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Dans les geôles du roi

Auteure: Julie Claustre

Nombre de pages: 479

Associée aux malheurs du jeune Charles Dickens, la prison pour dette est souvent considérée comme une sanction implacable de la pauvreté, typique de l’Angleterre victorienne, alors qu’elle fut en France un moyen normal, sinon fréquent, de contraindre les endettés à satisfaire leurs créanciers jusqu’en 1867 et qu’elle reste de nos jours un moyen dont l’État use à l’égard de certains de ses débiteurs. Dans les geôles du roi, dès le xive siècle, on enfermait les débiteurs jusqu’au paiement de leurs dettes ou jusqu’à l’accomplissement de leurs obligations contractuelles. Pour la première fois, ce livre retrace avec précision les débuts de cette institution, entrée dans le droit royal en 1303, et, en se fondant sur les archives médiévales des tribunaux et prisons du Châtelet et du Parlement de Paris, rappelle sa genèse aux xive et xve siècles. Comment pouvait-on faire arrêter son débiteur ? Qui étaient ces prisonniers pour dette ? Comment « tenaient-ils prison » ? Comment en sortaient-ils ? Dans quels termes cette fonction de coercition a-t-elle été conçue par les juristes et les magistrats ? Telles sont les questions qui sous-tendent ...

La comédie humaine: Études de mœurs: Scènes de la vie privée. Scènes de la vie de province

Auteure: Honoré De Balzac

Nombre de pages: 1766

Public Sector Debt Statistics: Guide for Compilers and Users

Auteure: International Monetary Fund

Nombre de pages: 236

The global financial crisis of recent years and the associated large fiscal deficits and debt levels that have impacted many countries underscores the importance of reliable and timely government statistics and, more broadly, public sector debt as a critical element in countries' fiscal and external sustainability. Public Sector Debt Statistics is the first international guide of its kind, and its primary objectives are to improve the quality and timeliness of key debt statistics and promote a convergence of recording practices to foster international comparability and as a reference for national compilers and users for compiling and disseminating these data. Like other statistical guides published by the IMF, this one was prepared in consultation with countries and international agencies, including the nine organizations of the Inter-Agency Task Force on Finance Statistics (TFFS). The guide's preparation was based on the broad range of experience of our institutions and benefitted from consultation with national compilers of government finance and public sector debt statistics. The guide's concepts are harmonized with those of the System of National Accounts (2008) and the...

Des effets des annexions de territoires sur les dettes de l'état démembré ou annexe et sur celles des provinces

Auteure: Henri Appleton

Nombre de pages: 226

La dette publique dans l’histoire

Auteure: Jean Andreau

Nombre de pages: 499

La question de la dette publique, de son rôle économique ou de son poids excessif, est au cœur des préoccupations contemporaines. Le paradoxe est que les problèmes liés à l’endettement de l’État ont finalement peu mobilisé la réflexion des historiens, hormis pour certaines périodes particulières comme la France de la fin du XVIIIe siècle ou l’Europe d’après la Première Guerre mondiale. Existe-t-il un modèle européen de la dette publique ? Quand le phénomène a-t-il vraiment émergé ? Des sociétés sans dette publique sont-elles possibles ? Quels ont été les états les plus innovants et les plus inventifs en matière d’emprunt ? Les actes de ce colloque international présentent les différentes formes qu’a revêtues la dette publique depuis l’Antiquité, ses rapports avec la construction de l’autorité étatique, le rôle des guerres dans sa formation et ses effets économiques et sociaux. Il n’existe pas une histoire de la dette publique mais plutôt des histoires. C’est ce que confirme l’enquête menée dans des situations variées, dans le temps comme dans l’espace, avec des contributions sur la Rome ancienne et le Japon de l’ère ...

“La” Jurisprudence des Pais-Bas Autrichiens établie par les Arrêts du Grand Conseil, residant en la Ville de Malines, auxquels sont ajoutés quelques Decrets portés au Conseil Privé de sa Majesté

Auteure: Remi-albert Du Laury

Nombre de pages: 516

La jurisprudence des Pais-Bas autrichiens établie par les arrêt du Grand Conseil de Sa Majesté imperiale et catholique, residant en la ville de Malines. Auxquels sont ajoutés decrets portés au Conseil privé de Sadite Majesté, recueillis par Remi-Albert Du Laury ... donnés au public par Pierre-Claude-Marie de Sainct Vaast ...

Auteure: Rémi Albert Du Laury

Nombre de pages: 459

L'européanisation du secteur de l'énergie dans le contexte de crise de la dette

Auteure: Ira Lymperopoulou

Nombre de pages: 341

La jurisprudence des Pays-Bas autrichiens etablie par les arrets du Grand Conseil, de sa majesté imperiale et apostolique, resident en la ville de Malines; auxquels sont ajoutés quelques decrêts portés au Conseil privé de sadite majesté

Auteure: Remi Albert Du Laury

La jurisprudence des Pais-Bas Autrichiens établie par les arrêts du Grand Conseil de Sa Majesté Impériale et Catholique résidant en la ville de Malines ...

