loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 dite « ENL », instaurant un contrat proche de la VEFA) ; – de construction de maisons individuelles – avec et sans fourniture de plan (loi n° 71-584 du 16 juillet 1971). Même si ces opérations ont comme point commun de concerner la construction ou la rénovation de biens immobiliers, les contrats conclus ne sont pas pour autant similaires. Cet ouvrage, à jour notamment de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 dite « loi ELAN », de la nouvelle numérotation de certains codes officiels ainsi que de la jurisprudence la plus récente, décrypte successivement chacun de ces trois types de ventes, en distinguant le régime général des dispositions propres au « secteur protégé » pour les VEFA. Les contrats et actes de vente proposés dans la dernière partie permettent de sécuriser la rédaction des principaux...

Correspondance de Philippe II sur les affaires des Pays-Bas

Auteure: Felipe Ii (rey De España)

Nombre de pages: 920

Correspondance de Philippe II sur les affaires des Pays-Bas

Auteure: Felipe (españa, Rey, Ii.)

Nombre de pages: 482

Nouvel et complet dictionnaire etymologique, grammatical et critique de la langue francoise ancienne et moderne

Auteure: Christian Friedrich Schrader

Nombre de pages: 1306

Le grand dictionaire royal, francois latin allemand, latin allemand francois, allemand francois latin. Augmente et enrichi ... d'un petit traite de la venerie et de la fauconneri rie trad. en allemenad. Ed. 7

Auteure: Franciscus Pomey

Nombre de pages: 1002

Nytt svensk och fransyskt Handlexicon... [Nouveau dictionnaire portatif suédois-français]

Nombre de pages: 822

Dictionnaire universel, françois-latin

Auteure: Richard Lallemant , Nicolas Conteray Lallemant , Nicolas De Canteray

Nombre de pages: 1424

Le Dictionaire royal, augmenté de nouveau, et enrichi d'un grand nombre d'expressions elegantes ... comme aussi d'un petit traité de la venerie&de la fauconerie ... Derniere édition

Auteure: François Pomey

Dictionnaire universel, contenant generalement tous les mots francois, tant vieux que modernes, et les termes des sciences et des arts. ... Recueilli & compilé premierement par Mre. Antoine Furetiere, ... ensuite corrigé & augmenté par M. Basnage de Beauval ... Tome premier [-Quatrieme]

Nombre de pages: 550

Dictionnaire françois et latin, tiré des auteurs originaux et classiques de l'une et de l'autre langue

Auteure: Joseph Joubert

Nombre de pages: 1320

Les particules reformées, augmentées & rangées en meilleur ordre

Auteure: François Pomey

Nombre de pages: 203

Dictionaire françois de la langue oratoire et poétique, suivi d'un vocabulaire de tour les mots qui appartiennent au langage vulgaire

Auteure: Joseph Planche

Nombre de pages: 2452

Dictionnaire françois et latin, tiré des auteurs originaux et classiques de l'une et l'autre langue, etc. (Façons de parler proverbiales, mots ou termes bas, comiques, etc.).

Auteure: Joseph Joubert

Nombre de pages: 1328

Dictionnaire universel françois et latin, contenant la signification et la définition tant des mots de l'une et de l'autre langue... que des termes propres de chaque état et de chaque profession ; la description de toutes les choses naturelles et artificielles... ; l'explication de tout ce que renferment les sciences et les arts... Avec des remarques d'érudition...

Nombre de pages: 960

Ecrits sur la religion

Auteure: Georg Wilhelm Friedrich Hegel , Jean-louis Georget , Philippe Grosos

Nombre de pages: 180

A la manière de tous les textes de circonstances, les divers opuscules de Hegel présentés ici s'inscrivent dans le cadre de réception très spécifique d'une identité nationale prussienne en voie de construction. Ces préfaces, recensions et courrier s'ancrent dans les balbutiements d'une Allemagne multi-polaire qui ne distingue pas discours religieux et construction politique.

Dictionnaire universel François et Latin, tiré des meilleurs auteurs ... Troisième édition, revue, corrigée et augmentée

Auteure: Guillaume Le Brun

En main propre !

Auteure: Jérôme Zolma

Nombre de pages: 240

Alger 1962. La présence française touche à sa fin. Trois conscrits décident de fêter leur retour en métropole en soulageant un riche négociant de ses lingots d’or. Le casse ne se déroule pas comme prévu... Avignon aujourd’hui. Un jeune clerc de notaire, d’origine algérienne, tente de liquider une mystérieuse succession. L’affaire délicate le conduit à retourner sur la terre de ses ancêtres... Gravitent autour de l’homme de loi : sa fiancée blonde, un beau-père un poil raciste, son jeune frère pré-délinquant, une algéroise envoûtante, d’anciens combattants plus ou moins vivants... Jérôme Zolma réussit l’impossible : écrire un roman policier se déroulant pour moitié en Algérie, en 1962, et aujourd’hui, sans tomber dans la caricature sur la décolonisation, le racisme et la recherche identitaire. Une sacrée performance assortie d’une bonne dose de suspense !

Dictionnaire universel, contenant généralement les mots françois tant vieux que modernes, et les termes des sciences et des arts...

Auteure: Antoine Furetière

Nombre de pages: 1110

Dictionnaire universel, contenant generalement tous les mots francois ... et les termes des sciences et des arts

Auteure: Antoine Furetiere

Nombre de pages: 1104

Le dictionnaire du p. Pierre Delbrun. De la Compagnie de Jesus

Auteure: Pierre Delbrun

Nombre de pages: 870

Dictionnaire universel de la langue française avec la prononciation figurée

Auteure: Claude-marie Gattel

Nombre de pages: 880

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