Auteure: Remi-albert Du Laury

Nombre de pages: 680

Sociétés urbaines et déchets

Auteure: Claudia Cirelli

Nombre de pages: 452

La gestion des déchets est au cœur des enjeux urbains contemporains. Longtemps domaine des administrations et d’entreprises spécialisées, elle est aujourd’hui devenue l’affaire de tous : trier, récupérer et recycler est aussi une question de citoyenneté. Cette attention portée aux déchets et à leur sort a mis en lumière des acteurs peu visibles qui jouent un rôle important dans leur récupération. Ceux-ci doivent trouver leur place en fonction des évolutions des systèmes de gestion institutionnels. Lorsque ces derniers sont défaillants, l’activité des acteurs invisibles de la récupération devient fondamentale pour libérer la ville de ses rebuts. Sociétés urbaines et déchets propose une mise en perspective de dix-huit études, au nord et au sud, où ces acteurs de la récupération sont à l’œuvre. Entre marginalisation et reconnaissance, entre exclusion et intégration, les récupérateurs sont les premiers maillons de systèmes en mutation. Avec des effets très différents selon les contextes locaux, les responsables politiques tentent de contrôler, réformer et moderniser les modalités de gestion des déchets en y associant des entreprises...

L’unification du droit maritime

Auteure: Massimiliano Rimaboschi

Nombre de pages: 625

Présenté dans le cadre d’un doctorat en droit sous cotutelle de la Faculté de droit de Nice et de la Faculté de droit de Trieste, le présent ouvrage est une contribution d’une grande qualité, d’une incontestable originalité aussi, au problème de l’unification du droit maritime. De tous les ensembles de normes dont la constellation forme l’ordre juridique pris dans sa totalité – droit pénal, droit de la famille, droit des sociétés et autres droits –, le droit maritime est certainement celui qui est le plus fortement marqué par l’universalisme, résultat de plus de mille ans d’unification. Aucun autre ensemble de normes ne manifeste en effet une tendance aussi forte et aussi constante à l’unité – et ce depuis longtemps.

Paraître et apparences en Europe occidentale du Moyen Âge à nos jours

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 400

Le souci du paraître et des apparences imprègne nos sociétés occidentales. L’espace européen fut, dès le Moyen Âge, très actif dans l’élaboration de modes de paraître et d’apparences qui ont su s’étendre à d’autres espaces géographiques et culturels. L’apport croisé de différentes disciplines (histoire, histoire de l’art, sociologie, littérature, cultural et fashion studies) enrichit la réflexion sur la sémiologie du paraître et sur ses espaces d’expression du Moyen Âge à nos jours. Les contributions analysent différentes manifestations matérielles du paraître, allant des vêtements et parfums aux décors de table et d’intérieurs, en passant par les objets chinés, les collections d’art et les accessoires high-tech de communication. Elles questionnent différents signes et codes du paraître en relation avec l’âge, le sexe et la profession de leurs promoteurs, et en fonction du moment de la semaine et de l’espace dans lequel ils se manifestent. Elles abordent les échanges de modes de paraître entre différents espaces européens et intercontinentaux, la représentation des apparences des peuples d’espaces géographiques...

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maitre Jean-Marie Ricard. Avec des notes par Bergier

Auteure: Jean-marie Ricard

Nombre de pages: 968

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

Auteure: Philippe Antoine Merlin

Nombre de pages: 682

Questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

Auteure: Philippe Antoine Merlin

Nombre de pages: 464

Les prétendues scissions dans l'Internationale. Circulaire privée du Conseil Général de l'Association Internationale des Travailleurs

Auteure: International Workingmen's Association (1864-1876)

Nombre de pages: 40

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maitre Jean-Marie Ricard

Auteure: Jean-marie Ricard

Nombre de pages: 858

Concordance Entre Les Codes Civiles Etrangeres Et Le Code Napoleon

Auteure: Antoine Ignace Anthoine De Saint-joseph

Nombre de pages: 666

Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon

Auteure: Anthoine De Saint-joseph (m., Fortuné)

Nombre de pages: 666

Concordance entre les codes civils étrangers et le code Napoléon

Auteure: Antoine-ignace Anthoine Baron De Saint-joseph , Fortuné Anthoine De Saint-joseph

Nombre de pages: 464

Français interactif

Auteure: Karen Kelton , Nancy Guilloteau , Carl Blyth

Nombre de pages: 348

This textbook includes all 13 chapters of Français interactif. It accompanies www.laits.utexas.edu/fi, the web-based French program developed and in use at the University of Texas since 2004, and its companion site, Tex's French Grammar (2000) www.laits.utexas.edu/tex/ Français interactif is an open acess site, a free and open multimedia resources, which requires neither password nor fees. Français interactif has been funded and created by Liberal Arts Instructional Technology Services at the University of Texas, and is currently supported by COERLL, the Center for Open Educational Resources and Language Learning UT-Austin, and the U.S. Department of Education Fund for the Improvement of Post-Secondary Education (FIPSE Grant P116B070251) as an example of the open access initiative.

Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée

Nombre de pages: 1218

Vols. 6-29 and 32-41 include section "Bibliographie systématique de droit international" (varies slightly) for 1878-1902 and 1905-1914.

Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée

Auteure: Édouard Clundet , André Henri Alfred Prudhomme

Nombre de pages: 1216

Vols. 6-29 and 32-53 include section "Bibliographie systématique de droit international" (varies slightly) for 1878-1902 and 1905-26.

La vie privée de Chateaubriand

Auteure: Jules Bertaut

Nombre de pages: 276

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Recueil alphabétique de questions de droit

Auteure: Comte Philippe Antoine Merlin , Merlin (m., Philippe-antoine)

Nombre de pages: 468

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maitre Jean-Marie Ricard... avec la Coutume d'Amiens commentée par le meme auteur

Auteure: Jean-marie Ricard

Nombre de pages: 1092

Traité des donations entre vifs et testamentaires, avec la coutume d'Amiens ; Le traité de la révocation des donations par la naissance et survenance des enfants

Auteure: Jean-marie Ricard

Nombre de pages: 1086

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code

Auteure: Raymond Théodore Troplong

Nombre de pages: 726

Pasinomie, ou Collection complète des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique

Nombre de pages: 696

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